Conseil départemental de la Gironde

représente pour le pays organisateur.        A/ LE MEGA-EVENEMENT ET SES IMPACTS Nous allons cerner la notion de méga-événement et ses implications.               a) Le méga-événement Si nous nous référençons à la classification du Conseil Economique et Social Région-Ile-de-France, nous pouvons considérer le Tourisme événementiel comme appartenant au «Tourisme lié aux activités ludiques ». A cette catégorie de Tourisme événementiel, nous pouvons également associer des événements,

plus souvent de simple représentation des États membres : conseil européen, chaque chef de gouvernement représente son Etat. Il n'existe pas de pouvoir exécutif mondial. Le Conseil de sécurité a la responsabilité du maintien de la paix et de la sécurité internationale et dispose à cette fin de pouvoir de contrainte non militaire et militaire. Il a la responsabilité du respect de la discipline internationale et cette compétence, le conseil de sécurité l'exerce à tout égard que l'Etat soit membre ou

informations contenues dans les systèmes d'informations géographiques, par l'emploi de méta-données communes. Voir aussi Articles connexes • • • • • • • • • • • Système d'information géographique Association française pour l'information géographique Conseil national de l'information géographique École nationale des sciences géographiques Géomatique Géolocalisation Géoportail CNIL Normes sur les informations géographiques Directive INSPIRE Couverture (métadonnée) Liens externes • UMR TETIS : Unité

.................................................................... 9 Historique du Groupe................................................................................................................................ 12 Rapport de gestion du Conseil d’Administration ......................................................................... 14 Contexte d’arrêté.......................................................................................................................................

Ménuires Tél. 0  825  825 432 - Azuréva • Les Ménuires Tél. 0 825 802 805 Villages Club du Soleil Les Saisies • Chalet Arc en Ciel Tél. 02 35 60 97 13 Association Arc en Ciel Longefoy • Village vacances Jean Franco Tél. 01 56 72 87 48 - Conseil général 94 Méribel • Chalet Jeunesse et Famille Tél. 04 79 08 60 39 - Cap’France Modane • L’Albaron Tél. 04 79 05 18 33 Montricher Albanne • Les Balcons de la Maurienne Tél. 04 79 59 51 52 • Les Carlines Tél. 0  825  007  366 • Les Karellis

portant création d’un fonds international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par hydrocarbures publiée par le décret n°96-774 du 30 août 1996 – J.O. du 7 septembre 1996 p. 13307 27 Directive 2001/96/CE du Parlement Européen et du Conseil du 4 décembre 2001, établissant des exigences et des procédures harmonisées pour le chargement et le déchargement sûr des vraquiers 22 13 Le Livre vert de la Commission européenne relatif aux ports et aux infrastructures maritimes fait de

un renseignement sur des fuites dans la presse concernant l’affaire Bettencourt et saisi le parquet le deux septem- bre, en mettant en cause un haut fonctionnaire. Sur la base de relevés téléphoniques, la source a été identifiée : David Sénat, conseiller de la garde des Sceaux, Michèle AlliotMarie. Il a depuis été appelé à d’autres fonctions. Dans un éditorial non signé en Une, le journal affirme qu’il va déposer une plainte auprès du parquet contre X. Si l’UMP n’a pas souhaité commenter ces affirmations

60 62 70 78 Bourse et actionnariat Album 2009 Concessions VINCI Autoroutes VINCI Concessions Contracting VINCI Energies Eurovia VINCI Construction 93 Informations générales et éléments financiers 94 Rapport de gestion du Conseil d’administration 152 Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise 170 Comptes consolidés 258 Comptes sociaux 278 Responsables du document de référence 279 Table de concordance Profil Dates clés NCI Repères ours Ferdinand-de-Lesseps 851

commercial. Par exemple, le tribunal de grande instance qui est exclusivement compétent pour les litiges relatifs aux baux commerciaux. De même, les litiges concernant les conflits individuels de travail (contrat, licenciement..) sont de la compétence du conseil de prudhomme. Quelquefois le choix au profit de la juridiction civile peut intervenir. Ceci étant il faut éviter une fausse interprétation, la majorité des affaires relèvent de la compétence du tribunal de commerce. I) l’organisation du tribunal

QG parisien, son conseil politique. Ses deux porte-parole, la Lyonnaise Najat Belkacem et la députée des Deux-Sèvres Delphine Batho y côtoient notamment les députés Jean-Louis Bianco et (LP/OLIVIER CORSAN.) Q Guillaume Garot, le sénateur-maire de Dijon François Rebsamen et l’avocat Jean-Pierre Mignard. Ce dernier, longtemps président de Désirs d’avenir, vient de laisser sa place à Royal elle-même sans pour autant prendre ses distances. Mignard s’occupera désormais du conseil scientifique de