Conseil européen des 14 et 15 décembre 2001

Histoire UE L’Europe à partir de 1945 I. 1. • • • L’Europe de 1945 à 1962 L’unité européenne dynamisée après la guerre Plusieurs tentatives d’union par Napoléon et Hitler Idée par Victor Hugo dans l’après guerre qui devient populaire Après la guerre, les anglais avec Winston Churchill (avec les Etats-Unis d’Europe) se détournent du projet mais l’Europe veut s’unir afin de reconstruire rapidement et pour protéger la paix. 2. Situation après la 2nd GM L’Europe perd sa puissance après

qu'elle est si occupée à seulement panser les plaies des victimes, à nourrir les sinistrés, à protéger les exilés ? Organisation colossale, l'ONU constituée à la base de six organes principaux (l'Assemblée générale, le Conseil de sécurité, le Conseil de tutelle, le Conseil économique et social, la Cour internationale de justice ainsi que le Secrétariat) voit graviter autour de sa plate-forme d'activités de nombreux autres organismes satellites. Parmi ceux-ci, on compte des organismes dont la

les pratiques qui avaient alors les faveurs du « Génie rural » et celles des entreprises de travaux publics. Disparition du Cincle plongeur ou « merle d’eau » qui, jusqu’à cette date, fréquentait les rives du Scorff dans le secteur de Pont Calleck. 15 tonnes de poissons morts sont retirées de l’Aulne entre Chateauneuf du Faou et Chateaulin. Première manifestation contre la pollution de l’eau au Faouët (56). 600 personnes, en majorité pêcheurs et canoéistes, se retrouvent se retrouvent pour exprimer

financier…………………………..13 Paragraphe I : Système bancaire et financier marocain…………………...13 I : Système financier……………………………………….13 II : Performance du système bancaire et cadre réglementaire……14 1. Cadre institutionnel……………………………………14 2. Structure de l’actionnariat……………………………...15 3. Taille du système bancaire et part de marché……………..15 Paragraphe II : Bourse marocaine : léthargie ou dynamisme……………..16 I : Aperçu historique……………………………………….16 II : La réforme de 1993……………………………………..16 III : Evolution du marché boursier……………………………

comporteront un motif figurant sur le billet de 10 euros. © Banque centrale européenne, 2008 Adresse Kaiserstrasse 29 D - 60311 Francfort-sur-le-Main Allemagne Adresse postale Postfach 16 03 19 D - 60066 Francfort-sur-le-Main Allemagne Téléphone +49 69 1344 0 Internet http://www.ecb.europa.eu Télécopie +49 69 1344 6000 Traduction effectuée par la Banque nationale de Belgique, la Banque de France et la Banque centrale européenne. En cas de divergence d’interprétation, seul le texte original fait foi.

Autres droits publics Base documentaire fleche France fleche Constitutions Jurisprudence fleche Conseil Constitutionnel Conseil d’Etat Cour de Cassation Lois organiques Traités Etats-Unis fleche Constitution Communauté européenne Annales fleche Droit civil fleche Procédure civile et voies d’exécution Introduction au droit Droit

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 15 MAI 2003 Message du Président Conseil d’administration Organigramme simplifié Chiffres significatifs Rapport de gestion du conseil d’administration Comptes consolidés • Principaux chiffres • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Notes annexes • Rapport des commissaires aux comptes Comptes annuels • Bilan • Compte de résultat • Variation de trésorerie • Annexe • Filiales et participations • Inventaire des valeurs mobilières • Résultats de la société

Droit Européen Chapitre 1 : Historique Chapitre 2 : Les institutions Chapitre 3 : La constitution européenne Chapitre 4 : La PAC Table des matières 1. Chapitre 1 : Historique 1 2. Chapitre 2 : système MONETAIRE EUROPEEN 3 2.1 LES ACCORDS DE BRETON WOODS 3 2.2 Le Serpent monétaire européEn (SME) 4 2.3 Le système MONETAIRE EUROPEEN 4 2.4 L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE 5 3. Chapitre 3 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES 5 3.1 Le conseil EUROPEEN 5 3.2 LA COMMISION

l’existence du juge administratif aurait été remise en cause. Création de règles propres à l’administration : Jurisprudence et textes éparts. * Conseil d'état, section, 7 février 1936 Attribution aux Ministres d’un pourvoir règlementaire. * Conseil d'état, assemblée, 10 septembre 1992, Meyet Si un décret simple (non délibérés en Conseil des Ministres, est signé par le Président de la République et le 1er Ministre, la signature du Président est surabondante mais n’engendre pas l’irrégularité

Les États-Unis et la lutte contre le terrorisme international depuis le 11 septembre 2001 Carole ANDRÉ-DESSORNES Consultante en géopolitique, doctorante chercheure à l’EHESS, auteure et conférencière INTRODUCTION Le 11 septembre 2001 a marqué un tournant dans l’histoire des relations internationales. Il y a eu l’après-Seconde Guerre mondiale et l’émergence d’un monde bipolaire qui a dominé la scène internationale durant toute la guerre froide, puis la chute du bloc soviétique qui a