Conclusion Ias 16

B. L’amortissement du fonds de commerce 1. La position du conseil d’Etat 2. Amortissement des éléments du fonds de commerce Conclusion C. Le fonds de commerce vu de l’Extérieur 1. Europe occidentale 2. Europe centrale 3. Europe méridionale Conclusion D. Les causes immédiates du refus de l’amortissement 1. Les causes du refus 2. La compétition étrangère II. LA LOI FISCALE A

Parution : octobre 2013 Rapport Accident survenu le 16 octobre 2012 sur l’aérodrome de Lorient Lann Bihoué (56) au Bombardier CRJ-700 immatriculé F-GRZE exploité par Brit Air Bureau d’Enquêtes et d’Analyses pour la sécurité de l’aviation civile Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie Les enquêtes de sécurité Le BEA est l’autorité française d’enquêtes de sécurité de l’aviation civile. Ses enquêtes ont pour unique objectif l’amélioration de la sécurité

légales : PAGE 13 6- Les travaux fins d’exercices : PAGE 16 7- Préparation des états financiers: PAGE 17 8- Les déclarations annuelles de l’IRPP et l’IS : PAGE 18 9- Déclaration de l’employeur : PAGE 19 10- Acompte provisionnel : PAGE 19 V- Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008 PAGE 20 VI- CONCLUSION : PAGE 26 Remerciement Je voudrais adresser mes salutations

Procédures à mettre en œuvre : 8 III- Rapport d’Examen Limité : 13 1. Eléments de rapport : 13 2. Divergence avec mission d’audit légale 14 IV- Modèle d’états financiers intermédiaires et de rapport : 16 1. Modèle d’Etat financiers 16 2. Modèle de rapport d’Examen limité : 20 CONCLUSION 21 ANNEXES 22 INTRODUCTION Selon l’article 21 bis nouveau de la loi n°94-117 du 14 novembre 1994 portant réorganisation du marché financier et le renforcement des obligations de divulgation à la charge

législateur a depuis bon nombre d’années, établi des règles et des normes comptables encadrant l’activité des acteurs économiques, en l’occurrence les entreprises : Le Code Général de Normalisation Comptable (CGNC) sur le plan national, ainsi que les normes IAS/IFRS[1] sur le plan international. Cependant, l’instauration d’une réglementation n’a jamais suffi à obliger le respect de cette dernière, cela me paraît bien utopique. De ce fait, des sanctions ont fait leur apparition, sanctionnant toute infraction

Contrôleurs légaux des comptes Page 3 3. Informations financières sélectionnées Page 4 4. Facteurs de risque Page 4 5. Informations concernant l’émetteur Page 7 6. Aperçu des activités Page 14 7. Organigramme du groupe au 31 décembre 2007 Page 16 8. Principales tendances récentes Page 17 9. Organes d’administration, de direction, de surveillance et de direction générale Page 17 10. Rémunérations et avantages Page 23 11. Renseignements de caractère général concernant le capital Page 24 12

Diffusion de la crise en Afrique Partie III : Conséquences de la crise sur l’économie réelle et perspectives de régulation 26 Section I : conséquences 27 Section II : Perspectives de régulation  28 Conclusion 30 Bibliographie 31 Webographie 31 Annexes 32 Introduction L’année 2007-2008 restera dans les annales économiques comme celle du déclenchement de la pire crise que le système financier international

Nos activités p. 08 Nos produits Indicateurs clés p. 05 p. 11 Profil p. 03 RAPPORT FINANCIER 2013 SOMMAIRE 03 PROFIL 11 INDICATEURS CLÉS 2013 Avec vous au quotidien 16 GOUVERNANCE 04 DATES CLÉS Plus de 30 ans d’expérience au service des clients 05 NOS PRODUITS Un large choix de produits bancaires et d’assurances 08 NOS ACTIVITÉS Carrefour Banque démontre la solidité de son modèle 2 CARREFOUR BANQUE – RAPPORT FINANCIER 2013 17 COMPTES SOCIAUX 35 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS PROFIL

nouvelle loi impose que chaque poste du bilan et du compte de résultats comporte l’indication du montant relatif au poste correspondant de l’exercice précédent Dans le nouveau système comptable basé sur les normes comptables internationales (IAS/IFRS), le bilan prime sur le compte de résultats. En effet, dans la logique de ces normes, on s’intéresse d’abord aux éléments d’actifs et de passifs. Ceux-ci doivent être identifiés, évalués et comptabilisés pour figurer dans le bilan. Le compte

Chapitre I : Les Accords de Bâle 6 Chapitre II : La crise financière actuelle 9 Chapitre III : Les points positifs de Bâle II face à la crise 16 Partie II : Bâle II : Des lacunes à surmonter 21 Chapitre I : les limites propres aux accords de Bâle II 21 Chapitre II : les limites exogènes aux accords de Bâle II 24 Conclusion 32 Introduction Dans le contexte actuel d’une économie mondiale favorisant une concurrence de plus en plus accrue, notamment dans le secteur bancaire