Controle Fiscal Mission

a comprendre par tout utilisateurs et financiers simples L’audit interne L’audit interne : est a l’intérieur de l’entreprise activité indépendant d’appréciation des contrôles des opérations, il est au service de direction. -C’est dans ce domaine un contrôle qui a pour fonction d’estimer et d’évaluer les autres contrôles. -Son objectif essentiel est d’assister les membres de la direction dans l’exercice efficace de leur responsabilité en leur fournissant des analyses, des appréciations et

SOCIETE………………….. A. Organigramme ………………………………………………………….. B. Présentation de chaque intervenant ……………………………………. C. La gestion de la société………………………………………………….. III. MES MISSIONS……………………………………………………………. A. Une note d’orientation…………………………………………………... B. Une mission chez un client……………………………………………… C. Autres missions diverses………………………………………………… CONCLUSION …………………………………………………………………………. ANNEXES………………………………………………………………………………. 2 3 4 5 5 5 7 8 10 10 11 11 12

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur la base des missions suivantes: Mission sur la gestion des finances locales Rabat, Tétouan, Oued Laou, Maroc 27 septembre au 10 octobre 2009 Mission sur les finances et la fiscalité locale Montréal, Canada 19 au 23 octobre 2009 Mission sur la gestion des finances locales Rabat, Aïn Tizgha, Tétouan, Asilah, Maroc 22 novembre au 11 décembre 2009 Nom et fonction des conseillers

AVANT PROPOS L'année 2007, serait incontestablement considérée une étape très importante dans l'histoire du système fiscal marocain. En effet, à compter du premier janvier, le Code Général des Impôts1(*), tant attendu, est mis en application. Depuis l'an 2000, la DGI, dans une démarche progressive, a lancé avec succès plusieurs chantiers de réformes inspirés des : - directives royales exprimées dans l'allocution de sa Majesté Mohamed VI à Jorf Lasfar le 25 Septembre 2000 devant les présidents

- Discussion et vote du projet en séance plénière Chapitre III - la réalisation des opérations budgétaires Section – I- La séparation des ordonnateurs et des comptables § 1 Justification du principe 1 – la division du travail 2 – l’exercice du contrôle 3 – Incompatibilité des fonctions d’ordonnateur et de comptable §2 - Les fonctions d’ordonnateurs et de comptable 1- Les ordonnateurs 2 - Les comptables Section II -L’exécution des opérations de dépenses et de recettes publiques §1 – l’exécution

...... est un bureau d’expertise comptable et fiscal qui fonctionne grâce à 30 collaborateurs. Leurs rôles consistent avant tout à conseiller des clients, personnes physiques ou sociétés, qui se localisent en Belgique mais également à l’étranger. Ils assurent le traitement des comptabilités belges, mais aussi Luxembourgeoises, Hollandaises et Françaises L’atout majeur de la SPRL...... est d’offrir notamment des services juridiques et fiscaux, ce qui répond aux attentes des PME en matière

Introduction :De nos jours, le digital est devenu indispensable pour le développement du pays. Le Maroc, conscient de l’importance de la digitalisation dans le développement de l’économie nationale, vu son rôle dans l’attractivité des investissements, la création de l’emploi ainsi que la modernisation des services publics.La digitalisation à son rôle, offre des prestations rapides et efficaces permettant une économie de temps, de cout, une optimisation d’effort ainsi que la transparence et l’intégrité

ENTREPRISES CYCLE D'EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) ISCA E MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE Sujet : L'EXPERT COMPTABLE DEVANT LE REJET DE LA PREUVE COMPTABLE ET LE POUVOIR D'APPRECIATION DE L'ADMINISTRATION FISCALE Auteur : Mme Nada LAHLOU Président du jury dddddddd : M. Brahim KETTANI – Directeur de la Législation des Etudes et de la Coopération Internationale. Directeur de recherche Suffragants : M. Abdelaziz MOUFARREH – Expert-Comptable

* * * * * * * * Les entreprises, la concurrence et l’Europe Langue Vivante Européenne (Ecrit) Niveau B2 du CECR 80 à 100 h UE D UC D41.1 UC D41.2 UC D42 UE B UC B5 Analyses fondamentales de base Management et stratégies financières Mission Langue Vivante Européenne (Oral) Niveau B2 du CECR 120 à 150 h 120 à 150 h 100 h + 400 à 800h 2ème année 80 à 100 h UE D Ingénierie financière et management des risques 120 à 150 h UC D51 120 à 150 h UC D52 a, b Module de spécialité 100