Convoi exceptionnel

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager MINISTÈRE CHARGÉ DE L’URBANISME Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de permis de construire ou d’aménager. Le délai d’instruction de votre dossier est de TROIS MOIS et, si vous ne recevez pas de courrier de l’administration dans ce délai, vous bénéficierez d’un permis tacite. • Toutefois, dans le mois qui suit le dépôt de votre dossier, l’administration peut vous écrire : - s oit pour vous avertir qu’un

Madame / Monsieur Adresse Code postal / Ville Commission de Médiation du département des Yvelines A l’attention de Monsieur le Président de la Commission Préfecture des Yvelines BP 655 78006 Versailles Cedex Lettre recommandée avec accusé de réception A …, le …, Objet : Recours gracieux contre la décision explicite de rejet du recours adressé à la Commission de médiation en vue d’une offre de logement. Monsieur le Président de la Commission

Remboursement des frais de résiliation de votre ancien accès internet BULLETIN A COMPLETER ET A RETOURNER ACCOMPAGNE DES PIECES JUSTIFICATIVES AU PLUS TARD LE 19/10/2014 à MINUIT (le cachet de la poste faisant foi) à : SFR - Service Client box de SFR TSA 30144 94098 CRÉTEIL CEDEX Nous vous remercions d’avoir choisi notre offre Haut Débit. Vous êtes soit : actuellement engagé envers votre fournisseur d’accès internet ? Un ancien client SFR qui a déménagé ? SFR vous rembourse vos frais

réserve des périodes de d’inscription. Les sommes non prises en charge par maintenance et d'entretien, des opérations de mise à jour des l’organisme financeur seront dues par votre employeur ou serveurs et de leurs éventuelles interruptions exceptionnelles. vous-même. Une convention de formation professionnelle continue ou un contrat est ensuite établi par le CNED Prérequis techniques conformément aux prescriptions du code du travail (intitulé de L'accès à un service s'effectue directement depuis

Center Parcs Domaine Bois-Francs Rservation 8150415 Chre Madame, Nous faisons suite votre correspondance relative au sjour cit en rfrence concernant laccident dont vous avez t victime. Croyez bien que nous sommes sincrement navrs de ce fcheux accident et esprons que vous tes aujourdhui compltement rtablie. Soyez assure que nous avons pris en considration chacune de vos remarques et avons inform les services comptents afin que les vrifications ncessaires soient effectues pour que ce genre dincident

NOTIFICATION D'INSCRIPTION NOM MILLESIME 2014 DANIOUX PRENOM VALENTIN VOTRE DATE DE NAISSANCE VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PORTABLE 18/07/1996 0240015449 VOTRE ADRESSE EMAIL PANPAN442011@HOTMAIL.FR VOTRE ADRESSE 11-ROUTE-DE-LESNAIS CODE POSTAL VILLE 44600 SAINT NAZAIRE NOM DE L'ÉTABLISSEMENT / STRUCTURE ARISTIDE BRIAND CODE POSTAL VILLE 44606 SAINT NAZAIRE CEDEX VOUS ÊTES SCOLARISÉ 2nd 1ère Terminale Bac Pro BTS 4e, 3e techno CAP BEP

ENREGISTREMENT DE LA CANDIDATURE AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE (1er concours – voie externe) Votre candidature a été correctement enregistrée. Notez et conservez soigneusement votre numéro d’enregistrement pour la validation de votre candidature. Pour la valider, vous devez obligatoirement revenir sur ce site après un délai de 12 heures et avant la clôture des inscriptions. Attention, seule la candidature validée sera considérée comme prise en compte. Numéro d’enregistrement

Contrat Matmut Santé Essentiel Tableau de garanties « Adultes » HOSPITALISATION Honoraires et actes techniques réalisés lors d’un séjour à l’hôpital (y compris la participation forfaitaire pour actes coûteux) Frais de séjour Forfait journalier Prise en charge Matmut Santé Prévoyance Chirurgie, anesthésie, obstétrique Autres : radiologie, analyses… Chambre particulière (dans la limite de 200 jours par an dont 30 jours en psychiatrie) Prise en charge des soins réalisés en hospitalisation à domicile

FICHE VALIDATION MISSIONS ALTERNANCE Nous vous demandons de bien vouloir remplir cette fiche afin de nous informer du choix et de la nature des missions confiées dans le cadre de l’alternance. La proposition sera examinée et validée par le responsable pédagogique du programme, qui pourra éventuellement vous recontacter pour de plus amples renseignements. Cette fiche est à renvoyer à l’IAE Grenoble par courrier, courriel ou fax : Pour le site de Grenoble : IAE Grenoble Hélène CRUZ BP 47 38040 Grenoble

Juillet 2014 DEMANDE DE TRANSFERT DE CARTE GRISE Suite à changement de propriétaire Suite à changement de locataire - Imp. 132 A remplir par l’ACQUEREUR (sans rature ni surcharge) et à adresser au bureau des cartes grises Accompagné des pièces justificatives dont le détail est fourni au verso LE VEHICULE N° d’IMMATRICULATION : ___________ MARQUE : _____________________ Appel. commerciale:___________ Date et pays de 1ère mise en circulation : _____/_____/__________ Kilométrage : N-C Autre (préciser)