COSO

contrôles établis dans les programmes. La confrontation des analyses limite le risque d’une appréciation erronée du contrôle interne. IV. LE CONTROLE INTERNE D’ORGANISATION ET D’UNE ACTIVITE A. CONTROLE INTERNE D’ORGANISATION Les cinq piliers du COSO sont : a. ENVIRONNEMENT DE CONTROLE L’environnement de contrôle est un élément très important de la culture d’une entreprise, puisqu’il détermine le niveau de sensibilisation du personnel au besoin de contrôles. Il constitue le fondement de tous

celui qui résulte du risque brut en tenant compte des protections et des contrôles mis en place, il représente le risque restant après avoir mis en place un certain nombre de mesures pour le contrer. II.1.2 Définition du management des risques : Le COSO 21, intègre le concept de management des risques au niveau du contrôle interne qui le définit de la manière suivante : « Le management des risques est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, la direction générale, le management et

dans l’entreprise a été accru suite aux différents scandales financiers qui ont fait réagir les entreprises ainsi que la réglementation. Solvency II en est un exemple puisqu’il place le contrôle interne comme l’un des piliers centraux. Pour le COSO Comitee Of Sonpsoring Organizations, le contrôle interne se définit de la façon suivante: « Le contrôle interne est un processus permanent, défini et mis en oeuvre par le Conseil d'Administration, le Management et le personnel de l'entreprise visant

des risques opérationnels que CNIA Assurance supporte, qu’ils soient avérés ou non ; • évaluer chaque risque ; • mesurer le degré de maîtrise de ces risques. Elaborée en collaboration avec le cabinet Ernst&Young, suivant la méthodologie reconnue du COSO (Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission), la cartographie a nécessité une forte implication des équipes en interne, s’appuyant sur leur connaissance du terrain et favorisant leur adhésion au projet. L’identification des risques

responsables. Le manuel peut avoir une approche narrative (description des procédures) ou une approche graphique (diagramme des circuits des documents, appelés encore flow-charts). * Definition de Committee of Sponsoring of the Tradeway Commission (COSO) Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie, le personnel d’une entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation d’objectifs entrant dans les catégories suivantes :

ressources. Le contrôle interne doit permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu'ils soient opérationnels, financiers ou de conformité ». Selon le Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission (COSO), le contrôle interne implique un ensemble d'éléments de l'organisation (incluant ressources, systèmes, procédés, culture et taches) qui, mis ensembles, aident à atteindre les objectifs. Pour l'American Institute of certified public Accountants (AICPA)

Actuellement, les définitions du contrôle interne sont très nombreuses et émanent, en général, des organismes professionnels comptables, comme l’ordre des experts comptables français, l’American Institute of Certified Public Accountants et le COSO (Committee Of Sponsoring Organisations OF Treadway). 2-2-1-1. L’Ordre des Experts Comptables Français (1977) : Selon l’Ordre des Experts Comptables Français, « le contrôle interne est l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise

S’agit-il de : – se prononcer sur l’efficacité de ces systèmes, impliquant ainsi de disposer d’un système d’évaluation s’appuyant sur un référentiel reconnu tels que le « Cadre de référence de l’AMF » ou « Le guide de mise en œuvre simplifié », le « Coso Report II » ou le « Turnbull Guidance » ; – ou s’assurer simplement de l’existence d’une procédure d’identification des risques et de la présence de contrôles pour les couvrir ? Clairement, ce débat n’est pas neutre sur la responsabilité du comité

contrôle interne : COSO Cette approche, est conceptuellement simple et logique. Elle s'inspire dans sa conception de l'approche COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) qui représente un référentiel international en matière de contrôle interne. 123 L’audit systémique bancaire, un outil d’efficacité du risk management. ____________________________________________________________ ______________________________ Quelques concepts clés du COSO : Les contrôles

 la norme de référence est celle actuellement du Coso Report(Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission). Il définit le contrôle interne comme le processus mis en œuvre pour fournir une assurance raisonnable quant à l’atteinte des trois objectifs que sont la réalisation et l’optimisation des opérations, la fiabilité de l’information financière et la conformité aux lois et règlements. Au début des années 2000, PriceWaterhouse, déjà coauteur du Coso Report a développé, à sa demande, un