Contrats Commerciaux Maroc

ROYAUME DU MAROC INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Le 16 Novembre 2011 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE 2 INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE Table des Matières PREAMBULE. ....................................................................................................................................37 PREMIERE PARTIE : REGIME DES REGLEMENTS ENTRE LE MAROC ET L'ETRANGER. ...................................................................

Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage www.rapport2stage.com Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA

....................................................................................24Liste de Figures3UNIVERSITE CHOUAÏB DOUKKALI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION D’EL-JADIDAFigure 1 : les parts de marché des entreprises d’assurances au Maroc au titre des affaires directes en 2016……..……….8Figure 2 : Historique de SAHAM Assurance…………………………………………………………………………………………………………………..9 Figure 3 : l’organigramme de la société SAHAM Assurance………………………………………………………………………………………….10 Figure 4 : les principaux

du brevet au Maroc depuis plus de trois ans. Les licences obligatoires ne peuvent être délivrées qu’après une tentative de négociation préalable avec le détenteur du brevet. En outre elles doivent servir principalement à approvisionner le marché marocain. Seul un tribunal peut accorder ces licences, il fixe également les redevances auxquelles elles donnent lieu. Délivrance des brevets par l’OMPIC Les brevets sont délivrés par l'Office marocain de propriété industrielle et commerciale (OMPIC). Celui-ci

Directeur Commercial, pour m’avoir donné l’opportunité d’effectuer un stage au sein de DAR ASSAFAA Mes sincères remerciement vont à toute

-Et aux étudient d l'esto. Remerciement: Avec tout mon respect et mon immense gratitude, je tiens à remercier le chef de la Division Régionale d’Oujda d’avoir agrée ma demande de stage, ainsi que le chef du service unité commercial, M.MASROURE pour leur soutien et leur aide. Je remercie également les agents de la Division Régionale d’Oujda de m’avoir fourni des précieuses notions qui m’ont été d’une utilité considérable lors de l’élaboration de cet humble rapport

 Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA Mr. EL ACEL Younous

l'état de l'économie de l’autre . Attijariwafa bank CAPITAL MARKETS GROUP 2015 Les Acteurs du Marché Forex ƒ Les acteurs principaux du Marché Forex sont : les banques centrales, les banques commerciales, les institutions financières, les fonds spéculatifs (ou hedge funds), les sociétés commerciales et les investisseurs individuels. ƒ Les raisons principales qui les amènent à opérer sur le Marché Forex sont : 9 La spéculation, afin de profiter des fluctuations des cours des devises. 9 La couverture

classer l'affaire dans son vrai champ légal (statut personnel,contrats,responsabilité délictuelle), donc le choix de tel tribunal conduit au choix de la qualification, cette dernière se différe d'un tribunal a un autre (celui marocain, n'est pas le français, et non plus l'anglais). b : le juge repose sur les règles de renvois du pays où il exerce ses fonctions. Alors le juge marocain repose sur le dahir des conditions des étrangers au Maroc, de ce fait cet influence de la compétence des tribunaux sur

4. Le TIR au Maroc. Chapitre 2 – LE CONTRACT DE TRANSPORT EN REGIME TIR. 2.1 Les conventions internationales : 1. Les différents types des contrats et Les obligations contractuelles. 2. Les obligations de l'expéditeur. 3. Les obligations du transporteur. 4. Les obligations du destinataire. 5. L'exécution du contrat du transport.