Contrat De Passage Maritime

5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12• 13• 14• 15• 16• 17• 18• 19• Les régimes économiques douaniers Les contrats de commerce courant Panorama des risques Principes généraux de l’assurance

fait profiter durant mon mois de stage. INTRODUCTION : Les échanges internationaux jouent un rôle très important sur le plan économique du pays .Ces derniers se font à l’aide de moyens de transport maritimes ,aériens ou terrestres selon des incoterms désignés avant de conclure le contrat de vente de marchandises entre le client et le fournisseur .Les incoterms les plus connus dans le domaine du transit sont : * EXW : Le prix de la marchandise est le prix départ usine. * FOB : Le fournisseur

logistique au Maroc. Cette stratégie répondra, au passage, aux besoins des secteurs prioritaires (plan Emergence, plan Maroc Vert, etc). Les transports au Maroc Elément de première importance pour le bon fonctionnement des chaînes logistiques : la qualité du réseau permettant le transport des marchandises. Trois moyens de transports sont privilégiés dans le secteur logistique : le transport routier, le transport ferroviaire, et le transport maritime. www.clubfrancemaroc.com 1 Le réseau routier Outil

capitainerie 20 Présentation 22 A- Les marchandises transportées 22 B- Les gens du port 23 Section1 : Organigramme de la capitainerie : 26 a- Division Programmation des escales : 26 b- Division sécurité et environnement 27 c- Service Trafic Maritime 27 d- Service administratif 28 Section 2 : Traitement des navires 28 a- Préparation des escales des navires : 28 b- Analyse des manifestes 31 c- Conférence 31 d- Facturation 31 Conclusion 33 Partie 2 : Le département support 34 Présentation

logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12• 13• 14• 15• Les régimes économiques douaniers Fiche Fiche Fiche Fiche 16• 17• 18• 19• Zoom sur le crédit documentaire Les contrats de commerce courant Panorama des risques

C. Présentation de l’AOSF : III. Besoins et attentes de l’AOSF : IV. Les Solutions apportées : A. Par voie routière : B. Par voie aérienne : C. Par voie maritime : V. L’acheminent : Conclusion : Remerciements : Sources :  Annexes : Introduction : Dans le cadre de notre préparation au diplôme universitaire technologique

sur la désignation du lieu de livraison. Utilité des Incoterms - INCOTERMS : Contraction "d'International Commercial TERMS", les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat/vente international. - Les incoterms précisent les responsabilités respectives mais ne définissent pas le moment où est transférée la propriété. - Les incoterms fixent le partage des coûts et fixent la division

terme transitaire est souvent employé comme une appellation générique des spécialistes de la logistique. les transitaires peuvent intervenir à toutes les étapes de la chaine logistique : prise en charge de la marchandise à l'usine, pré acheminement, passage portuaire ou aéroportuaire, opérations de dédouanement, transport principal, post acheminement jusqu'au destinataire. Les activités du transitaire s'opèrent auprès d'une structure gouvernementale appelée la Douane. la douane marocaine dépend de

artificiel aménage pour l’embarquement et le débarquement du fret et de passagers, a connu une énorme évolution en terme de fonctions et de missions qu’il accomplit, en fait, cette évolution a influe sur l’organisation de la communauté portuaire, autrement dit, sur les taches et fonctions des différents acteurs agissant dans le port I- Définition d’un port Un port est un endroit situé sur le littoral maritime, sur les berges d'un lac ou sur un cours d'eau important, et destiné à accueillir

Règles relatives au droit des sociétés, notamment les règles relatives au contrat de commande, qui sont à l’origine de la limitation de responsabilité des associés non commanditaires. Le contrat de commande sera à l’origine en Occident de la déviation de l’interdiction chrétienne du prêt avec intérêt suite aux analyses consacrées à cette matière par Saint Thomas d’Aquin (XIIIème siècle) 6 . De ces institutions, le droit maritime français retiendra au moins celle du Quirat qui désignera la part de co-propriété