Connaissement

pour le transport de marchandises ou de passagers, transport qui revêt deux formes dans le jargon maritime. s’agissant de:  Le transport en ligne régulière ou sous connaissement; Le transport en tramping ou sous charte partie. Le transport en ligne régulière ou sous connaissement: Le transport en ligne régulière ou sous connaissement est caractérisé d’abord par la régularité des voyages, le préetablissement des itinéraires et la fixation des horaires. D’où l’appellation ligne régulière En outre

environ, dimensions intérieures CONTAINER FERME : 20' ou 40' DV CONTAINER TOIT OUVRANT 20' ou 40' OPEN TOP : (fermé par une bâche) CONTAINER TOIT OUVRANT 20' ou 40' HARD TOP : métallique) (fermé par un BILL OF LADING ou CONNAISSEMENT MARITIME : B/L titre de transport négociable. LETTRE DE CREDIT ou ACCREDITIF : L/C mode de payement. FRAIS DE TRANSPORT PAYES PAR L'EXPEDITEUR : PREPAID toit FRAIS DE TRANSPORT A PAYER PAR LE DESTINATAIRE : COLLECT. ROLL ON /

modes Remarques : Les incoterms CIF et CIP ne sont pas utilisés en Algérie parce que la législation nationale impose la souscription de l’assurance auprès d’une compagnie algérienne. L’incoterm FAS n’est pas utilisé en Algérie parce que les connaissements à présenter doivent être « Clean On Board » alors que ce dernier ne garantie pas le chargement de la marchandise sur le navire. Les documents du commerce extérieur : On appelle « document » tout relevé, titre, bordereau, lettre, attestation

Transport Connaissement Plan d’arrimage Bon à délivrer Mouvement de conteneurs Factures (droits et taxes, stationnement, manutention) T.T.N Préavis d’arrivée Pr éa Consignataire du navire Af fe ct at io n vis d’ a N° rri es vé e ca le OMMP 46 T.T.N Bon de chargement réservation Exportateur Agent maritime OMMP Acconier Bord 47 affectation-Acceptation porte d’entrée du port vu à quai vu à Bord T.T.N Echange du connaissement V1 Agent

de la marchandise au destinataire. Nous avons plus été occupé par le transit maritime où la tâche était plus considérable que le transit aérien. Les opérations de transit commencent dès réception des documents relatifs à la marchandise (connaissement - factures d’achat – Certificat d’évaluation douanière - Certificat d’assurances…) suivi expressément d’un ordre de transit. L’ordre de transit se présente comme le contrat entre GETMA et son client, document dans lequel ce dernier définit exactement

contrat d’affrètement : location d’un navire entre armateur et affréteur Les parties au contrat de transport : Le chargeur : expéditeur réel, mandataire, destinataire Le transporteur : compagnie maritime, agent IV. Les documents de transport 1. Le connaissement maritime : Bill of lading (B/L) Document de transport et titre de propriété : personne destinataire qui devient propriétaire de la marchandise prouve la réception de la marchandise par le transporteur émis par compagnie maritime sur indication

qui devrait être examinées à LONDRES en 1862 et En septembre YORK. 1862 les II RULES et RESOLUTIONS furent retenues au congrès qui se tint à L’œuvre accompli était mince et nombres d’armateurs prirent l’habitude d’insérer dans leur connaissement et chartes parties la référence aux Règles d’York. Cette référence devait - être reprise en Août 1877 lors de la 3° sessions de l’association pour la réforme et la codification des lois des nations devenue «INTERNATIONAL LAW «INTERNATIONAL ASSOCIATION

une coopérative, soit un traitant, soit une société. b) Saisie du connaissement Le connaissement est un document qui désigne le contrat de transport délivré au transporteur par le fournisseur. Il contient plusieurs informations sur le produit dont sa nature, son poids déclaré, le nom du fournisseur, et toute autre information utile. Après la réception, on enregistre les informations concernant le connaissement dans l’application Wams. c) Pesées du camion A la réception et

du navire Armateur : C’est le propriétaire du navire. Il l’équipe en vue de son exploitation. Cabotage : C’est la navigation à l’intérieur d’un pays. C’est aussi la navigation sur courte distance. Exemple : Navigation entre le PAA et PSP Connaissement : Document qui décrit le contenu de la cargaison d’un navire. On l’appelle en anglais THE BILL OF LADING (BL). Vrac : Il est aussi appelé transport conventionnel. Déplacement de la marchandise sans unité de charge. (Exemple d’unité de charge :

montrer que la cargaison partis est bien conforme à la facture. IV)Transport. Les documents de transport pour : • Mer : connaissement, LTM 1) Titre de transport (dès que la marchandise est remise au capitaine en bon état). 2) Titre de propriété (négociable), il peut être vendu soit par le vendeur, soit par l’acheteur quand il l’a reçu. Le connaissement doit contenir la mention « on board » et doit être déclaré « clean » (ne doit pas comporter de mentions surajoutées constatant expressément