Conseil départemental de la Vienne

municipaux, départementaux et régionaux 5. Elections législatives : 6. Elections sénatoriales : IV. Orientations pour l’avenir 1. Accompagner l’application de la loi a. Rythmes des instances politiques b. Développement d’une culture paritaire c. Missions des déléguées régionales aux droits des femmes 2. Les chantiers législatifs à approfondir pour plus de démocratie a. Cumul des mandats b. Statut de l’élu ANNEXES Annexe 1 : Tableaux Annexe 2 : Projet de loi relatif à l’élection des conseillers régionaux

villes, de grands pôles urbains « Paris et le désert provincial », aucune autre ville ne dépasse le million d’habitant Les fonctions du conseil général : fait les collèges, transports, actions sociales ; sur le plan du tourisme : il met en place un plan d’aménagement du territoire au niveau départemental, volet de promotion assuré par le comité départemental du tourisme CDT et assure la protection des espaces naturels protégés. 3. Les régions Les régions françaises sont une invention plus

Debaptiste. Auguste Poulain se lance dans la vie politique. Pendant la guerre de 1870, il traverse la Loire en barque pour négocier avec les Prussiens. Le maire est arrêté et c’est Auguste Poulain qui assure les fonctions de maire. Il sera ensuite élu conseiller général d’Herbault. Il reçoit la légion d’honneur. Albert Poulain a été associé à son père à partir de 1874. Il prend la direction de l’entreprise familiale de 1880 à 1893. Il contribue à agrandir l’usine en achetant de nouveaux terrains et en construisant

plusieurs sites : ► GRENOBLE ( 2 sites) ► BOURGOIN JALLIEU ► LA CÔTE ST ANDRE ► LA TOUR DU PIN ► VILLEFONTAINE ► VIENNE ► VOIRON ► LA MURE ► ST MARCELLIN Chaque site possède un centre des impôts, un service des impôts des particuliers, un service des impôts des entreprises, un service des conservations des hypothèques, une brigade départementale et un pôle de contrôle et d’ expertise ainsi qu’un centre des impôts fonciers. (Annexe 1) 2) ORGANISATION DU SERVICE DU

besoin de retour aux sources me ramène près des miens.Je suis issue d’une famille de 2 enfants, j’ai une sœur cadette de 5 ans. Ma mère est à cette époque secrétaire territorial à ASE (aide sociale à l’enfance) anciennement la DDASS (Direction départementale des affaires sanitaire et sociales), les histoires de vie des jeunes qu’elle suit la touche et elle changera de secteur après 7 ans dans ce service.Moi à cette époque je suis en fin de 3ème et après le décès tragique et accidentel de mon grand-père

donc pas compris dans la base d'imposition. Comment calculer la CFE ? Le montant de la CFE est déterminé sur la base du taux relais voté par les communes et les intercommunalités et du taux de taxe professionnel pour 2009. Ce sont aussi les conseils municipaux qui fixent la cotisation minimale en matière de CFE. Celle-ci, comprise entre 200 et 2000 €, peut faire l'objet d'une réduction pour les redevables exerçant leur activité à temps partiel ou pendant moins de 9 mois dans l'année. Au montant

Malgré cette absence juridique, les AAI possèdent des pouvoirs. B) Les pouvoirs et prérogatives des AAI Elles sont variables, elles disposent selon les cas d’une fonction : - de conseil : elle permet à l’AAI de rendre des avis facultatifs ou obligatoires : la fonction consultative : le CSA : conseil supérieur de l’audiovisuel émet un avis dès lors qu’un projet de décret est en cours d’élaboration. Elle se traduit aussi par la publication de rapports qui sont publiés. Ex : le rapport rédigé

professionnels ; ➢ Savoir se positionner en tant que future professionnelle. Dans ce rapport, j’aborderai en première partie le cadre institutionnel dans lequel s’est effectué mon stage. Ensuite, dans une seconde partie, j’exposerai la place du Conseiller en Economie Sociale Familiale (CESF) au sein de cette structure. Enfin, je présenterai mon action, dans le cadre d’une Intervention Sociale d’Aide à la Personne (ISAP) mise en place au cours du stage. Cadre institutionnel Pour comprendre

REIMS CHAMPAGNE EQUITATION ASSOCIATION ESPACE LOISIRS ASSOCIATION ETUDIANTS MAROCAINS DE REIMS ASSOCIATION EXAEQUO ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE VIENNE LE CHATEAU ASSOCIATION FESTIVAL EN OTHE ASSOCIATION FLAP ASSOCIATION FONCIERE DE SOMPUIS CSMCH ASSOCIATION FOOTZBEUL ASSOCIATION FRANCAISE DES EPILEPSIES DE L'ENFANT ASSOCIATION FRANCAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA PERCUSSION - AFPERCU ASSOCIATION FURIES ASSOCIATION GEOLOGIQUE AUBOISE ASSOCIATION GRANGE

diversité due au particularisme des pays, des villes (chaque provinces a ses pratiques son identité) et l’enchevêtrement de différents pouvoirs et ressorts. Sous l’AR va se mettre en place un gouvernement central jouant le rôle que vont jouer les conseils du roi, et puis surtout il y a un autre symbole au niveau local, le représentant du roi au niveau du roi c’est l’intendant (le préfet de nos jours). Pour la révolution française cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique