Cours De Droit Administratif Maroc

 Le système judiciaire au Maroc TRIBUNAL DE PREMIER INSTANCE Section 4 ,section4 Travail élaboré Par : SAMIR Othmane CNE :12291747 N° d’apogée :12102069 Encadré Par : Pr. MAATOUK Plan Introduction L’histoire

jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DIRECTION GÉNÉRALE DES DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur

SOMMAIRE I. LE PROJET 1. Contexte et Finalités 2. Déroulement et produits du projet II. PRESENTATION DU RAPPORT GENERAL 1. Evolution du potentiel humain du Maroc 1.1 Un peuple attaché à ses racines 1.2 Les mutations démographiques et sociales 1.3 Femmes, jeunes et diaspora 2. Système politique, institutions et gouvernance ... .. . . ... ... . 2 2 4 6 7 7 8 10 11 11 11 12 15 . . ... 2.1 L équilibre entre stabilité institutionnelle et dynamisme oppositionnel ..... 2.2 L ouverture du champ

le droit de la concurrence au Maroc Introduction: La liberté du commerce et de l’industrie suppose la liberté de la concurrence, c’est-à-dire la libre compétition entre les agents économique, qui offrent des produit ou services identique, ou similaires, susceptibles de satisfaire une même clientèle, La liberté totale de la concurrence est susceptible d’engendrer la création de monopoles, lorsque l’un des compétiteurs aura éliminé tous les autres sur le marché considéré, ce qui aboutit à une situation

Royaume du Maroc Université Sidi Mohamed Ben Abdallah Faculté des Sciences Juridiques, Economiques Et Sociales – Fès Master : Management, stratégie et finance d’entreprise Matière : Gestion fiscale Professeur encadrant : Mme MOUFDI Thème VI : les procédures fiscales : Droits et obligations des contribuables Réalisé par : Fatima Ezzahra NEJJARI KHARBACH Mohcine SAMIR Anouar EL AZZOUZI Rachid EL ADILI Soukayna EL ZARKI Samia EL MELLOUKI Soufiane Année universitaire 2010/2011

Système politique du Royaume du Maroc « État musulman souverain, attaché à son unité nationale et à son intégrité territoriale, le Royaume du Maroc entend préserver, dans sa plénitude et sa diversité, son identité nationale unie et indivisible. Son unité, forgée par la convergence de ses composantes arabo-islamique, amazighe et saharo-hassanie, s'est nourrie et enrichie de ses affluents africain, andalou, hébraïque et méditerranéen. La prééminence accordée à la religion musulmane dans

Le Droit de l'Urbanisme : Comprendre ses Fondements, ses Objectifs et ses CaractéristiquesLe Droit de l'Urbanisme : Comprendre ses Fondements, ses Objectifs et ses CaractéristiquesCompréhension approfondie du Droit de l'Urbanisme : Définition, Objet et Caractéristiques, avec un Focus sur le Contexte MarocainI. Introduction A. Introduction générale au droit de l'urbanisme 1. Définition du droit de l'urbanisme 2. Importance du droit de l'urbanisme dans le développement sociétal et économique 3. Objectifs

initiale. Votée en cours d’année, elle modifie les dispositions des lois de finances initiales compte tenu de l’évolution de la conjoncture économique et financière. CONTROLE DE L'APPLICATION DES TEXTES FISCAUX PAR LE JUGE ADMINISTRATIF MAROCAIN PLAN Introduction I - Compétence d'attribution des tribunaux administratifs en matière fiscale II - Contrôle par le juge administratif de l'application de la législation et de la réglementation III - Compétences du juge administratif en matière du contentieux

spécialisé: Tourisme, patrimoine, et développement durable « Première année » Module: Géographie du Maroc Politique touristique, et politique patrimoniale du Maroc Préparé par :     FEKHARI Fatima zahra JAAFAR Fatima ezzahra KABBOU Raja LAHNITI Brahim Encadré par :  Mr .BOUJROUF Année universitaire 2011/2012 Plan Introduction 1ere partie : Politique touristique au Maroc I. Le Maroc à la recherche d’un model de développement, et le recours au tourisme. II. Epoque coloniale, naissance

d’histoire nouvelle formule Le Maroc au temps du protectorat AUX PORTES DE L’EUROPE, le Maroc garde bien visibles les traces de son passé colonial : constructions et infrastructures sont nées pendant le protectorat ainsi que l’héritage culturel francophone. Rien de tout cela n’empêche une lecture critique de la colonisation faite d’abord de conquête militaire et d’exploitation économique. Le vieux Rabat : pittoresque et réalité. © CNDP Avec la conquête du Maroc, à la veille de la Première Guerre