Corpus Bts

La bonne foi dans l'Ancien droit La conception de la bonne foi qu'on trouve dans l'Ancien droit, tel que décrite par Domat, reflète l'influence des philosophes, des théologiens et des canonistes (paragraphe II). La synthèse de leurs enseignements et des principes du droit romain a conduit à l'élaboration d'une véritable théorie du contrat (paragraphe I). Dès lors, celui-ci est conçu comme un acte consensuel, et la bonne foi, tout comme l’Équité, l'ordre public et la cause, encadre la volonté

FICHE d’HdD N°1 Introduction Générale I] Remarques préalables. 1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher au déroulement des faits. Histoire n’est qu’un arrière-plan. 2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti

d’un extrait du Digeste de Justinien dans lequel sont colligés les textes d’Ulpien et Pomponius. Ce texte est de nature juridique mais fondamentalement doctrinal en ce qu’il est issu de ce qui est considéré comme une œuvre juridique fondamentale : le Corpus Juris Civilis de Justinien composé entre 529 et 534. Juridique, car par essence, Justinien souhaitait rédiger une véritable œuvre législative. Cette compilation de textes organisera de manière fondamentale la pensée à juridique de l’Occident Médiéval

œuvre immense de codification L'œuvre de compilation réalisée sous le règne de Justinien recouvre un triple domaine : législatif (Code et Novelles), doctrinal (Digeste ou Pandecte) et pédagogique (Institutes). L'ensemble est désigné sous le nom de Corpus juris civilis. Le Code, publié en 529, contient une abondante série de lois de Justinien, ainsi que certaines constitutions dues à ses prédécesseurs. Les plus anciennes datent d'Hadrien (117-138). Après une seconde édition officielle, publiée en

« Au nom de notre Seigneur et Dieu Jésus-Christ, l’empereur César Flavius Justinianus, l’alaman, le franc, le goth, le germain, l’ante, l’alain, le vandale, l’africain, pieux, heureux, glorieux, vainqueur et triomphateur, toujours auguste, au Sénat et à tous les peuples. Si grande est à notre égard la sollicitude du Dieu d’humanité que son aide […] ne nous fait jamais défaut. Après que les guerres contre les Perses se sont éteintes dans une paix éternelle, après que la race des Vandales a été

1) Le Codex : le code et les novels. C'est un recueil des constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien et les plus récentes date de Justinien. Le codex est achevé en 529, il va s'inspirer des codes antérieurs, comme le code théodosien. Le but étant de remplacer le code théodosien. Une deuxième version est publié en 534 pour intégrer les nouvelles lois. Sauf que, une fois le code de loi publié, l'activité législative se poursuit et elle va faire l’objet de recueils privés

Titre 2 : Première approche du droit Français 1 200 lois / Ans 2 600 lois applicables 23 000 décrets 7 000 conventions internationales 2 000 décrets européens .. Méthode, raisonnement, imagination (qualités ). Droit Français d’aujourd’hui incompréhensible sans comprendre son histoire. Différents ordre juridiques. S’imprègne de multiples foyers (Europe, institutions autonomes). Section préliminaire 1 : le droit français dans l’espace des droits 190 systèmes de droit au moins,

Un contrat est un accord de volonté en vue de créer une ou des obligations juridiques. C'est un engagement volontaire, formel ou informel, seul ou entre plusieurs parties et reconnu par le droit. Engagement volontaire, le contrat naît d’un accord assumé et accepté. Selon la classification du code civil[1], il diffère ainsi des autres obligations, comme celles issues des délits civils, des quasi-délits, des quasi-contrats, ou de la loi. Formel ou informel, le contrat n’est pas soumis, sauf exceptions[2]

I. L’HERITAGE ORIENTAL A. Le Droit mésopotamien Le Droit mésopotamien est caractérisé par le Code d’Hammourabi (v. 3000 av JC). Hammourabi était un Roi mésopotamien qui était le représentant de Dieu sur Terre, il fait les règles de Droit au nom de Dieu, il fait un Droit révélé. C’est une pierre où est gravé le droit, ce texte est pragmatique, il essaye de prévoir toutes les situations conflictuelles potentielles, mais cela est impossible car le législateur de cette époque n’a pas su systématiser

Les juristes romains ont connu une définition du mariage, forgée au IIIème siècle de notre ère par Modestin et reprise dans le Corpus Iuris Ciuilis de Justinien : « Le mariage est l’union de l’homme et de la femme, une société pour toute la vie, une mise en relation du droit divin et du droit humain. » Le présent texte est tiré des Novelles, ou « Authentique », recueil de toutes les constitutions impériales promulguées par l’empereur Justinien 1er empereur qui régna sur l’Empire romain d’Orient