Cour du Nord

forme courte est Corée du Nord ou rarement Corée-du-Nord[4], Puk Chosŏn, en Hangul 북조선 ; en Hanja 北朝鮮 ; on trouve aussi dans les médias sud-coréens Buk Han, en Hangul : 북한 ; en Hanja : 北韓. La forme longue officielle est République populaire démocratique de Corée (RPDC, Chosŏn Minjujuŭi Inmin Konghwaguk, en Hangul : 조선민주주의인민공화국 ; en Hanja : 朝鮮民主主義人民共和國). Le nom officiel de Chosŏn (Corée, ou Pays du matin frais traduit improprement en Pays du Matin calme) en Corée du Nord correspond à celui de la

dans les faits par une véritable révolution juridique sous l'influence de la jurisprudence américaine. Elle commence véritablement en 1980 avec l'arrêt Diamond vs Chakrabarty par lequel la cour suprême des États-Unis concède à deux chercheurs le droit de faire breveter une bactérie génétiquement modifiée. Pour la Cour cet organisme vivant n'était pas le produit de la nature mais de l'ingéniosité humaine, elle insistait en outre sur son utilité social puisqu'elle était destinée à lutter contre les marée

aussi des impositions additionnelles, le taillon et les étapes pour assurer l’entretien des troupes. Il s’agit d’un impôt de répartition et non de quotité, qui pèse en grande partie sur les paysans. Dans es pays de taille personnelle, surtout au nord, le clergé et la noblesse sont exemptés comme privilégiés ; dans les pays de taille réelle, surtout au sud, la taille est supportée par les biens fonciers roturiers quelque que soit la qualité de leur propriétaire. De nombreuses villes comme Bordeaux

transition entre le Moyen Âge et l’Époque moderne en Europe. Au sein de la renaissance Italienne, Venise occupe une position originale par sa situation géographique, par son indépendance politique et ses usages sociaux. Carrefour entre les pays du nord de l'Europe et du centre de l'Italie, entre l'Orient et l'Occident, la cité des doges c'est a dire Venise, réussit à tresser un tissu social cosmopolite, à inventer une culture ouverte à d'innombrables courants pour créer un style homogène et unique

Gascogne). 17  Prennent la capitale initiale les grandes 11 Les points cardinaux restent en bas de casse  mais pas les temps géologiques ou paléontologiques : aller vers le nord, le vent vient du sud-ouest, le versant sud, le soleil se couche à l’occident, façade exposée au sud, les quartiers nord. la préhistoire, l’âge de la pierre polie, l’ère quaternaire, le pliocène. quand ils indiquent une direction : époques : l’Antiquité, le Moyen Âge (sans trait d’union), la Renaissance

rapport entre la personne souffrante et la personne supposée lui apporter secours, soutien. * En droit civil repose sur le contrat médical, arrêt Mercier (20 Mai 1936), cet arrêt créé le contrat médical. La cour de cassation hésite aujourd’hui sur l’existence actuelle d’un contrat médical, cour de cassation en 2010 a enterré le contrat médical. * Droit civil ; droit reposant sur un contrat empli d’intuitu personae, un droit que la jp a mis longtemps à reconnaitre et qu’elle serait en train de déconstruire

L’Argentine, officiellement la République argentine (en espagnol : República Argentina ; [reˈpuβlika aɾxenˈtina]) est un pays d’Amérique du Sud partageant ses frontières avec le Chili à l’ouest, la Bolivie au nord-ouest, le Paraguay au nord, le Brésil et l’Uruguay au nord-est et à l'est, et l’océan Atlantique à l'est et à l'extrême sud. Le pays proclama son indépendance le 25 mai 1810 lors de la Révolution de Mai, indépendance définitivement acquise le 9 juillet 1816 à San Miguel de Tucumán. Sa

des Chinois du sud et cela donna Japaô. Avant, le Japon était appelée Cipango dans le livre de Marco polo, qu'il a écrit quand il était en prison. (livre « il millione »). Quand Marco Polo était en chine, il avait entendu parler d'une île dans le nord Cipango : « go ». Les Japonais spécifient tout, les chinois aussi, donc pour Cipango le « go » en chinois « guo » veut dire pays, ce qui amène à « pays de Cipan ». Depuis 1947, le Japon dans tout les documents officiels s'appelle Nihon koku

Chambre Haute est composé de 105 Sénateurs et a été créé en 1867 par l’article 17 de l’Acte de l’Amérique du Nord britannique. Ils sont nommés par le gouverneur général sur recommandation du Premier ministre. On retrouve 24 représentants des provinces maritimes, 24 du Québec, 24 de l’Ontario, 24 des provinces de l’Ouest, 6 de Terre-Neuve et Labrador, un du Yukon, un des Territoires du Nord-Ouest et un autre du Nunavut. Ils devront être âgés de minimum 30 ans. Le Senat a été pour trois raisons : Pour

protéger » (cf programme de la classe de 2de, III Le citoyen et la justice) L'affaire d'Outreau est une erreur judiciaire. D'où cette problématique. L'affaire d'Outreau est un procès d'assises car les débats sont seulement oraux. Les membres de la cour et du jury prennent connaissance du dossier pendant les interrogatoires et les dépositions organisés à l'audience car, dans un procès d'assises, seul le président à accès à ce dossier. Les 9 jurés sont tirés au sort. La présence d'un avocat est