Cours D Economie Politique 2 L1 Droit Semestre 2

L1 – Droit Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Université Paris 13 – Sorbonne Paris Cité Droit constitutionnel Semestre 1 Droit Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS Documents de travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Séance n° 1 : Présentation et méthodologie (pas de document) Séance n° 2 : L’Etat Séance n° 3 : La Constitution Séance n° 4 : La démocratie Séance n° 5 : La séparation des

Saglio-Yatzimirsky avec la participation en 2011 de Huguette Rigot, Marie Stachowitsch, Anne Viguier PROGRAMME I. PROLEGOMENES : NOTER, APPRENDRE Séance 1 (p.4) Pour commencer: Pourquoi un cours de méthodologie ? La licence, université et culture générale ; objectif du cours de méthodologie, de ce présent fascicule ; consignes, modalités de contrôle. (p. 6) Savoir fondamental : Une connaissance minimale de la langue française Apprentissage d’une langue étrangère et maîtrise

S1 L1 C1 IDCo 4/10/2011 Introduction générale * Principe : construire un raisonnement et non pas apprendre par coeur, face à des problèmes concrets, divers. * Droit = langue de notre société "ubi societas ubi jus" (là où ily a une société il y a du droit), noyau familial génère cette propre règle du droit. * Règles constitutionelles françaises très différentes des autres pays, comprendre la règle de droit comme une manière d'écrire nos sociétés et leur comportement. * Déclaration

5 1. Les risques financiers..…………………………………………… 6 2. Le contrôle prudentiel des risques financiers………………………… 9 3. L’extension du contrôle prudentiel au risque de taux d’intérêt……… 11 SECTION 2 : LES INDICATEURS CLES DE LA GESTION DE BILAN  12 1. La valeur actuelle nette des fonds propres..……………………………. 13 2. La marge d’intérêt …………………………………………………… 14 3. Le revenu net économique ……………………………………………

le Rapport sur le commerce mondial 2006 est le quatrième de cette série qui a commencé à paraître en 2002. comme les précédents rapports, il aborde une question de politique commerciale qui est d’actualité. cette année, nous avons choisi comme thème les subventions. Notre objectif est d’aider à mieux comprendre les questions de politique commerciale complexes auxquelles les gouvernements sont confrontés. le présent rapport a pour but non pas tant de formuler des prescriptions, que d’inviter à une réflexion

2003 Les métiers face aux technologies de l’information, 2003 Quelle prospective pour les métiers de demain ? L’apport des observatoires de branches, 2005 Mobilités professionnelles et compétences transversales, 2006 Les métiers en 2015, 2007 2 Document consultable sur Internet www.strategie.gouv.fr Document consultable sur Internet www.travail.gouv.fr Rapport - Les métiers en 2015 janvier 2007 AVANT-PROPOS Cet ouvrage marque l’aboutissement d’un long travail, fruit d’une

RELATIONS INTERNATIONNALES L1 SEMESTRE 2 Présentation du cours : Ex sur les camps de concentration : génocide: intention de détruire un groupe racial en tant que tel. Que 3 génocides : Juifs, Rwanda et ….. Ex Darfour pas de génocide : ne vise pas à détruire une ethnie : plutôt un crime contre l’humanité. Idem au Cambodge. Au Rwanda génocide contre les tutsi. On confond souvent génocide et crime contre l’humanité. Le droit international a développé le terme spécifique de génocide pour

Histoire des faits et des idées économiques Fabrice MAZEROLLE Notes de cours Dernière mise à jour le vendredi 17 octobre 2008 1ère année de Licence - Marseille 2 Résumé du cours Ce cours traite des faits et des idées économiques sur une échelle de temps qui va de la « révolution néolithique » à la « révolution de l’information », en passant par la révolution industrielle. Les principales idées économiques sont présentées (souvent de façon schématique) en relation avec les grands courants

suivis…………………………………….. A - Un engagement parfois sous contrainte……………….. B - Un engagement mal mesuré et mal évalué……………… VII 1 1 5 7 9 9 10 11 12 13 15 16 16 17 20 20 26 II COUR DES COMPTES Page Chapitre II – La maitrise par les collectivités de leur politique à l’égard du sport professionnel……….. I - De multiples facteurs de risque…………………………….. A - Une réglementation des concours financiers peu respectée………………………………………………. B - Des conventions de mise à disposition des équipements sportifs irrégulières………………

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2013 CHANGEONS DE VIE CHANGEONS L’AUTOMOBILE SOMMAIRE 1 2 LE GROUPE RENAULT 3 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 26 1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA 41 1.4 La Recherche et Développement RFA COMPTES RFA 227 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de