Contrat De Passage Maritime

DROIT MARITIME Plan : Introduction Définition-objet-branches Titre I : le système normatif du droit maritime Chapitre  I : caractéristiques de la norme maritime Chapitre II : institution de droit maritime Section 1 : institutions internationales Section 2 : institutions étatiques Chapitre III : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes Section 1 : espaces sous souveraineté étatique Section 2 : espaces libres Titre II : le droit maritime général Chapitre  I : le navire Section

20s1ut tit l’in 1 " 2 l’institut édito Fort de ses 30 ans d’expérience, l’institut du Grand Port Maritime de Marseille poursuit sa mission de diffusion et de partage de ses savoir faire et de son expérience à l’ensemble des communautés portuaires nationales et internationales, dans les domaines où son expérience est historiquement reconnue, à savoir l’activité maritime, le transport international et la logistique. Directement rattaché à l’autorité portuaire, l’institut bénéficie d’un

9 2.4 Echange documentaire…………………………………………………………………...9 III. LE SERVICE IMPORT …………………………………………………………………10 3.1 La réception des clients……………………………………………………………........10 3.1.1 L’échange documentaire………………………………………………………….....10 3.1.2 Le passage en caisse………………………………………………………………....10 3.1.3 L’accord de BAD…………………………………………………………………...10 3.2 Après le départ du navire…………………………………………………………….…10 3.2.1 Les relances de factures………………………………………………………….…10 Résumé……………………………………………………………………………………………11

theme | l’achat du transport maritime | Introduction 1. Les organisations 2. Les intervenants 3. Les types d’expédition 4. La tarification du transport maritime 5. Les obligations des parties 6. Le contrat de transport maritime 7. Les avantages 8. Les inconvenient Conclusion INTRODUCTION A l’international, la majeure partie des exportions et des importations de marchandises est assurée par le transport maritime. Ce mode est toute fois régit par

l'interprétation des termes commerciaux les plus utilisés dans le commerce extérieur (la dernière révision de ces règles date de 2000). | |Ainsi, en se référant dans leurs contrats à l'un des Incoterms de la CCI, l'acheteur et le vendeur réduisent l’incertitude inhérente à toute transaction internationale : pratiques commerciales et interprétations différentes | |d’un pays à l’autre. Ils précisent leurs responsabilités et

à transporter Il désigne enfin le prix de l’affrètement. Affrètement : C’est un contrat par lequel un fréteur s’engage à mettre son navire à la disposition d’un affréteur pour le transport de marchandises ou de personnes. Fréteur : Personne qui met en location son navire ou son matériel de transport. Affréteur : Personne qui prend en location un navire ou un matériel de transport. Chenal : C’est un passage ouvert à la navigation entre un port, une rivière ou un étang et la mer. Exemple :

l’électricité. Le système est dirigé depuis son poste de contrôle par des techniciens, la marchandise peut ainsi être acheminée dans de longue distance à prix assez économique Contrat : Il existe deux conventions internationales qui contrôlent le réseau ferroviaire : convention de Bruxelles et convention de Hambourg. Ce contrat assure la responsabilité des propriétaires sur les marchandises pendant le transport.* b. Transports routiers Evolution : En 1885, Les allemands construisent le premier

disponibilité « Avis de disponibilité du rapport d’inspection de la marchandise par un organisme agréé ». Note qui informe le destinataire que le rapport d’inspection a été établi et est disponible pour retrait. Avis de passage (Douanes). Document que le transporteur remet au bureau de passage lors du franchissement de chaque frontière dans le cadre d'une opération de transport effectuée sous le régime du transit communautaire. Ce document sert à matérialiser ce franchissement et éventuellement à établir

au Maroc sont proches de 20% du PIB, un chiffre excessif vu la qualité du service. En gros, un rapport qui déplore la faible qualité de l’offre de transport routier notamment pour la distribution interne au Maroc, les coûts et délais de passage portuaire et maritime (surtout le transport par navire roulier, 560 euros pour une remorque pleine), les difficultés liées aux procédures du commerce extérieur, la vulnérabilité de la logistique tant dans les ports qu’en amont, et le déficit de la formation

documents de Transport International I- Transports Maritime : 1. les caractéristiques : 1.1 Avantages et inconvénients du Transport Maritime  Avantage :  Inconvénients: 1.2 La diversité des marchandises transportées par voie maritime : 2. les documents du transport maritime : A. le Connaissement Maritime : 1. caractéristiques générale : 2. les formes du connaissement maritime : 3. les autres connaissements :