COSO

Les IGM ont aussi participé aux travaux de rédaction d’un « Manuel d’audit de performance » rédigé à leur intention (ainsi qu’à celle de l’IGF) dans le cadre du PARAP-II de la Banque mondiale et basé sur les normes internationales II A et COSO. Les IGM ont aussi pour objectif de développer leur fonction d’audit interne en contrepartie de l’allégement projeté du contrôle a priori traditionnel. Il en va notamment de l’audit a posteriori des marchés publics qui est aujourd’hui prioritaire

d’assurance procuré par les responsables du dispositif eux-mêmes (être porteur d’un niveau de « réassurance ») * Appréhender les différentes dimensions de la méthodologie d’identification et d’évaluation des risques, notamment en référence au modèle COSO ERM * Contribuer à la stratégie de gestion et de couverture de risques adaptée à l’entreprise * Elaborer un plan d'audit interne sur la base d’une cartographie des risques * Positionner l’Audit Interne comme un contributeur majeur de la

indépendance, des procédures cohérentes et des normes d’examens, en vue d’évaluer l’adéquation et le fonctionnement de tout ou partie des opérations menées dans une organisation par référence à des normes. Le contrôle interne est défini selon le COSO (1994) comme un processus mis en œuvre pour fournir une assurance raisonnable afin d’atteindre trois objectifs : - une réalisation optimale des opérations - une information financière fiable conforme aux lois - un respect du cadre juridique

mon mandat de membre du Conseil. II - Procédures de contrôle interne mises en place par la Société Pour préparer le premier rapport sur les procédures de contrôle interne, le Groupe a procédé, en s’appuyant sur le cadre référentiel défini par le COSO (Committee of Sponsoring Organisations of the Treadway Commission), au recensement et à la description des éléments qui entrent dans chacune des composantes du contrôle interne. Parce qu’il constitue l’assise du système de contrôle interne, le Groupe

contrôle des transactions. 4.2 Dispositif de contrôle interne et de gestion des risques adopté pour les activités en France La société a choisi de se référer au rapport COSO ("Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission", rapport publié en 1992) en matière de contrôle interne. Selon la définition proposée par le COSO, le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie et le personnel et est destiné à fournir une assurance raisonnable quant

pour les activités en France La société a choisi de se référer au rapport COSO ("Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission", rapport publié en 1992) en matière de contrôle interne. Des comités de direction, au sein des différentes directions de la société, se réunissent régulièrement afin de décider de la déclinaison opérationnelle des décisions du comité exécutif. Selon la définition proposée par le COSO, le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale

financière. Les contrôles internes de la société liés à l’information financière sont basés sur le cadre établi dans le document Internal Control – Integrated Framework publié par le Committee of Sponsoring Organizations de la Treadway Commission (COSO). L’Audit Committee veille de manière continue à l’adéquation des contrôles internes du groupe et évalue les risques importants liés au processus d’information financière. Le Conseil d’administration et l’Executive Board of Management reçoivent des

développement du Groupe pourraient s’en trouver affectés. LVL Médical a initié fin 2006 un processus de gestion de ses risques majeurs en France, puis en Allemagne dès 2008, dont la méthodologie s’est largement appuyée sur les préconisations du référentiel COSO 2* et mis à jour suite aux différentes préconisations de l’AMF en 2007 puis 2010. Ce processus a impliqué les principaux responsables et a abouti à une cartographie identifiant les risques majeurs du groupe, évalués selon leur probabilité d’occurrence

l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités de l’entreprise, pour maintenir la pérennité de celle-ci » Selon le Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission (COSO), le contrôle interne implique un ensemble d'éléments de l'organisation (incluant ressources, systèmes, procédés, culture et taches) qui, mi-ensembles, aident à atteindre les objectifs. Pour l'American Institute of Certified Public Accountants (AICPA)

les processus métiers et de support. 9 Les contrôles «au niveau de l’entreprise» tels que par exemple les contrôles IT généraux ont une portée globale dans l’entreprise ou dans le groupe et sont habituellement gérés dans les dimensions du cube COSO suivantes: l’environnement de contrôle, l’évaluation des risques, le système d’information et la communication ainsi que la surveillance. Il s’agit de directives et de procédures internes à toute l’entreprise ayant une portée considérable sur la conformité