Coutume Et Doctrine

Deux grand droit vont réapparaitre  le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation  coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger

comporte les sources formelles de la règle de droit et informelles. Les sources formelles sont écrites et comportent les principales sources de droit. C’est la loi au sens large. Les sources informelles sont non écrites, c’est la jurisprudence, la coutume, ce sont des sources qui ne sont pas basées sur la loi mais qui sont respectées de manière constante et qui sont « obligatoires ». Elles représente néanmoins de véritables sources de droit. Cela nous amène à la problématiques suivantes: Quelles sont

il n’y aurait rien au-dessus, c’est la théorie du positivisme juridique. A) Les doctrines naturelles On les appelle aussi les doctrines idéalistes ou spiritualistes. Selon celles-ci il y a ce qui est une règle de droit et au-dessus il y a ce qui est juste. Il existerait des lois immuables et universelles, c-a-d des lois idéales qui s’imposent à tous législateurs. Historiquement on date l’apparition de ces doctrines à l’antiquité. Ceci a commencé par Antigone. Dans cette histoire il y aurait une

RECONSTRUCTION DE L’ÉTAT (fin XIIe-fin XVe s.) CHAPITRE 1. L’ESSOR DE LA SOUVERAINETÉ ROYALE Section 1. Un roi souverain à l’intérieur du royaume §1. La reconstruction de l’autorité royale : du roi suzerain au roi souverain A) La doctrine de la souveraineté royale B) Les effets de la doctrine de la souveraineté §2. La reconstruction territoriale A) Le recours à la guerre et à la diplomatie B) L’utilisation des règles du droit féodal et des techniques du droit privé Section 2. L’affirmation de la souveraineté

Section 1 : Les sources directes Les sources directes du droit sont des sources incontestées. Elles émanent d’autorités qui élaborent directement les règles dont elles imposent l’observation. Il s’agit de la loi, source principale du droit et de la coutume, source informelle du droit. Paragraphe 1 : La loi, source principale du droit La place de la loi dans les états modernes renvoie à un legicentrisme, le droit se concentrant autour d’une norme par excellence, la loi. La loi est le centre de gravité

elles viennent sanctionner les infractions les plus graves. La plus lourde peine criminelle a été abolit en 1981 ( Loi Badinter ). De l'assimilation du droit aux règles de droit à la conception du droit comme un ensemble de normes, la majorité de la doctrine (ensemble des auteurs écrivant sur le droit) définie le droit de manière stricte comme un ensemble de règles générales, obligatoires et sanctionnées par l'autorité publique; ce faisant ces auteurs identifient le droit au droit dur (obligatoire et

l'Ancien Régime: 1453 – 1792 1453 : Fin du Moyen Age, début des temps modernes ; Jeudi 21 septembre 1792 : date du décret par lequel la Convention abolit la royauté. Les idées : la monarchie est vraiment absolue sous Louis XIV avec Bossuet et la doctrine de monarchie de droit divin Les faits : jusqu'au milieu du XVIIe s, il a existé des freins, capables de s'opposer au pouvoir royal : les États Généraux, auxquels la royauté devait avoir recours pour le vote des impôts ; il y a eu des Cours Souveraines

s’est toujours fait sentir. Les unes, comme la coutume, sont une survivance de l’ancien régime, les autres, comme la jurisprudence et la doctrine , aident a la compréhension et a l’interprétation du droit. Dans le sens le plus ancien, la jurisprudence est la science du droit. Le mot a conservé ce sens en anglais et en allemand. La jurisprudence peut être comprise comme la science juridique pratique. Nombreuses sont les définitions fournies par la doctrine, toutes font référence aux jugements, arrêts

édition. Programme : des Francs à la Révolution Française. L’histoire romaine, c’est 13 siècles et de la fin de l’époque romaine à la révolution c’est également 13 siècles. Il y a des périodes avec plus de coutumes parfois plus de lois, parfois plus de jurisprudences parfois plus de doctrines, les choses bougent sans arrêt et le but est de comprendre ce qui se passe aujourd'hui et ce qui se passera demain. Cours découpé en 4 périodes : - 1ère période : Rome = 753 avant JC-565 après JC. - 2ème période

symbolise-t-il ? Une idée du pouvoir, une doctrine du pouvoir, soit la théocratie royale (gouvernement de la cité par Dieu ; c’est le gouvernement de la cité par les hommes auxquels Dieu a donné mission de gouverner). Le roi franc sacré dirige la chrétienté et il est assimilé à un prêtre, un chef religieux ; sa mission est de défendre la chrétienté et l’Eglise, et d’aider son peuple à marcher dans la voie droite pour gagner le salut. Ce corps de doctrine, la cité royale est très important car il