Consul

1. Un exécutif fort L’exécutif est composé de trois membres que l’on appelle les consuls nommé pour 10 ans et indéfiniment renouvelable par la constitution. Ces trois consuls sont Bonaparte, Cambacérès et Lebrun. Mais en réalité c’est une fausse collégialité, seul le premier consul exerce le pouvoir de promulguer les loi de nommer ou révoquer les ministres, les membres du conseil d’Etat. Le premier consul est assisté par des ministre et par un organe qui est le conseil d’Etat. Ce conseil avait

membres présents et le vote sur le motif que : (1) Sa participation continue est considérée comme préjudiciable aux intérêts du Corps des Consuls Honoraires de CI (2) Il Elle est en retard dans le paiement des taxes pour trois ans Article 4 : LA COOPERATION DANS LE CCH CI Le travail en réseau est d’une grande importance pour le rôle et les statuts des Consuls Honoraires (fonctionnaires consulaires). Les Membres du CCHCI sont encouragés à promouvoir l'échange d'informations; de points de vue;

Brumaire an VIII selon le calendrier révolutionnaire) et met en place un nouveau régime provisoire dans lequel il devient un dictateur assisté de Ducos et de Sieyès : le Consulat. b) La propulsion du Consulat b) 1) Le consul devient Empereur Bonaparte, Premier Consul, fut le seul vrai maître de la France, à peu près comme le roi avant 1789. De nom, le gouvernement de la France est toujours la République, mais, en fait, c'est la monarchie. Napoléon est un véritable souverain, à qui il ne

Ces députés sont réuni pour qu’ils votent à savoir la loi de 19 brumaire an VIII et d’une part cette loi supprimait le directoire et institué un gouvernement provisoire. L’exécutif était confié à une commission consulaire exécutive composée de 3 consuls provisoires pour gouverner : Bonaparte, Sieyès, Roger Ducos. Cette lois, suspendait les conseils et les remplacé par deux commissions législatives de 25 membres chacune. Commission chargé de préparer les modifications constitutionnelles. Le coup

occupé les postes inférieurs. Ensuite, le professeur doit faire trouver aux élèves le magistrat le plus important, le consul.  Ils suivent la « carrière des honneurs » (cursus honorum) : un citoyen ne peut être élu à une magistrature sans avoir exercé avant celle qui lui est inférieur (doc. 3 p. 109). Les magistrats les plus importants, au nombre de deux, sont les consuls : ils commandent l’armée et dirigent le Sénat. En cas de péril, ils peuvent désigner un dictateur qui reçoit tous les pouvoirs

aussi Germanicus et Caligula. Tibère avait en fait laissé le pouvoir suprême à son petit-fils Tibère ; mais Caius fit parvenir au Sénat les dispositions testamentaires par l'intermédiaire de Macron, les rendit caduques grâce à l'intervention des consuls et grâce à d'autres qu'il avait placés là à cet effet, invoquant la folie du testateur qui remettait les rênes à un enfant qui n'avait même pas encore le droit d'entrer dans la salle du Conseil. C'est ainsi que promptement, à cette époque, Caius lui

aussi Germanicus et Caligula. Tibère avait en fait laissé le pouvoir suprême à son petit-filsGemellus ; mais Caius fit parvenir au Sénat les dispositions testamentaires par l'intermédiaire de Macron, les rendit caduques grâce à l'intervention des consuls et grâce à d'autres qu'il avait placés là à cet effet, invoquant la folie du testateur qui remettait les rênes à un enfant qui n'avait même pas encore le droit d'entrer dans la salle du Conseil. C'est ainsi que promptement, à cette époque, Caius lui

les patriciens y accèdent. Parmi ces magistrats, deux sont particulièrement important pour l'élaboration du droit, ce sont les Consuls qui sont les chefs de la société et les Preteurs chargés de dire le droit. D'une manière générale, cette république se présente comme une sorte de régime mixte. Elle est à la fois une monarchie si l'on considère les pouvoirs des Consuls. C'est aussi un gouvernement aristocratique en raison de l'autorité reconnue au Sénat. Enfin, c'est un régime démocratique de

connaît de nombreux systèmes politiques : monarchie constitutionnelle, république, empire ou encore monarchie absolue. Le pouvoir exécutif est ainsi détenu par des personnes aux titres très différents : Roi de France, Roi des français, Directeur, Consul, Empereur, Président de la République ou même Président du Conseil. L'exécutif évolue suivant les intérêts de ses détenteurs : le paramètre principal de cette évolution est la volonté d'élargir ou non la démocratie. Ces questions sont réglées par

sénat : consuls, préfet de la ville / édicte les lois / désigne les magistrats: questeurs et édiles qui gèrent le trésor public et le culte civil / nomme l'ordre équestre: préfets, de l'annone des vigiles, du prétoire, d'Egypte Commandants des armées SENAT (anciens magistrats) - Vote les lois proposées par l'empereur - Donne des avis aux magistrats - Dirige la politique étrangère - surveille la religion et les finances MAGISTRATS (votent les lois et déclarants la guerre) 2 Consuls: dirigent