Conclusion Ias 16

Projet de Fin d’études Diplôme national du cycle normal de l’ENCG (Gestion Financière et Comptable) Les implications de l’adoption du référentiel international IAS/IFRS sur la réglementation comptable bancaire: Cas des instruments financiers (La norme IAS 39) Réalisé Par : ▪ Adil HAJAJI Septembre 2008 DEDICACES Que ce mémoire, soit un témoignage et une reconnaissance, à ma très chère famille, pour tout l’amour et le soutien qu’elle ne cesse de m’apporter dans la vie

toute l’équipe pédagogique de l’ESSEC en particulier les enseignants de la Licence appliquée en comptabilité Enfin, je remercie toute ma famille pour leur encadrement et leur soutien tout au long de ma formation. Liste des abréviations IRPP IS NCT IAS IFRS Impôt sur le revenu des personnes physiques Impôt sur les sociétés Norme comptable tunisienne International Auditing Standard International Financial Reporting Standard Sommaire Introduction générale……………………………………………………………….. 1erePartie :

I.H.E.C CES DE REVISION COMPTABLE NORMES COMPTABLES CONTRATS DE LOCATION ( IAS 17 ) I. OBJECTIF ET CHAMP D’APPLICATION La norme IAS 17 établit, pour les preneurs et les bailleurs, les principes comptables appropriés et les informations à fournir au titre des contrats de location-financement et des contrats de location simple. La norme IAS 17 s’applique, sauf quelques exceptions, à la comptabilisation de tous les contrats de location, par lesquels le bailleur cède au preneur, pour une période

INTRODUCTION…………………………………………………………... Partie 1 : Contexte de la normalisation comptable international………... 1- Les enjeux de l’adoption des normes IAS/IFRS………………………………... 1-1 L’adoption des normes IAS/IFRS……………………………………………………... 1-2 Les entreprises concernées par le premier passage aux normes………………………. 1-3 Les normes IAS/IFRS concernées par le passage……………………………………... 1-4 Première applications des normes IAS/IFRS………………………………………….. 1-5 Les règles de passage aux normes……………………………………………………... 2- Le cadre conceptuel………………………………………………………………

[pic] Chapitre I: Les normes IAS/IFRS Section 1 : Le contexte des normes IAS/IFRS : Les scandales des manipulations comptables qui ont faussé les résultats des sociétés aussi emblématiques qu’Enron ou Worldcom ont jeté, dans beaucoup d’esprits, un doute profond et durablement nocif sur la fiabilité des chiffres annoncés par les grandes entreprises. Dans un contexte de ralentissement économique, cette crise de confiance que traverse actuellement le capitalisme est sans doute encore

NORMES IAS-IFRS:conséquences sur les instruments de financement et de couverture de risque de change et de taux d'intérêt NORMES IAS-IFRS: Supervisé par: Mme BOUANANI EL IDRISSI Jalila Professeur à ENCG de SettatL E S M E M B R E S D U G R O U P E Imane RAHHALI Imane LEMTERBISoukaina MASALI Oumayma TAHIRI Asmae MOULOUKI 21009401 21009404 21009408 21009296 21009407R E M E R C I E M E N T S Il n'est pas facile à tout moment de la vie lorsqu'il

UNIVERSITE DE CARTHAGE Institut des Hautes Etudes Commerciales IHEC – CARTHAGE Etude de cas en vue de l’obtention du master professionnel en comptabilité Immobilisations corporelles: Etude comparative entre NCT 5 et IAS 16 Sous la direction de Monsieur : DIMASSI Kamel Elaboré par : GHEDIRA Mohamed Aymen Dédicaces Je dédie ce modeste travail à : La mémoire de mes grands pères et ma grand mère Que leurs âmes reposent en paix. Ma grand mère En témoignage de mon immense affection, avec tous

APPLICATION DES NORMES IAS/IFRS POUR LE CAC………………………………………………………………………………………11 INTRODUCTION…………………………………………………………………..………12 Chapitre premier: l’harmonisation comptable internationale et son évolution au Maroc: le rôle du CAC…………………………………………………………………………..………13 1) 1.1 1.2 1.3 2) 2.1 2.2 2.3 2.4 Les normes IAS/IFRS : principes et évolution…………………..…………………13 Les sources de normalisation………………………………………………………….13 L’information financière selon les normes IFRS……………………………………...16 Les normes IFRS : un processus

aux normes comptables internationales dénommées « IAS » (International Accounting Standards) et à l’IFRS (International Financiel Reporting Standards) L’IASC (International Acconting Standard Comité) , chargé de cette normalisation est une organisation privée de normalisation comptables ; L’OICV (Organisme international des commissions de valeurs) , représentant la commission des communautés économiques Européennes est favorable a ces IAS , cela avec pour souci d’uniformiser la présentation

La convergence du droit comptable français vers les normes IAS/IFRS : propositions comptables et fiscales de la CCIP Rapport présenté par Monsieur Bernard IRION au nom des commissions ‘Économique et financière’ et ‘Fiscale’ et adopté par l’Assemblée générale du 23 décembre 2004 LES NORMES IAS/IFRS : UN RÉFÉRENTIEL COMPTABLE À L’INFLUENCE CROISSANTE................ 6 I.1. Le règlement européen .................................................................................................