Controle Interne Cdvm

ésentation de mon stage au sein de PW…………………………………..9          Problématique :   Dans quelle mesure la mise en place d’un système de contrôle interne  peut­il se montrer efficace pour la prévention de la fraude ? Et quelle  démarche doit adopter le commissaire aux comptes pour l’audit de la  fraude ?    Première partie : La prévention de la fraude au sein de l’entreprise  I. Le contrôle interne au sein de l’entreprise    1) Définitions et principes…………………………………………………………….15  2) Objectifs…………………………………………………………………………………

Banque européenne d’investissement Charte de l’Audit interne Banque européenne d’investissement Charte de l’audit interne Charte de l’audit interne Juin 2013 Juin 2013 page 1 / 6 Banque européenne d’investissement Juin 2013 Charte de l’audit interne page 2 / 6 Banque européenne d’investissement 1. Charte de l’audit interne Politique L’Audit interne est une fonction essentielle dans la gestion de la Banque. Il aide la Banque en produisant des validations (« assurances ») indépendantes

monde   LE CONTRÔLE INTERNE : DEFINITIONS, CADRES DE REFERENCE   Définitions et objectifs du contrôle interne Cadres de référence : AMF ? COSO 2013 : objectifs Les composants du contrôle interne (COSO I, COSO II, le cadre de référence français de l'AMF) Les guides d’application   LES MANIFESTATIONS DU CONTRÖLE INTERENE DANS L’ENTREPRISE   La mise en place du contrôle interne dans les organisations (démarche, manifestations du dispositif) Illustration du dispositif de contrôle interne à travers certains

Association (AAA ) , le Financial Executive Institute ( FEI ) , l'Institut des Auditeurs Internes ( IIA ) , et l'Association nationale des Comptables (NAA ) . Cette commission est responsable de la publication des standards COSO. COSO est l’acronyme abrégé de Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, une commission à but non lucratif qui établit en 1992 une définition standard du contrôle interne et crée un cadre pour évaluer son efficacité. Par extension ce standard s'appelle aussi

significative du cycle vente-clients ; 2- Description du cycle vente-clients ; Partie I : 3-Les principales donné es significatives : 4- les objectifs du contrô le interne ; 5- é valuation des forces et faiblesses ; 6- Exemple de guide standard d’ é valuation du cycle ventes/clients ; 7-Questionnaire d'appré ciation du contrô le interne du cycle Ventes – clients, Partie II : 1 - les objectifs du contrô le des comptes 2 - Les comptes concerné s par le contrô le 3 - Procé dure gé né rale de contrô

valeurs • A7 : circulaire du CDVM n° 03/06 contrôle interne des OPCVM ANNEXE 1 : annexe 1de la circulaire 03/01 Relative au commissariat aux comptes des organismes de placement collectif en valeurs mobilières Démarche et programme de travail minimum du commissariat aux comptes des OPCVM A – DEMARCHE ET ORGANISATION GENERALE DE L’AUDIT LEGAL DES OPCVM A.1 Les principales étapes de la mission -Analyse des procédures et évaluation du contrôle interne ; - Vérification des comptes

➢ D’actions ou de parts d’OPCVM et de titres émis ou garantis par l’Etat. ➢ Des liquidités ainsi que d’autres valeurs dans des limites fixées par le ministre chargé des finances, après avis du conseil déontologique des valeurs mobilières (CDVM). Les valeurs mobilières au terme de cette loi sont les actions, les obligations, et les TCN que nous définissons ci-après : ➢ Les actions : sont des titres de copropriété d’une société de capitaux dont la durée est indéterminée et dont

gestion ……………………………………………………………………………………………………17 I-3 : Le régime fiscal des OPCVM …………………………………………………………………………………………...21 Chapitre II : Les organes de contrôle des OPCVM ………………………….…25 II-1 : Le dispositif de contrôle interne ….....................................................................................25 II-2 : Les organismes de contrôle ….............................................................................................31 II-3 : L’information des porteurs de parts et des tiers

7 Section1 : La Bourse des Valeurs 8 Section 2 : Les sociétés de Bourse 10 Section 3 : Le CDVM 12 Section 4 : MAROCLEAR 15 Section 5 : Bank Al Maghreb 16 Partie deuxième : Présentation de L’Entreprise 18 Chapitre premier : MAROGEST 19 Section1 : C’est quoi MAROGEST ? 19 Section2 : Le middle office 24 Section3 : le back-office 27 Section 4 : l’analyse financière 28 Section5 : Le contrôle interne 30 Chapitre deuxième : présentation de M.S.IN 33 Section1 : Présentation de M.S.IN. 33 Section2 :

La circulaire du CDVM Version Janvier 2012 Entrée en vigueur 1er avril 2012 Table des matières LIVRE I. TENUE DE COMPTES ET INTERMEDIATION ................................................ 6 TITRE I. INSTRUCTION DES DEMANDES D’AGREMENT ET MOYENS D’EXERCICE .................................. 6 Chapitre I. Procédure d’instruction des demandes d’agrément ............................................................... 6 Chapitre II. Moyens nécessaires à l’exercice de l’activité ..........