Cours Et Exercices Fiscalite Marocaine Gratuit

La fiscalité de la transmission des petites et moyennes entreprises au Maroc GROUPE ISCAE 2012 CENTRE DE CASABLANCA La fiscalité de la transmission des Petites et Moyennes Entreprises au Maroc Mémoire de fin d’étude Option : Finance-Comptabilité FAIT PAR : HMIMOU Ilham ENCADREMENT : M. EL ATTAR Mehdi ANNEE UNIVERSITAIRE : 2011/2012 Fiscalité de la transmission des PME au Maroc 1 Dédicace Je tiens à dédier le travail que j’ai accompli à :

Cours de fiscalité : Impôt sur les revenus salariaux et assimilés  Sommaire Introduction : ...................................................................................................................................................... 2  I.  Rémunérations imposables : Revenu Brut Imposable ........................................................................... 4  a) Définition .........................................................................................................

Les dépenses publiques augmentent, les recettes fiscales qui constituent la principale ressource du budget général de l’Etat doivent être améliorées. Devant cette contrainte budgétaire et vu que la masse des contribuables est limitée , la fiscalité marocaine doit être efficace , en essayant de découvrir les niches non encore soumises à l’impôt ( secteur informel ) , d’équilibrer les pressions fiscales par secteur ( recherche d’une certaine équité fiscale , pour que l’impôt ne soit pas perçu comme

intérieur de consommation TIC * Droits d’enregistrement et des timbres * Fiscalité douanière IV. Technique fiscale A. Assiette et liquidation d’impôt B. Le recouvrement de l’impôt Introduction Le système fascal marocain a évolué graduellement par de multiples amendements fiscaux introduits successivement par les lois de finances. Fondamentalement cédulaire entre 1920 et 1984 le dispositif fiscal marocain mis en place continuait à reposersur le principe selon lequel chaque chaque

3-Le contrôle…………………………………………………………15 4-Ajustement………………………………………………………....16 5- Etablissement des états de synthèse………………………………16 6- Fournir…………………………………………………………….17 CHAPITRE DEUX: LA FISCALITE………………………………… …...17 CONCLUSION……………………………………………………… ………20 BIBLIOGRAPHIE… ………………………………………………………21 |INTRODUCTION : |

UNIVERSITÉ PARIS I- PANTHÉON SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT PRIVÉ LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE MAROCAINE APPLICABLE AUX NON RÉSIDENTS Thèse de doctorat en Droit Présentée et soutenue publiquement le 19 Janvier 2012 par Mohammed SETTI Sous la direction de Daniel GUTMANN Professeur à l’Université Paris I-Panthéon Sorbonne Jury : Monsieur Michel BOUVIER Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne Monsieur Jean Claude MARTINEZ Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas Monsieur

Face à l’évolution rapide de l’environnement bancaire au Maroc et l’exaspération de la concurrence dans ce secteur, la BMCE-BANK a élaboré une stratégie des années 2000, non seulement pour garder position sur le marché marocain mais aussi d’atteindre le stade de la performance et de réaliser son ambition d’un groupe multi-metiers leader. Cette stratégie s’articule autour des axes suivants : o Une politique commerciale dynamique orientée client qui a pour objectif de fédéraliser la clientèle et attirer

conditions, nous espérons qu’ils trouveront dans ce rapport la confirmation de nos remerciements les plus sincères. Merci 2009/2010 3 INTRODUCTION La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle dans la vie des entreprises appelées ; plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, nous constatons que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi n°3-83, portant réforme fiscale ainsi que par les

La multinationale est présente dans plus de 200 pays où des postes de travail ont été créés et où des initiatives culturelles et environnementales sont développées. En 1947 Coca Cola fait son apparition dans le marché marocain, lorsqu’un bateau usine accosta au port de Tanger, qui avait à l’époque un statut international, et produisait la boisson aux soldats américains. De nos jours son activité au sein de notre pays représente plus de 1.5 % du PIB national, et emploi 70 000 personnes de façon

Taxe sur la Valeur Ajoutée II- Impôt sur le Revenue III- Impôt sur la Société IV- Sanctions fiscale communes à l’IS, l’IR et la T.V.A Partie III : Analyse diagnostic du système fiscale marocain I- Force et Faiblesse II- Avantages et inconvenants III- Etude comparative : système marocain, français et anglais. Conclusion générale Introduction Le soleil et les conditions de vie agréables du Maroc attirent de plus en plus d'étrangers Au Maroc, tout est 30 à 40 % moins cher qu'en