Conseil départemental de la Corrèze

répartition des agents territoriaUx 62 % travaillent dans des communes et les centres communaux d’action sociale 12 % dans des structures intercommunales 18 % dans des conseils généraux et régionaux Le reste dans divers organismes publics (caisses des écoles, service départementaux d’incendie et secours, centres départementaux de gestion, CNFPT, etc .) caracteristiqUes des agents territoriaUx 73 % sont titulaires 23 % sont non titulaires 4 % relèvent de contrats de travail d’emplois aidés (CA,

Puy-de-Dôme Tél. : 04 73 16 11 90 - Fax : 04 73 16 11 99 jacques.ruiz@orange.fr Céline COUDOUEL - CRDT Auvergne Tél. : 04 73 29 49 96 - Fax : 04 73 34 11 11 celine.coudouel@crdt-auvergne.fr 5 BASSE-NORMANDIE LABEL TOURISME ET HANDICAP : Emilie HALBOUT Conseil Régional de Basse-Normandie Abbaye aux Dames - Place Reine Mathilde 14000 CAEN Tél. : 02 31 06 96 93 - Fax : 02 31 06 97 78 e.halbout@crbn.fr Sylvie DROUET - DIRECCTE Basse-Normandie Service Développement Local 3 Place Saint-Clair - BP 70034 14202

trois derniers exercices. Ce travail d’analyse se traduit notamment par un groupe de travail à l’ARSL, des entretiens entre un cadre et un salarié pour le CHRS Patier ou encore juste un cadre pour le CAC 23. Un porte parole de chaque représentant départemental portera la voix de sa structure à la FNARS Limousin lors d’une réunion. Il est important de noter que la méthodologie d’analyse des besoins en formations choisie par chacun (groupe de travail, entretiens, analyse seule) n’est pas imposée par la

de la fonction publique territoriale RÉPARTITION DES AGENTS TERRITORIAUX 71 % travaillent dans des communes 24 % dans des structures intercommunales 11 % dans des conseils généraux 0,8 % dans les conseils régionaux Le reste dans divers organismes publics (caisses des écoles, centres communaux d’action sociale, centres départementaux de gestion, CNFPT, etc.) CARACTERISTIQUES DES AGENTS TERRITORIAUX 69 % sont titulaires 26 % sont non titulaires 5 % relèvent de contrats de travail d’emplois aidés (CES

rapport de Patrick GOHET Sur le bilan de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées à Xavier Bertrand, Ministre du travail, des Relations Sociales et de la Solidarité et à Valérie Létard, Secrétaire d’Etat en charge de la solidarité Bilan de la mise en œuvre de la loi du 11 février 2005 et de la mise en place des Maisons Départementales des Personnes Handicapées DIPH – Août 2007 1 SOMMAIRE Introduction ……………………………………………………………………………

2007 portant modification de l'article 38 relatif aux congés.......................................................................................................51 Accord du 24 avril 2008 relatif à la fermeture dominicale des magasins de meubles (Corrèze).................................................................................52 Préambule.........................................................................................................................................................

invalidés………………………………………………………………………….. 11 Rétablissements du nombre initial de points……………………………………………………….. 13 Permis à points et mortalité routière…………………………………………….…………………… 15 Permis à points en Europe………………………….………………………………………………….. 17 Bilans départementaux 2009 Nombre d’infractions sanctionnées par un retrait de points…………………………………….. 21 Nombre d’infractions sanctionnées par un retrait de points pour 1 000 habitants…………. 23 Nombre de permis de conduire au solde nul……………………………………………………….. 25 Nombre

et réglementée la route en France. Ensuite, nous expliquerons le rôle des nouveaux aménagements routiers dans le système spatial : à l'échelon local avec les petits aménagements de sécurité d'abord, puis au niveau supérieur, celui des réseaux, départementaux, national et international. Enfin, nous étudierons les carrefours giratoires plus particulièrement en insistant sur l'historique de ces aménagements, leur conception et enfin leur utilité dans le système spatial des routes françaises. 1 - La

réaliser, les exigences de leur diffusion sur formats électroniques 5 Positionnement : L’étudiant devrait avoir déjà vu les cinq modules précédents, particulièrement les modules 4 et 5 sur la gestion des archives courantes et intermédiaires. Conseils d'apprentissage : Ce module est assez long. Nous conseillons de lire d'abord les pages principales, puis de revenir sur les encarts si l'on veut davantage d'informations. La section 8 sur la publication électronique des instruments de recherche

dispositifs institutionnels I.1 – La commission nationale d’action contre les violences faites aux femmes 1 – La composition, les missions et les derniers travaux de la commission I.2 – Les commissions départementales d’action contre les violences faites aux femmes I.3 – Les schémas départementaux d’aide aux victimes I.4 – Les contrats locaux de sécurité I.5 – Les contrats de ville II – L’action des réseaux associatifs II.1 – Les associations et réseaux spécialisés 1 – Le Centre National d’Information