Conclusion Ias 16

……40 Chapitre VI : Les Standards IAS face aux normes marocaine VI-1-INTRODUCTION……………………………………………………………………42 VI-2- LES NORMES IAS …………………………………………………………………42 A- Les origines …………………………………………………………………..…42 B - Les objectifs………………………………………………………………….…43 C – Le Maroc et les normes IAS………………………………………………..…43 VI-3- LES STANDARDS IAS FACE AUX NORMES MAROCAINE …………….…44 A – IAS …………………………………………………………………………….44 B– La norme comptable marocaine ……………………………………………..44 C - IAS et norme comptable marocaine: Deux

Problématique : Quel est le rôle de la norme IAS 38 dans la comptabilisation des II ? Introduction : Voir cours de compta inter. I) IAS 38, CHAMPS D’APPLICATION a) Les immobilisations intangibles (II) selon l’IAS 38 + exemples L’IAS 38 concerne le traitement comptable des immobilisations intangibles. C’est une opération d’investissement, réalisée dans le cadre du développement d’une entreprise, qui fait partie des immobilisations non financières, au même titre que les immobilisations corporelles

- L’IS (21/01/87) - L’IGR (01/01/90) La circulaire du ministre de finance du 19/08/86 portant la création de la commission de la normalisation comptable à laquelle été assignée la tâche d’élaborer le CGNC Le décret n° 2-88-19 du 16/11/89, portant la création du conseil nationale de la comptabilité Le décret n° 2-89-61 portant application du CGNC aux entreprises du secteur public, publié au BO n° 4023 du 10/11/89 La loi n°15-89 relative à la fonction d’expert comptable qui a instauré:

……40 Chapitre VI : Les Standards IAS face aux normes marocaine VI-1-INTRODUCTION……………………………………………………………………42 VI-2- LES NORMES IAS …………………………………………………………………42 A- Les origines …………………………………………………………………..…42 B - Les objectifs………………………………………………………………….…43 C – Le Maroc et les normes IAS………………………………………………..…43 VI-3- LES STANDARDS IAS FACE AUX NORMES MAROCAINE …………….…44 A – IAS …………………………………………………………………………….44 B– La norme comptable marocaine ……………………………………………..44 C - IAS et norme comptable marocaine: Deux

réévaluation des actifs, qui n’est pas permise dans certains régimes, les présents états financiers reflètent les obligations en matière de présentation et d’informations à fournir que doit respecter une entité qui adopte le modèle de la réévaluation selon IAS 16, Immobilisations corporelles). De plus, à l’échelle locale, des lois ou des règlements en matière de valeurs mobilières peuvent comprendre des exigences qui s’ajoutent à celles requises par les IFRS (p. ex. en ce qui a trait à la rémunération des

suffisantes et comparables, ainsi ils préfèrent que ces informations leurs soient communiquées sous une forme qui leur est habituelle, qu’ils comprennent facilement, et qui leur permet de faire des comparaisons avec les entreprises locales. Les normes IAS/IFRS s’appliquent à toutes les sociétés cotées en Bourse dont la politique d’information doit respecter les contraintes imposées par le marché, quant aux entreprises, elles sont en concurrence pour l’obtention de ressources financières rares, si elles

KADID Ainsi que toute les familles BITAT et CHEKROUN A mes amies et surtout pour Jaber, Mouslim, Yacin, Samir… Bien sur à ma très cher binôme Hanane qui m’a été d’un grand soutien tout au long du mémoire. Fateh Table des abréviations PCN SCF IAS IFRS SIC IFRIC IASB US GAAP IASC IASCF SAC FAS FASB STEP JVGAS Plan Comptable National Système Comptable Financier International Accounting Standard International Financial Reporting Standard Standing Interpretation Committee International Financial

documents consolidés 4 4. Définition du groupe 4 5. Définition de la société Mère 4 6. Définition de la société filiale 5 7. Le cadre réglementaire relatif à la consolidation 5 7.1 Au Maroc 5 7.2 En France 9 7.3 En Europe normes IAS / IFRS applicables, à partir du 1er janvier 2005, aux groupes cotés en bourse 11 8. Détermination du périmètre de consolidation 12 9. Définition du Pourcentage d’intérêt : 12 10. Définition du pourcentage de Contrôle : 13 11. « Pourcentage

les banques, sur les plans comptable et prudentiel • Adoption attendue de la Directive sur les exigences prudentielles de capital • Premier exercice de publication des comptes en référentiel IAS pour les banques françaises cotées → Le calendrier est serré L’articulation entre Bâle II et les normes IAS est essentielle • Les deux projets ont des effets sur les systèmes d’information des banques • Ils constituent le socle du système de suivi prudentiel et comptable de ces prochaines années

mise en place B. Vers une uniformisation, Comment les entreprises européennes se projettent-elle dans la mise en place d’un tel système ? II. Les effets d’une convergence européenne A. Les avantages des normes IAS-IFRS B. Des normes sous influence Conclusion Bibliographie Annexes Introduction Parmi les causes les plus importantes des écarts en matière comptable sont: 1) les sources de financement, 2) le système juridique existant, 3) la liaison entre la comptabilité