Coutume Et Doctrine

au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie grecque _ Rome

symbolise-t-il ? Une idée du pouvoir, une doctrine du pouvoir, soit la théocratie royale (gouvernement de la cité par Dieu ; c’est le gouvernement de la cité par les hommes auxquels Dieu a donné mission de gouverner). Le roi franc sacré dirige la chrétienté et il est assimilé à un prêtre, un chef religieux ; sa mission est de défendre la chrétienté et l’Eglise, et d’aider son peuple à marcher dans la voie droite pour gagner le salut. Ce corps de doctrine, la cité royale est très importante car il

que les coutumes pour être véritablement approuvées par le législateur. Elle montre que dans l'esprit de ces personnages, entraîne une sorte de monopole de la création du droit au profit du législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le caractère raisonnable. Il s'agit d'une condition classique posée par le bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant

cette conception, on compare les systèmes juridiques des différents états pour pouvoir établir les similarités et les dissemblances et par là tracer les grands tableaux historiques à travers lequel se dessine le progrès de l’humanité partant des coutumes des tribus primitives jusqu’aux législations des pays les plus civilisés, ceci permettrait de saisir l’origine et profondeur de la notion de droit et donc de comprendre la théorie générale du droit, et ce qui doit conduire aussi à l’étude de la philosophie

nationale. II/ Sources complémentaires A) Coutume et les usages Historiquement les règles coutumières sont apparues avant la loi écrite. La coutume est donc la source premières du droit interne (objectif). Notion de coutume : c’est celle qui c’est dégager d’une pratique conformément suivie et tenu pour obligatoire. Le rôle de la coutume est le plus souvent simplement complémentaire de la loi (ex : Article 671 du Code Civile). La coutume est une règle non-écrite. Elle se décompose en 2 éléments :

alors, les sources actuelles de la règle de droit marocain? la règle de droit est issue de deux catégories de sources : les sources traditionnelles (droit musulman et du droit coutumier) et les sources modernes (le droit international, la loi, la doctrine et la jurisprudence). Section I : Les sources traditionnelles de la règle de droit. §1: Le droit musulman I) Les fondements du droit musulman Les sources du droit musulman sont nombreuses. Les plus importantes qui ne font pas l’objet de divergences

Il existe une sanction qui vient contraindre les individus (préventive ou répressive). Elle peut frapper les personnes ou les actes. A la différence des règles de droit, les règles de morale n’ont pas un pouvoir de contrainte tout comme les us et coutumes. Par 2 : Le rôle de la règle de droit A/ Fonction de la règle de droit Première fonction, organiser La règle de droit doit organiser les rapports juridiques dans la société : rapports entre personnes, entre actes, entre biens, entre comportement

de l’Europe Chapitre I. – Genèse historique du droit romain. Leçon II : Rome et les origines de l’Etat de droit. Section I. – La naissance d’un droit profane. § 1er. – Le caractère sacral du très ancien droit romain. A. Les anciennes coutumes claniques. B. Le secret des formules des Pontifes. § 2. – La promulgation de la Loi des Douze-Tables. A. La crise sociale du Ve siècle av. J.-Ch. B. L’œuvre des décemvirs. Section II. – La naissance d’un droit de la Cité. § 1er. –

droit, ni ses caractères propres. Aujourd'hui encore, il existe plusieurs approche pour définir le droit. Certains aujourd'hui considère le droit comme l'expression de la volonté du législateur, de la volonté du juge ou encore de la volonté de la doctrine. Dans cette hypothèse, le droit se confondrait avec ses sources. Pour d'autres, le droit traduit des influences philosophiques, psychologiques, sociales, économiques. Le droit apparaît comme le produit d'une communauté d'une époque, certains insiste

immense travail de mise à jour du droit romain qui s’était amalgamé pendant neuf siècles. Il fit œuvre de réforme et de codification en publiant successivement le code contenant les Constitutions : le Digeste ou Pandectes rassemblant en un corps de doctrine les décisions des jurisconsultes célèbres ; les Institutes : sorte de manuel et enfin les Novelles c'est-à-dire un supplément de lois et jurisprudences omises ou parues depuis le commencement des travaux. Cet exceptionnel monument du droit et