Contrat De Passage Maritime

le stage 19 I. LES TRAVAUX EFFECTUÉS : 20 1. Services Emissions des Factures : 21 2. Service Suivi de la Facturation : 21 3. Tournée au sein de port de Casablanca dans différents terminaux : 22 II. LES APPORTS DU STAGE : 22 Conclusion 23 Glossaire Maritime 24 Références Bibliographiques / webographiques 29 Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris au cours

LA LOGISITQUE INTERNATIONALE PLAN Le Contrat de vente internationale de marchandises Les incoterms Documents du commerce international Les modes de paiement Les auxiliaires de transport Les différents de modes de transport à l’international Transport maritime Transport aérien Transport routier Transport ferroviaire Transport multimodal La réglementation du commerce extérieur tunisien Contrat de vente internationale de marchandise EXPORTATEUR EXPORTATEUR Clause technique: Caractéristiques

douanières, ...).  * FAS (Free Alongside Ship): Uniquement pour les transports maritime et voies navigables intérieures D'après ce terme, les obligations du vendeur sont remplies lorsque la marchandise a été placée le long du navire, sur le quai ou dans des allèges (barges ou péniches). Le vendeur fournit la marchandise dédouanée à l’exportation accompagnée de la facture et des documents spécifiés dans le contrat. Les frais et risques sont transférés du vendeur à l'acheteur au moment de la livraison

régional à travers les dispositions du code de la Marine Marchande de la CEMAC, pour ce qui est du transport maritime. Depuis le 1er janvier 2004, l’acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route « s’applique à tout contrat de marchandises par route lorsque le lieu de prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison, tels qu’ils sont indiqués au contrat, sont situés soit sur le territoire d’un Etat membre de l’OHADA, soit sur le territoire de deux Etats différents

Ph.D. en GESTION ANNEE ACADEMIQUE 2014-2015 PROGRAMME INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE I. Les différents types de police II- Le calcul des indemnités III- Les types de garanties CHAPITRE IV : LES INTERMEDIAIRES DU TRANSPORT ET DE

d’assurance et le mode de transport correspondant A –Les différents types de contrats d’assurances marchandise…………………….……24 B –Les différents types de police d’assurance…………………………………..………….…27 III –Evaluer sa police d’assurance A –Les différentes garanties…………………………….……………………………………….…31 VI –Gérer les sinistres et l’ouverture d’un dossier………………………………………………….35 3ème Partie : Cas Pratique : souscription d’une assurance maritime pour un produit pétrolier……………..40 Conclusion………………………………………………………………………………………………………………43

- Les incoterms – définitions normalisées de termes commerciaux quotidiennement utilisés dans beacoup de contracts. Les Incoterms (International commercial termes) de la CCI Les contrats modéles de la CCI facilitent la vie des petits entreprises qui ne disposent pas de leur porpre service juridique. CCI est un pionier de l´autodiscipline dans le commerce électronique. Les codes de marketing et de publicité de la CCI sont souvent repris dans les législations nationales et les codes d´associations

LE TRANSPORT AERIEN I- Les particularités Le transport aérien de marchandises se différencie de celui des passagers et se distingue de ses concurrents par un trait fondamental : l’hétérogénéité de l’offre. Les acteurs Ils sont nombreux : clients, agents de fret, transporteurs routiers, douane et autres administrations, aéroports. On se limitera à évoquer quatre catégories d’acteurs : — les clients — les transporteurs aériens — les agents de fret — les aéroports. L’organisation

Sommaire : Les métiers portuaires Les métiers du Port de Marseille Fos Les métiers portuaires L'Armateur Rôle/Activités L'armateur est le propriétaire, l'exploitant ou l'affréteur d'un navire. Son activité est le transport maritime des marchandises ou des passagers. Relations avec les autres professions et les administrations L'armateur est en relation avec : • Les transitaires et commissionnaires de transport ou les chargeurs qui sont les clients pour les marchandises, • Les entrepreneurs

valable pour tout type de transport. SEANCE 2 : LE TRANSPORT MARITIME Le transport maritime international est régit par le droit privé international relatif au transport maritime. Ce droit a été élaboré puis signé à BRUXELLES en 1924. Il fût question d’unifier l’usage du CONNAISSEMENT à travers ce qu’on appelle les règles de HAYE. La convention de BRUXELLES comporte : * La terminologie : définitions de transporteur, contrat de transport, navire, transport de marchandise…etc. * Les responsabilités :