Coutume Et Doctrine

fils » (présente une liste de cas concret et la solution) Un caractère coutumier (formation orale répète de génération en génération, mise par écrit pour être mieux connue et plus stable, probablement que les rois en on profite pour modifier une coutume) Ce sont des droits relèves. Ils sont imprègnes de religion. (ils sont sensés avoir donner par les dieux, sensés avoir été dicté par un dieu, le roi écoute le droit le transcrit et le répète) Shamas ou Shamash (le dieu est assis et transmet un

et agissait en droit commun) -le pouvoir royal, même sur l'ensemble du royaume, notamment les ordonnances royal. , les plus importante ont été du par un limousin par le chancelier Henri François. -les travaux des jurisconsulte ( renommé la doctrine actuellement), La révolution française a mis en place le droit intermédiaire entre 1789 et 1804. Déclaration des droit de l'homme et du citoyen , le 26 août 1789 . les principe . Article premier, le principe d'égalité, «  les hommes naissent

organisant ses institutions et déterminant ses pouvoirs. Coutume: Règle de droit émanant directement de la conscience collective, qui s'est formée à la suite d'une pratique répétée de la population et qui a reçu l'assentiment de cette population. Coutume "secundum legem": Coutume à laquelle la loi renvoie. Coutume "praeter legem": Coutume s'établissant dans le silence de la loi dans le but d'en combler les lacunes. Coutume "contra legem": Coutume s'opposant à la loi. Cour d'appel: Juridiction de l'ordre

est maximale. Ces solutions doivent être évidement confrontées aux solutions proposées par les autres systèmes. Ne suffit pas d’apporter la réponse au regard d’un autre droit. Section 2 : La coutume §1 la notion de coutume : La coutume est définit traditionnellement par la réunion de deux éléments. La coutume c’est d’abord un élément matériel, une pratique constante. Autrement dit l’élément matériel c’est la répétition d’un comportement. Elle s’inscrit dans le temps. Il y a ensuite un élément psychologique

comme les lois doivent tre publis au J.O. 2.1.4 LA COUTUME ET LES USAGES 2.1.4.1 LA COUTUME Rgle de droit ne dune pratique gnrale et ancienne considre peu peu comme obligatoire. Des rgles de droit non rdig et dcide par les pouvoirs publics mais devenu obligatoires par lusage rpts Deux lments un lment matriel il faut une pratique, un comportement rpt. Cette pratique doit avoir un caractre -gnral -constant -ancien une fois nest pas coutume un lment psychologique Conviction partag par tous du

Droit) ou externes (les circonstances) et qui influencent le Droit. au sens étroit on entend par source du droit : les diverses catégories de normes qui régissent la vie en société. • Sources directes et indirectes : 2 directes : La loi et la coutume La loi : • Règle de Droit obligatoire, établie par l’autorité, à vocation générale et permanente dans son application → on entend les lois « actes votés par le parlement » mais aussi « les actes réglementaires » = tous les actes émanant d'une autorité

originaire à travers les lois et coutumes. Cela fait que l’on parle de source du droit. Cependant notre système juridique dépend d’autorité qui est chargé d’appliquer le droit. La loi appliquée dans le cadre d’un procès devant des individus spécialisés. CHAPITRE 1 : Les sources de droit L’ensemble des règles qui gouverne les individus entre eux. Mais elles ne sont pas homogènes. Il y a les écrits : loi, règlements et les règles établit par les usages, coutumes. Aussi, la jurisprudence fournie

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

§2 – La coutume : Avant que Napoléon se décide à se lancer dans la codification, les règles de droit qui s’appliquaient sur le territoire Français étaient des règles coutumières. Pour donner une unité au territoire Français on appliquera les mêmes règles sur l’ensemble du territoire, et ceux avec la codification. La codification a fait cesser la pratique des règles coutumières. Pour autant, le droit français a toujours considéré qu’il y avait place pour les usages de certaines coutumes. On trouve

Munzer et Simitch : la Jp a posé les conditions à la reconnaissance en France d'un jugement étranger. La doctrine a aussi joué un rôle fondamental. Souvent les solutions sont des idées prises dans la doctrine. Parfois la jurisprudence pose une solution, puis rectifie sa position suite aux critiques doctrinales. Parfois la jurisprudence reprend mot pour mot des expressions inventées par la doctrine. Batifolle avait dit, début 20e que comme la loi applicable en DIP est la loi choisie par les parties au