Cours Droit Penal 2eme Annee

Université de Fribourg Faculté de droit Prof. J.-B. Zufferey Me M.-C. Pont Veuthey, ch. c. Prof. J. Dubey Année académique 2010 – 2011 Cours de droit administratif général Documents d'appui ***** Le contenu du présent document (sans les annexes) se trouve aussi sur le site de la chaire de droit administratif (www.unifr.ch/droitadministratif) II _____________________________________ Liste des différents thèmes traités en 25 leçons Plan général du cours 1. La notion, la nature

redoublées, brevet raté, bac repassé deux fois . . .), il avait quitté la région de Lille pour venir s'installer à Paris et ainsi poursuivre ses études. Il avait eu la chance de pouvoir s’inscrire à l’Université Paris Panthéon Sorbonne en 1ère année de droit. Il était de taille moyenne, un peu enveloppé, avec des cheveux courts et noirs. Il était plutôt timide, d'un caractère assez craintif et il avait beaucoup de mal à s'opposer à une idée quelle qu'elle soit. Il portait une chemise blanche à large

Juridictionnelles Introduction : le Droit et la Justice Relations qu'entretiennent le droit et la justice. On a tendance à identifier droit et justice. Certains auteurs associent droit et justice. Apparemment, il est dans les fonctions du droit de rendre la justice, de dire ce qu'elle est. Et il est dans les fonctions de la justice de dire le droit et d'appliquer le droit. Cependant, une simple identité entre ces 2 notions apporteraient une relation tronqué. Le droit peut exister sans la justice

avec toutes les pièces justificatives. Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG)|Diplôme supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG)| UE1 : Introduction au droit||UE1 : Gestion juridique, fiscale et sociale|| UE2 : Droit des sociétés||UE2 : Finance|| UE3 : Droit social||UE3 : Management et contrôle de gestion|| UE4 : Droit fiscal||UE4 : Comptabilité et audit|| UE5 : Économie||UE5 : Management des systèmes d’information|| UE6 : Finance d’entreprise||UE6 : Épreuve orale d’économie se déroulant

Introduction : Le Droit ce vit au quotidien. 1er ex. Un étudiant qui va chercher son pain au quotidien, il y a déjà acte d’un contrat (verbal). 2ème ex. Un étudiant qui prend un logement, il y a acte de contrat écrit : locataire/bailleur. On a tendance à penser que le Droit est une contrainte, car s’il n’est pas respecté, peut se retourner contre nous. Mais il est aussi considéré comme un outil de la vie de tous les jours. Ex. Vente – prêt – travail – bail – etc… Donc il

CAPACIE EN DROIT 2ème année. o Résume de cours o Recueil de sujets Réalisé par : Cyrille HOUNDJE Mail : Cymas25@yahoo.frSite : http://benin-espoir.e-monsite.com PROCEDURE PENALE I- RESUME NOTION GENERALE La procédure pénale a pour objet la réglementation du procès pénal. Elle détermine l’organisation et la compétence des différentes juridictions appelées à trancher les procès répressifs. Elle fixe aussi les règles qui doivent

CONSIDERATIONS GENERALES 2- JUGES REGIONAUX B- PARTIE TECHNIQUE I- PRINCIPALES EVOLUTIONS du règlement pour la saison 2013/2014 : 1) Règles générales : rôle et missions CORD et CORG, juges, fréquence examens, Comité consultatif AMV, âge plancher 2ème Dan, etc. 2) Epreuves : note éliminatoire, stages, bonifications de points, voie compétition (combats),, Ki-hon 4ème et 5ème Dan, principe de la moyenne générale du 1er au 5ème Dan, etc. 3) Epreuves spécifiques disciplines associées et styles II- REGLES

s'occupe du droit de la famille et du droit civil, - Maître Alary qui travaille dans la société depuis 1974 et qui s'occupe du droit de la construction et du droit civil, - Maître Souladie qui travaille dans la société depuis 1980 et qui s'occupe du droit civil et du droit de la famille, - Maître Gayot qui travaille dans la société depuis 1991 et qui s'occupe du droit des affaires et du droit de la société, - Maître Cayrou qui travaille dans la société depuis 1992 et qui s'occupe du droit du travail

1 LICENCE 3 DROIT ANNEE 2009/2010 DROITS FONDAMENTAUX ET LIBERTES PUBLIQUES 2 COURS DU SECOND SEMESTRE PRESENTATION ET BIBLIOGRAPHIE Cours de M. Eric MONDIELLI Professeur de droit public de l’Université de Nantes Contenu des enseignements Le cours à pour objet de présenter divers le régime juridique des libertés et droits fondamentaux Evaluation : l’évaluation sera basée sur un examen oral Equipe pédagogique de L 3 Droit parcours droit public, droit général, droit privé Cours : Antoine Delblond

20 COURS DU " DROIT PENAL SPECIAL" SOMMAIRE Introduction:  - L'objet du droit pénal spécial.  - L'enjeu procédural du droit pénal spécial. Chapitre 1: Les infractions contre l'intégrité physique des personnes. Section 1: Les homicides volontaires. Section2: Les violences volontaires. Section3: Les atteintes involontaires à l'intégrité physique des personnes. Chapitre 2: Les infractions contre les biens. Section1: Le vol. Section2: Les infractions astucieuses Chapitre 3: Les infractions contre