Corpus étranger

les plus originale de la république. Prêteurs = magistrats. Gaius en mentionne 2 : le prêteur urbain (= prêteur qui va s’occuper les litiges entre Romains), et le prêteur térégrain (=magistrats qui se charge des litiges entre romains et étrangers ou entre étrangers). Edile curules = police des marchés. Tous ces hommes sont des magistrats et ils ont le droit de publier un Edit (=catalogue d’action en justice). Le prêteur est créateur de droit et l’Edit du prêteur est la principale source de droit

formaliste qui n’était pas adapté aux étrangers (dit : « pérégrins »). Aussi avec les élargissements de la république mais surtout de l’empire, la nécessité d’un droit plus clair a permit le développement de la procédure. C’est un magistrat romain, le préteur (d’où la notion de droit prétorien) qui va donner ses instructions au juge pour ce droit écrit. Il devient ainsi plus clair mais aussi plus facilement évolutif, et il permet de régler les litiges entre les étrangers et les citoyens romains. Cette

Source -> Bible, Nouveau Testament et Décalogue Evêques nommés canons Statuts des évêques et des écrits nommées les pères de l’églises -> ils constituent la tradition. B) Les collections de droit canonique II) L’apogée du droit canonique (le corpus iuris canonici) A) La composition du droit canonique 1) Le décret de Gratien oeuvre collective rédige par un moine, 1 erre version 1139 puis 1150. Objectif -> remettre en ordre des textes parfois contradictoire, gratien utilise a méthode (

certainsjuristes, dont Tribonien (500-547), questeur au palais, de constituer un recueil regroupant l’essentiel du droit romain. Ce recueil dont est issu la constitution Tanta, est aussi appelé le Corpus JurisCivilis, qui comprend quatre recueil, le Code, les Institutes, les Novelles et le Digeste. Ce Corpus Juris Civilis, redécouvert à l’époque médiéval est un grand monument juridique. Le travail humainminutieux qu’à nécessiter le digeste est-il garant de la pérennité de ca vocation unificatrice

Commentaire de Texte Gaius ; Institutes, I, 1- 7. Le texte présenté ici est un extrait tiré des Institutes de Gaius, livre 1. Gaius, professeur de droit romain émérite du II ème siècle après J-C, écrit les Institutes, son oeuvre principale environ en 161 après J-C. Durant cette période de la Rome Antique, nous pouvons voir une prolifération des textes juridiques, fait jusque là inconnu. En effet avant le II ème siècle après J-C, le droit romain était un droit coutumier. Il est important de souligner

Question1 : La GPEC permet la compétitivité de l’entreprise car elle permet d’écouter les salariés. Elle met en avant et améliore les compétences des salariés. Elle permet aussi de calculer les effectifs nécessaires. S’adapter a son environnement en anticipant les évo quanti et quali. Capital humain par la gestion de Question 2 : La loi de cohésion sociale s’applique aux grandes entreprises (+ de 300 s) et aux groupes communautaire. L’objectif de cette loi est d’évaluer les variations de

peut se referer au derniere arret qu'a la definition d'un juriste romain du 1er siecle. Dans le raisonnement juridique tous les opinion sont contemporaine . Le DC est issue du droit romain. Le DC s'est constitué a partir du 11/12 s par référence au corpus romain. C'est une compilation d'un ensemble de texte qui a été rassemblé en 4 parties : _ les institutes _le digeste _le code _ les novelle 2 le 1 rassemble les opinion de plein de juriste sur des question de droit dans un traité le 2 ressemble

est connue des droits cunéiformes. Cela étant dit, 'est quand même le droit romain qui constitue la véritable source historiques et solide de notre droit des biens. D'ailleurs il était parvenu dans ce domaine, un degré d'élaboration admirable. Le corpus juris civilis de Justinien, fournit aux questions du droits des biens des solutions intéressantes et justifiées. Le droit romain va être effacé durant toute la période féodale. Mais va revenir en force et va influencer le code civil de 1804. Titre

de texte « Constitution Imperatoriam Majestatem ». Le texte que nous allons étudier est un extrait de la Constitution Impériale Imperatoriam Majestatem écrite par L’empereur Justinien promulguant les Institutes de Justinien. C’est le préambule du Corpus Iuris Civilis et ce texte est de nature juridique. Il est nature juridique car il traite d’une constitution impériale. Un préambule c’est la partie préliminaire d’une constitution consistant en une proclamation solennelle des principes fondamentaux

Commentaire de texte → Extrait de la constitution Tanta, 16 décembre 533 Introduction → Phrase d'accroche → « L'Empire reprend quelques forces sous Justinien » disait Bossuet. En effet, un ans après son avènement, Justinien fait un énorme travail de compilation. Son rêve est de rebâtir l'Empire Romain. Il a l'idée que la restauration militaire de l'Empire Romain doit forcément s'accompagner d'une restauration juridique. D'où l'idée de « force ». Présentation du texte et de l'auteur → Justinien