Couronne

A/ Les Principes de transmission de la Couronne. Le principe d’agnation ou de masculinité : La Couronne se transmet de mâle en mâle dans la lignée légitime d’Hugues Capet. Les femmes sont exclues de la succession et ne peuvent pas monter sur le trône. Le Principe de primogéniture : La couronne se transmet par ordre de primogéniture. C’est à dire que la couronne revient à l’ainé des garçons. Si la lignée vient à s’éteindre, la couronne est dévolue au prince représentant l’ainé des branches

dévolution de la Couronne » A l’aube du XIVe siècle, la dévolution de la Couronne, institution abstraite, obéit déjà à certaines règles mises en place sous les premiers Capétiens. La dévolution est l’attribution d’une charge ou d’un droit à une personne qui est appelée à exercer cette fonction ou à recueillir cette succession à son rang en vertu d’un ordre préétabli. La Couronne symbolise depuis le XIIe siècle la distinction entre le roi et le royaume et annonce le concept d’Etat. La Couronne est ainsi

Les Diamants de la Couronne Ecrin en cuir provenant des Diamants de la Couronne, Musée du Louvre  La notion même de Diamants de la Couronne de France (trésor inviolable et inaliénable incarnant la monarchie) a émergé lentement au cours de l'histoire.   De François Ier à Louis XIII Ce n'est qu'en 1530 que François Ier fonde officiellement l'institution des Diamants de la Couronne, création déterminante qui perdurera jusqu'au Second Empire.  Le 15 juin 1530, le Roi sélectionne en effet dans

quoi les règle de dévolution de la couronne sont-elles un compromis entre intérêt général et intérêt particulier ? » L'expression « les lois fondamentales » fait référence à deux axes principaux des règnes. D'une part, la règle de dévolution de la couronne et d'autre les lois touchant le domaine. La dévolution est en principe le transfert, la transmission d'un bien ou d'un droit qui se fait d'une personne à une autre. Dans ce cas la dévolution de la couronne correspond au transfert de la puissance

dévolution de la Couronne au Moyen Age Des le 14e siècle la couronne est l’emblème de la dignité social elle représente la permanence de la royauté. La couronne de France est regardée comme un être mystique. Elle est vue comme une personne qui reste immuable tandis que les rois se succèdent. La couronne est donc considérée au Moyen Age comme l'emblème le plus important de la royauté, c'est elle qui fait le roi grâce à elle le roi ne meurt pas en France. La couronne au cette époque est

COMMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT Le principe de dévolution de la couronne Ce texte écrit en 1775 à Paris est en rapport avec le sacre et le couronnement de Louis XVI. Après la mort de Louis XV, c’est Louis XVI qui lui succède selon le principe de dévolution de la couronne, qui se traduit par la loi salique. La loi salique est une des « lois » germaniques ancienne qui régissait les Francs saliens. Clovis n’en est pas l’auteur mais après 508, il la fit rédiger clairement. Cette loi consiste

LA COURONNE DE FRANCE AU DÉBUT DU XIVème SIÈCLE « Toute convention doit d’abord régler la dévolution du pouvoir, soustraire celui-ci à une compétition génératrice d’anarchie ». L’évolution du mot « couronne » montre les progrès dans la réflexion sur le pouvoir. En effet, jusqu’au XIIème siècle ce terme désigne simplement l’objet physique. Par la suite la couronne a commencé à prendre un sens plus abstrait, désignant l’ensemble des prérogatives royales. On parle alors de biens de la couronne. Cependant

La dévolution de la couronne aux XIVème et XVème siècle. Le principe de transmission de la couronne au XIVème est déjà régi par des règles datant des Capétiens. succession au trône héréditaire et non élective. Droit de primogéniture…. C’est ainsi que, en 1180, Philippe Auguste renonce à faire sacrer son fils ainé de son vivant (succession de la dynastie au trône) 987 Hugues Capet. Il en est de même pour la règle de primogéniture (ou droit d’ainesse) : pour Aux XIV eme et XV ème siècles

La théorie statutaire de la couronne Fera partie des lois fondamentales du royaume, mais le terme de lois fondamentales n’apparaît qu’au XVIe siècle. Début XIVe siècle, élaboration d’une théorie statutaire de la couronne : la couronne n’est pas à proprement parler héréditaire mais statutaire, elle obéit à un statut. Le roi qui monte sur le trône n’y accède pas en tant qu’héritier le plus proche du défunt, mais en vertu de coutumes. Mais ces coutumes sont apparues de façon empirique.  

Maurice Druon de l’Académie française Titre : Les rois Maudits III « Les Poisons de la Couronne » Imprimé en France par Brodars et Taupin, 6, place d’Alleray – Paris, Usine de La Flèche, le 10-05-1973 ; 318 pages. C’est une Roman Historique qui récrée, avec une grande fidélité historique, la France des derniers Capétien, alors qu'ils approchent le lecteur au pontificat d'Avignon - et à ses relations avec la couronne française - et ils l'introduisent dans l'antichambre de la Guerre des Cent Ans. Druon