Contrat Social Livre 1 Chapitre 2

Travail Livre I Titre I Chapitre Chapitre Chapitre Chapitre Chapitre Chapitre Section I Section II Section III Chapitre VII Section I Section II I II III IV V VI Relations de Travail Contrat de Travail Dispositions générales Engagement à l’essai Contrat à durée déterminée Contrat à durée indéterminée Effets du contrat du travail Suspension du contrat de travail Dispositions générales Suspension du fait de l’Employeur Suspension du fait du travailleur Rupture du contrat Rupture du contrat à durée

septembre 2003) Préface Préambule Livre préliminaire Titre I : Champ d'application Titre II : Définitions Titre III : Dispositions générales Livre I : Des conventions relatives au travail Titre I : Du contrat de travail Chapitre I : De la période d'essai Chapitre II : De la formation du contrat de travail Chapitre III : Des obligations du salarié et de l'employeur Chapitre IV : Du cautionnement Chapitre V : De la suspension et de la cessation du contrat de travail Chapitre VI : Du voyageur, représentant

Séance n°1 : Introduction (21 septembre 2009) Programme de travail, méthodologie et critères d’évaluation (assiduité et participation orale) - Un exposé (10 minutes, plan détaillé et bibliographie à remettre) - Trois synthèses de cours - Un commentaire de texte Présentation du cours Références : Leo Strauss, Jospeh Cropsey (dir.) Histoire de la philosophie politique, Paris, PUF, «Léviathan », 1996 (édition de poche, PUF-Quadrige). Jean Touchard, Histoire des idées politiques (2 vol.), PUF, «

Jean-Jacques Rousseau (1712-1778) Du contrat social (1762), Livre I, extraits et commentaires sur les chapitres 1 à 9 Au début du texte, Rousseau ne se présente pas comme un homme politique : il se présente comme étant né dans un « État libre » et c’est en tant que citoyen qu’il parle de politique. Chapitre 1 : « L’homme est né libre, et partout il est dans les fers. » • Rousseau évoque la domination sociale : les hommes sont dominés par d’autres hommes. L’homme est né libre, mais il est esclave

octobre 1993, tel que révisé à Québec le 17 octobre 2008, notamment en ses Articles 2, 5 à 10 et 12 ; - Vu le rapport du Secrétariat Permanent et les observations des États Parties ; - Vu l’avis N° 001/2010 en date du 30 juin 2010 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité des États Parties présents et votants l’Acte Uniforme dont la teneur suit : CHAPITRE PRELIMINAIRE - CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 1er Tout commerçant, personne physique

Du contrat social (1762), Livre I, extraits et commentaires sur les chapitres 1 à 9Au début du texte, Rousseau ne se présente pas comme un homme politique : il se présente comme étant né dans un « État libre » et c’est en tant que citoyen qu’il parle de politique. Chapitre 1 : « L’homme est né libre, et partout il est dans les fers. » Rousseau évoque la domination sociale : les hommes sont dominés par d’autres hommes. L’homme est né libre, mais il est esclave de ses impulsions, de ses passions

Présentations des chapitres 4,5 et 6 : Ce n’est donc pas dans la Nature (chap. 2 et 3) que l’on peut chercher le fondement légitime du droit dont dépend l’ordre social. Par élimination des solutions naturalistes, il reste désormais à envisager l’hypothèse « contractualiste » d’une convention entre les hommes : d’un artifice par opposition à la nature (car le contrat social est bien un artifice). Or ROUSSEAU n’est pas le premier à avoir pensé à l’idée d’un pacte social (ou contrat), qui serait la

Définition du droit commercial Comme toute autre branche juridique, le droit commercial est avant tout une partie du droit objectif de tout pays. Pour le cas du Maroc, le droit commercial est l'ensemble des règles qui tracent le model de conduite sociale auquel doivent se conformer à titre obligatoire, les commerçants, et de façon générale les auteurs d'actes commerciaux. Chaque règle de cette branche du droit est un dispositif normatif en matière de conduite commerciale. Les commerçants et auteurs

que révisé à Québec le 17 octobre 2008, notamment en ses articles 2, 5 à 10 et 12 ; - Vu le rapport du Secrétariat Permanent et les observations des Etats Parties ; - Vu l'avis N° 001/2010 en date du 30 juin 2010 de la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité des Etats Parties présents et votants l'Acte uniforme dont la teneur suit : Chapitre préliminaire - Champ d'application Article 1 Tout commerçant, personne physique ou morale y compris toutes sociétés

apportée aux individus. On aboutit à une organisation politique qui résulte d'un contrat passé entre les hommes. L'unité de ce " corps " politique est garantie par l'existence d'un représentant unique dont l’âme est l'autorité politique. Partisan de l'absolutisme, Hobbes fait du souverain un être raisonnable guidé dans son action par des considérations utilitaires. A travers la description rationaliste du contrat social et du pouvoir souverain c'est la dimension scientifique Le léviathan (de l'hébreu: