Connaissement

de commande. -4- le service réalisation de commande saisie le titre d’importation (facture commerciale) via TTN. -8- le déroulement de cette opération se fait selon le mode de paiement. -13- lors de la réception d document de transport (LTA, Connaissement B/L). Le service réalisation de commande établi la déclaration via TTN puis elle le déposée à la douane. -18- lors de réception de BAE, le responsable de service réalisation de commande établi la fiche transit et transmettre au transporteur pour

particulières s’appliquent à certaines marchandises. Le fret est établi en unité payante(UP).Le connaissement (bill of lading) est le document qui matérialise le contrat de transport. Il est régi au niveau international par les conventions de Wisby et La Haye. Toutefois en transport maritime on peut distinguer divers contrats type : la lettre de transport maritime et le contrat d’affrètement, mais le connaissement reste le seul document attestant la propriété de la marchandise. C’est donc la preuve du contrat

document de transport maritime (connaissement maritime : bill of loading). Considéré comme la preuve du contrat passé entre le chargeur et le transporteur, le connaissement maritime est une pièce de justification. En un mot, il représente la marchandise. Dans le cadre d’un crédit documentaire, le nom de l’expéditeur réel doit figurer clairement et la date d’émission peut être essentielle. La mention «on board» est obligatoire pour prouver le chargement. Le connaissement doit de plus être signé par le

Cameroun par voie maritime au port de Douala.   I.    Cellule SGS guichet unique   1.   Dépôt du dossier d’importation du véhicule comprenant la demande de la fiche d’identification ; la carte grise originale + une photocopie ; le connaissement original + une photocopie ; la carte du contribuable + une photocopie ; la facture du fret + une photocopie. 2.   Paiement de la prestation Contribution pour l’émission d’une fiche d’identification 25 000 FCFA Remise d’un reçu tenant

grandes consommations transportées en conventionnel peuvent également être une référence intéressante; à ce titre nous avons retenu les produits suivants : le riz, le sucre, le fer à béton. D’autres opérations annexes telles que les échanges de connaissement ainsi que les passages magasin et terre pleins méritent d’être prises en compte dans les coûts de transit. Tableau : Coûts de manutention des conteneurs et de quelques produits de Référence  en conventionnel en francs CFA au Port d'Abidjan.

transport combiné : Pour justifier le contrat de service entre l'entrepreneur de transport combiné (E.T.C.) et l'usager; il sera délivré un document de transport combiné qui peut revêtir la forme d'un titre de propriété négociable au même titre qu'un connaissement maritime. Par ailleurs, il convient de signaler que le moyen technique le plus communément utilisé dans le transport multimodal est le conteneur. 3. Le conteneur Le conteneur est à la fois un emballage et un moyen de transport. Ses avantages

chargement, le consignataire doit protéger les droits du destinataire (constat d’avarie s’il y a lieu); il doit s’assurer de la mise à bord des marchandises, procéder au contrôle correspondant à l’aide des documents en sa possession, et signer le connaissement une fois le chargement effectué. Quant au déchargement, il appartiendra à l’entreprise désignée comme consignataire de la cargaison de prendre toute mesure pour assurer la bonne réception de la marchandise concernée. C’est lui qui réceptionnera

prestataires……….58 C-4-4 Divers…………………………………………………58 Section III : La gestion du transport …………………………………………59 A : Caractéristiques essentielles des différents modes de transport…59 A-1: Le transport par mer et le connaissement maritime…………..59 A-2: Le transport par avion et la lettre de transport aérien………...60 A-3: Le transport par route et la lettre de voiture CMR……………61 A-4: le transport par rail et la lettre de voiture

différents clients. La facture Bon de livraison Connaissement Vérification douanière La DUM Demande de travail Manifeste Du 09/06/2015 Au 15/06/2015 Service exploitation terminal conteneur Création des prestations diverses (manipulation, groupage,…) Contrôle du manifeste où il figure les conteneurs; Verification de la conformité des documents émis par le client; Saisie d’une visa nommée “bon à délivrer” en se basant sur le connaissement en cas d’import et “bon à embarquer” à l’export;

Unique) formulaire n°3 en français, tamponnés au verso par les douanes, - des documents douaniers d'introduction dans le pays destinataire (certains sont en mandarin preuve de l'introduction en Chine, d'autres en anglais), - des bills of lading (connaissements : bons de chargement, de fret). Dans le cadre des livraisons intra-communautaires la Société X fournit : - des Déclarations d' Échange de Biens (DEB), - des factures de transporteurs, - des attestations de réceptions de la marchandise par