Cours De Droit Administratif L1

sens vu au premier semestre. C’est la révolution française d 1789 qui va être le point de départ de l’histoire constitutionnelle française. Donnant lieu à la première constitution écrite du 3 septembre 1791. Elle aboutit aussi à la reconnaissance de droit au profit des gouvernés, qui accèdent à la qualité de citoyen. De 1789 à 1870, 9 constitution vont se succéder, dont certaines n’ont pas reçu d’application. Ceci a donné lieu à une alternance de régime. A. La monarchie constitutionnelle. Prévu par

l'exercice des chiffres fixés par décret pour deux des critères suivants : le total de R.GROSS 1 02/2009 Les bases de la gestion leur bilan, le montant net de leur chiffre d'affaires ou le nombre moyen de salariés permanents employés au cours de l'exercice. Ils perdent cette faculté lorsque cette condition n'est pas remplie pendant deux exercices successifs. Article L123-17 A moins qu'un changement exceptionnel n'intervienne dans la situation du commerçant, personne physique ou morale

Droit constitutionnel Willy Zimmer L1-2ème semestre 2008-2009 1 (19.01.2009) §1 Les données constitutionnelles fondamentales du régime présidentiel Les EU se sont presque naturellement constitués en E fédéral même si cette formation nʼa pas été sans heurt car guerre civile pour trancher définitivement la forme de lʼE américain. Ce fédéralisme américain est évolutif et, comme dans de nombreux domaines (en matière politique par exemple) il montre un certain pragmatisme institutionnel américain

fédératrices qu’une organisation ayant pour but de "maintenir la paix et la sécurité internationales, développer des relations amicales entre les nations, promouvoir le progrès social, instaurer de meilleures conditions de vie et accroître le respect des droits de l’homme"22 ? Comment se fait-il que le sport peut être plus important et plus fédérateur que la vie économique et politique d’un pays ? Le sport contribue-t-il à créer des richesses et à favoriser l’éducation ? Afin de répondre à toutes ces

TD) : Michal Benedick / mercredi 9h-10h (1er cours le 22 septembre) Groupe 7 (12h TD) : Michal Benedick / mercredi 10h-11h (1er cours le 22 septembre) Contrôle continu : épreuve 1 : un oral, épreuve 2 : un devoir écrit Contrôle global : un devoir sur table en 1h Deuxième session : un devoir sur table en 1h 2. Espace numérique de travail (ENT) nadia hussain ue2 méthodologie universitaire et disciplinaire coef. 1 — ects 3 ar30au2 deux modules l1 S 1Arts du spectacle l i c enc e PREMIER SEMESTRE

Macro´conomie e L1 AES Chapitre 6 Politique Mon´taire e Transparents CARDI Olivier Maˆ de Conf´rence ıtre e Universit´ Panth´on-Assas (Paris 2) e e 2009-2010 1 Politique Mon´taire - Olivier Cardi e 1 Introduction Le chapitre 2 a permis : 1. d’expliquer les m´canismes de la cr´ation mon´taire des banques et de pr´ciser les e e e e relations entre les banques et la Banque centrale; 2. de mettre en relation la masse mon´taire, l’inflation et le taux d’int´rˆt nominal; e ee 3. de rendre

L'évolution de la législation............................................................................p.9 1/ Une limite floue entre le droit d'auteur et le droit des brevets....................................p.10 A - Le droit d'auteur..........................................................................................................p.10 B - Le droit des brevets..................................................................................................... p.14 C - L'évolution des pratiques

conseils et pour toutes les sources bibliographiques qu’ils ont mises à ma disposition.    Que soient remerciés aussi les membres du jury qui  ont pris  la peine de se déplacer  et qui ont bien  voulu  accepter  d’examiner  et  de  juger  ce  travail.  Je  remercie  énormément  le  corps  administratif  de  l’université  de  Rennes  2  et  de  la  Faculté  des  Lettres  de  Kénitra  pour  leur  professionnalisme  et  la  rigueur dont ils ont fait preuve.                  Merci infiniment…                                   3    Haidar, Mehdi

HISTOIRE DE L’ART Les chapitres qui suivent sont un résumé des cours d’histoire de l’art dispensés à l’ESAG Penninghen aux élèves de L1.P1. Ils reprennent les idées générales formant la trame des cours et les exemples les plus importants qui ont servi d’illustration. LA PREHISTOIRE Préhistoire avant l’invention de l’écriture : le seul langage est celui de l’art, et cet « art » commence avec l’homo sapiens du paléolithique supérieur qui s’installe en Europe vers -40 000 ans. Difficile de savoir

´ ` ´ COURS DE MATHEMATIQUES PREMIERE ANNEE (L1) ´ UNIVERSITE DENIS DIDEROT PARIS 7 Marc HINDRY Introduction et pr´sentation. e 1 Le langage math´matique e 2 Ensembles et applications 3 Groupes, structures alg´briques e 4 Les corps des r´els R et le corps des complexes C e 5 L’anneau des entiers Z 6 L’anneau des polynˆmes o 7 Matrices 8 Espaces vectoriels 9 Applications lin´aires e 10 Introduction aux d´terminants e 11 G´om´trie dans le plan et l’espace e e Appendice : R´sum´ d’alg`bre lin´aire e