Contrefaçon

Introduction : Thème : La contrefaçon Problématique : Peut-on arrêter cette pratique ? Qui lutte contre ce phénomène ? Comment? Annonce du plan : En première partie, nous verrons ce qu’est la contrefaçon et son origine. En deuxième partie nous aborderons les acteurs de la contrefaçon. Puis la troisième partie sera consacrée à la conséquence et aux moyens mis en œuvre pour lutter contre ce phénomène. Développement : Document 1 : Origine de la contrefaçon B. Document 2 La Chine premier acteur

Sujet d’étude n°1 LES CONTREFACONS Tout d’abord rappelons que la contrefaçon est «  l’action de reproduire par copie ou imitation une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au préjudice de son auteur, de son inventeur » c'est-à-dire fabriquer des contrefaçons ou copies qui prêtent à confusion auprès des consommateurs. Aujourd’hui aucun secteur économique n’est épargné par la contrefaçon, la gamme des produits contrefais ne cesse de se diversifier. Elle affecte également l’image de marque

Introduction Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est de créer une confusion entre le produit original

 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL TERTIAIRE ÉTUDE N°2 : DROIT THÈME : LA CONTREFACON Lycée Nevers : Nom : GOUTIERES – DEL AGUILA Montpellier Prénom : Lucie BACCALAURÉATS PROFESSIONNELS TERTIAIRES ÉPREUVE D’ÉCONOMIE-DROIT ÉTUDE N° : 2 Dates de réalisation : du 2014 au 2015 ACADÉMIE DE MONTPELLIER Lycée Nevers 18, rue de la Garenne 34090 MONTPELLIER Nom :GOUTIERES – DEL AGUILA Prénom : Lucie Classe : TPCOM1 Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte

La Contrefaçon Depuis quelques années, la contrefaçon s'est considérablement développée. Elle est aussi aujourd’hui plus diversifiée : jouets, médicaments, téléphones, DVD, etc. Aujourd’hui, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les entreprises ainsi que pour les consommateurs. Après avoir abordé l’aspect économique et social de la contrefaçon, nous nous intéresserons au réseau du faux. Cela nous

Introduction : La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. D’année en année elle a beaucoup évolué et laisse courir un énorme danger pour ces consommateurs et entreprise. Problématique : Pourquoi la liberté contractuelle connaît-t-elle des restrictions ? Annonce du plan : Après avoir définis le principe, je présenterai

La contrefaçon Introduction : Le chiffre d'affaires de la contrefaçon est estimé a 500 milliards d'euros dans le monde . Quelles sont les conséquences de la contrefaçon pour les consommateurs et les entreprises ? Quelles sont les differents types de contrefaçon ? Partie 1 : Définir la contrefaçon et Analyser les differents produits concernés : La contrefaçon est le fait de reproduire ou d'imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l'autorisation de son propriétaire

LA CONTREFACON 1. Définition La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant d’un titre de propriété intellectuelle (marque, brevet, droit d’auteur). La contrefaçon est aussi le terme généralement utilisé pour désigner un produit contrefaisant. Les marques et les produits qui font l’objet d’une contrefaçon sont dits «contrefaits ». 2. Les dangers de la contrefaçon Acheter un produit de contrefaçons c’est prendre un risque pour sa santé. Les produits contrefaisants échappent

 La contrefaçon Tout d'abord je vais vous expliquer qu'est ce que la contrefaçon dont l'impact pour les consommateurs, l’état et pour les entreprises et expliquer les différents types de produits contrefaits par la marque beats. J’ai choisi ce thème car je trouve que la marque Monster Beats de Dr. Dre est connu et qu’il était interessant de savoir qu’elle est contrefaite. I-La contrefaçon a) Qu'est-ce que la contrefaçon 

DROIT La contrefaçon MA RECHERCHE DOCUMENTAIRE 2 DOCUMENT 1 Titre : Progression du nombre d’articles contrefait saisis par les douanes Nature : Image Date : date non indiquée Source : http://www.senat.fr/rap/l06-420/l06-4201.html Idée générale : 3 DOCUMENT 2 Titre : Qu’est-ce que la contrefaçon ? Nature : texte Date : Indisponible Source : http://www.dgcis.gouv.fr/secteurs-professionnels/la-lutte-contre-lacontrefacon Idée générale : Qu'est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon