Connaissement

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LES LINER TERMS « LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite

réalisable par négociation : ........................................................................ 13 Les Supports d’un Crédit Documentaire : ............................................................................................. 13 Le Connaissement Maritime :........................................................................................................ 14 La Facture Commerciale : ...................................................................................................

des marchandises d’un navire sur un autre au cours du voyage). A défaut de précision, le crédit émis en se référant aux RUU sera considéré comme autorisant le transbordement dès lors que l’intégralité du voyage par mer est couverte par un seul connaissement. Incoterm :  L’Incoterm mentionné dans le crédit (généralement stipulé dans le champ « 45A »).  Si l’Incoterm n’est pas mentionné dans le crédit, veuillez indiquer celui du contrat ou de votre offre commerciale. Lieu :  Le lieu associé à l’Incoterm

fournisseur), par l’intermédiaire d’une banque, une somme d’un montant déterminé dont l’exportateur ( fournisseur) pourra bénéficier s’il apporte la preuve qu’il a bien procédé à l’expédition de la marchandise ( remise d’un titre de transport, ex : connaissement) et qu’il a satisfait à un certain nombre de conditions ( remise de divers autres documents tels que certificat d’origine, d’assurance). Cette opération est matérialisée par une lettre rédigée par la banque émettrice ( celle de l’acheteur) qui

basés sur des incoterms de vente à l'arrivée • le crédit documentaire doit être compatible avec l'incoterm choisi (par exemple, évitez de faire figurer à côté d'une vente EX WORKSl'obligation de fournir le connaissement maritime pour le transport des marchandises. De même, un connaissement maritime avec la mention « fret payé » sera impossible à obtenir dans le cas d'une vente FOB) • l'acheteur ne doit pas intervenir dans les documents à produire (on parle de non-ingérence du donneur d'ordre)

: Téléc. : 4 a) Devise b) Montant (a) 5 Date d'expiration : (date) 6 Modalités de paiement : Disponible par traite tirée par le bénéficiaire de la manière suivante (choisir une option) à vue jours de vue jours après la date du connaissement payable le (Les conditions de la traite n'ont aucune influence sur la date d'échéance du crédit) (b) représentant % du montant de la facture tirée à votre gré, sur vous ou sur vos correspondants) 7 Conditions d'expédition : (choisir une option)

.................................................. Page 11 Facture pro forma ............................................................................................... Page 12 Connaissement n°1 ............................................................................................. Page 13 Connaissement n°2 ............................................................................................. Page 14 CMR .......................................................................

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LES LINER TERMS « LINER » est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que « TERMS » signifie « conditions ». Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières. Ils concernent la gestion des frais de manutention à l’embarquement ou au débarquement des marchandises. Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite

des marchandises d’un navire sur un autre au cours du voyage). A défaut de précision, le crédit émis en se referant aux RUU sera considéré comme autorisant le transbordement dès lors que l’intégralité du voyage par mer est couverte par un seul connaissement. Incoterm : L’Incoterm mentionné dans le crédit (généralement stipulé dans le champ « 45A »). Si l’Incoterm n’est pas mentionné dans le crédit, veuillez indiquer celui du contrat ou de votre offre commerciale. Lieu : Le lieu

compagnie aérienne pour des envoies en détails. En maritime : Le connaissement maritime ou Bill of lading (b/L). Il est délivré par le Capitaine du navire. En fluvial: Les expéditions par voie d'eau donnent lieu à l'établissement : Soit d'une lettre de voiture (comme pour le transport routier) et valant reconnaissance de prise en charge par le transporteur ; soit d'un connaissement fluvial, document qui s'apparente au connaissement maritime car il est négociable à ordre et est transmissible par