Cours De Droit Fiscal Au Gabon

d’Organisations ACI : Agence de Cessions Immobilières CAN : Coupe d’Afrique des Nations OCAECAM : Ordre des Comptables Agrées et Experts Comptables Agrées du Mali ONG : Organisation Non Gouvernementale APEJ : Association Pour l’Emploi des Jeunes N : Année en cours SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain HT : Hors Taxe TTC : Toutes Taxes Comprises OD : Opérations Diverses SB : Salaire de base ITS : Impôt sur les Traitements et Salaires INPS : Institut Nationale de Prévoyance Sociale CF : Contribution Forfaitaire

La réforme du droit du travail en Afrique francophone Actes du séminaire organisé par le Bureau international du travail (BIT) et la Banque mondiale Sous la direction de Corrine Vargha et Philip English Banque mondiale Washington Copyright © 1999 Banque internationale pour la reconstruction et le développement/Banque mondiale 1818 H Street, N.W. Washington, D.C. 20433, États-Unis d’Amérique La Banque mondiale détient les droits d’auteur en vertu du protocole 2 de la Convention universelle

législative et budgétaire .......................................................................... Intervention de M. Seydou Nourou Keïta, Député (Mali) ................................................ Intervention de M. Paul Bongue Boma, Député (Gabon) ................................................. Synthèse des travaux en atelier .................................................................................... p. p. p. p. p. 4 8 12 14 20 p. 30 p. 32 p. 34 p. 36 p. 38 p. p. p. p. 42 44 54

politique économique nationale et en assume la mise en œuvre à travers les missions suivantes : Fiscale ; Equité fiscale ; Protection de l’économie nationale ; Economique ; Protection du consommateur. Dans le contexte de la mondialisation et de la libéralisation des échanges, le rôle économique de l’administration des douanes est de plus en plus affirmé au détriment de rôles traditionnels, tels que le rôle fiscal ou protectionniste. L’administration des douanes et impôts indirects contribue au développement

représente le principal partenaire commercial du Maroc, intervenant pour près de 60 % dans ses échanges extérieurs. Elle absorbe 73,5 % des exportations marocaines et plus de la moitié des importations proviennent de l’Union. Le pays s’est engagé, au cours de la dernière décennie, dans un ambitieux programme de réformes structurelles dans plusieurs domaines, l’objectif étant d’amener l’économie marocaine vers une croissance plus soutenue, d’améliorer les conditions de vie et de lutter contre les disparités

d’hydrocarbures (Proche Orient, Asie Centrale, Nigeria, Gabon, Algérie, Libye, Venezuela, Indonésie, Brunei) que les pays dotés de minerais (Bolivie, Chili, République Démocratique du Congo) ou encore des exportateurs de produits agricoles (Cote d’Ivoire, Indonésie, Argentine, Colombie). Si certains de ces Etats disposent de ressources stratégiques convoitées sur lesquelles ils ont fondé leurs richesse, ils dépendent totalement à la fois de l’évolution des cours mondiaux et à la fois des puissances industrielles

quand le déclin du pétrole ? Deuxième partie : L'évolution du marché pétrolier Le pétrole dans le bilan énergétique mondial • La hausse de la consommation mondiale et la flambée du cour du brut Troisième partie : L’influence des cours du baril sur la stratégie des entreprises L’après pétrole, une urgence • Le pétrole largement présent dans les produits d’aujourd’hui • Comment les entreprises se préparent à l’après pétrole Quatrième partie : Les enjeux

tout de même ouvert un magasin, vitrine de sublime du produit. Aujourd’hui La Boisson en Or est présente dans une vingtaine de pays : USA, Brésil, Canada, St Barthélemy, GB, Belgique, Luxembourg, France, Italie, Espagne, Portugal, Pologne, Roumanie, Gabon, Togo, Ghana, Côte d'Ivoire, Liban, Émirats Arabes Unis, Il Maurice, Singapour, Thaïlande, Chine et Hong-Kong. « Nous ouvrons actuellement 1 nouveau pays par mois mais comme vous le voyez, j'essaie de dispatcher au maximum sur le globe » Jean-Christophe

Ancien Directeur Général de l’IUT de Gestion de Lomé, pour ma formation ; Au corps professoral et administratif de l’ l’IUT de Gestion de Lomé ; Aux Etudiants de l’IUT de gestion promotion 2006 2008 et à ceux des deux (2) 2006-2008 promotions en cours. Mes remerciements vont également à l’endroit de Mr Kodjo ABALO et Maurice EDORH, respectivement professeurs de comptabilité analytique et de mathématiques financières et professeur de gestion financière à l’IUT de Gestion. Enfin, que toute personne

esclaves, tout en étant opprimés, ont en effet eux aussi été des colonisateurs, forcés certes, mais colonisateurs tout de même. Cela avait été, souvent aussi, le cas des premiers colons blancs, recrutés parmi les convicts (prisonniers européens de droit commun) et déportés contre leur volonté, notamment en Australie et Nouvelle-Zélande. Cela a aussi été le cas de certains des premiers colonisateurs français (en Louisiane française) et espagnols du Nouveau monde. Les vrais indigènes des Antilles,