Consulat D Arles

octroi de charte Les communes : associations fondées sur un serment. Les membres de la commune sont appelés des jurés. Problème de rapport avec le seigneur. Véritable révolte contre lui. A Laon, le seigneur a été assassiné en 1112 (évêque Gaudry). A Arles, révolte contre l’archevêque en 1156. Les habitants ont parfois pu jouer de l’opposition entre les seigneurs. Certaines villes connaissaient le phénomène de co-seigneurie (pariage). Dans ce cas, si un des seigneurs accorde des franchises aux habitants

classification et par ordre croissant, en bas de l'échelle, on a les tribuns (tribunal), au dessus, on a les questures, ensuite, les édiles, puis les préteurs (préture), et enfin la magistrature suprême : le consulat. Les magistrats supérieurs sont d'abord les consuls et les préteurs : Le consulat est la charge la plus prestigieuse. Les consuls sont chargés du gouvernement de la ville, ils sont élus pour 1 an par les comices et ils sont au nombre de 2. Ils bénéficient de pouvoirs importants : "l'imperium"

vis de leur seigneur. Les membres de la commune sont appelés des jurés. Problème de rapport avec le seigneur. En effet, ce phénomène communal a entrainé des révoltes contre le seigneur. A Laon, le seigneur a été assassiné en 1112 (évêque Gaudry). A Arles, révoltes contre l’archevêque en 1156. Les habitants ont parfois pu jouer de l’opposition entre les seigneurs. Certaines villes connaissaient le phénomène de co-seigneurie (pariage). Dans ce cas, si un des seigneurs accorde des franchises aux habitants

oligarchique. C’est un régime politique dans lequel le pouvoir est détenu par plusieurs personnes. LA REPUBLIQUE ROMAINE : VERS L’INELUCTABLE DECLIN de 509 à 27 av. JC Le pouvoir va alors revenir aux aristocrates. C’est l’époque de ce que l’on appelle le consulat à deux têtes : bicéphale. Ces consuls héritent le pouvoir des anciens rois étrusques : ils reçoivent l’impérium. Ils sont investis par une assemblée. Ils ont eux aussi le droit d’auspices. La nouveauté, les consuls sont choisis parmi les chefs des

industrieux, le Sud-Ouest aquitain, les pays de l’Est, le Grand Nord, les arts de l’Orient, l’Amérique du Nord, l’Italie du Sud, l’Atlantique Nord, le Midi toulousain. 19 Et les régimes politiques : l’Empire romain, la Régence, l’Ancien Régime, le Consulat, la Restauration, le Second Empire, le IIIe Reich, la Ve République, 13  Sauf s’ils sont suivis de la préposition de : le sud-ouest de l’Angleterre, le nord de l’Espagne, le midi de la France. mais : la monarchie de Juillet, la république

2008, l'enfant du couple est né et Sandrine se rend régulièrement 6 en Algérie pour être auprès de son époux. Ce dernier est encore interdit du territoire français pendant deux ans. Extrait du jugement : « Attendu qu'elle est prévenue d'avoir, à Arles, entre le 15 janvier 2007 et le 09 ocotbre 2007, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription facilité, par aide directe ou indirecte, le séjour irrégulier sur le territoire national de D... né le ... à ... (Algérie)

remplacées par des terres + période de paix relative. Evolution du contexte économique → contrat de fief est devenu de plus en plus un contrat capitaliste. Fin du XIe, début du XIIe : apparition des villes et le monde marchand. Les communes et les consulats se sont formés de la volonté des personnes, qui voulaient leur indépendance vis-à-vis du seigneur. Et les villes franches qu'on peut appeler « villes nouvelles » émanent de la volonté même du seigneur. a. L'apparition des villes Les communes

sont regroupés. On reconnaît une entité de base de la vie institutionnelle. Dès ce moment là Marseille et la Ferté Gaucher se trouvent à égalité institutionnelle (sauf pour le nombre de conseillers municipaux). La plus grande ville de métropole est Arles (géographiquement). Démographiquement c’est bien sur Paris (avec des aléas guerres après guerres, avec la hausse des prix mais aujourd’hui on est aux alentours de 2,2 millions d’habitants), la deuxième c’est Marseille (1 million). Ça nous dresse un

on trouve le diocèse des 10 provinces dont la capitale est Trêves. Ce diocèse regroupe l’ancienne Belgique, l’ancienne Lyonnaise et les deux Germanie. Au Sud se trouve le second diocèse, il est appelé le diocèse de viennoise dont la capitale est Arles. On y trouve l’ancienne Narbonnaise et l’ancienne Aquitaine. À la tête de ces diocèses, on trouve des magistrats que l’on appelle des vicaires. Ces vicaires sont les lieutenants d’un magistrat placé au-dessus d’eux : le préfet du prétoire des

capital. 2. La diffusion du droit romain à travers l’Europe : Les professeurs vont suivre les routes commerciales, ce qui explique que l’on trouve les premières écoles dans le sud, dans la vallée du Rhône, autour de Valence, Avignon… Rogerius est à Arles en 1150, on va aussi trouver à Montpellier, Vacarius en Angleterre qui va promouvoir l’enseignement du droit romain. Les profs de droit sont mobiles, et trouvent leurs étudiants là ou il a des commerçants et des transactions. On compte 6 à 12 étudiants