Coutume Et Doctrine

les francs est alors assimilé à un prêtre et sa mission est de protéger (défendre l’église et la chrétienté, corriger les mauvais), aider els justes a marcher dans la voie droite. Cette doctrine sera véhiculée à travers les siècles. (Information capitale car on sait que les capétiens ont été faibles, cette doctrine à servi de tremplin idéologique à l’ascension de la dynastie capétienne).ces fondements du pouvoir ne disparaitront pas. Tout les titulaires du pouvoir vont hériter du modèle carolingien

sont la loi, la jurisprudence, la coutume et la doctrine. La loi écrite est la source principale. On appelle jurisprudence l’ensemble des décisions rendues par les cours et les tribunaux, qui sont appelées arrêts quand elles sont rendues par une cour, et jugements quand elles sont rendues par un tribunal. La coutume était autrefois une source importante. Aujourd’hui, il reste quelques coutumes, en matière professionnelle et surtout commerciale. On appelle doctrine l’ensemble des écrits et des publications

le droit naturel qui est supérieur au droit positif. Le courant de droit positif : il n'existe qu'un seul droit : le droit positif, pour eux le droit naturel n'est pas du droit, c'est juste un discours. I)Les doctrines du droit naturel. D’un point de vue historique, cette doctrine était prédominante : il y a deux droits : le droit positif (celui qu’on applique au travers des règles imposés par la loi) et le droit naturel (celui qui est inné, c'est-à-dire à l’intérieur de nous même, la conscience)

La coutume : · Isidore de Séville défend que la coutume reste un complément de la loi · Beaumanoir défend que la coutume se doit d’être écrite au même titre que les Dieux car sinon elle risquerait d’être perdu. La coutume doit être écrit dans une langue que tous comprennent. Si la coutume ne suffit pas il faut la compléter avec celle des voisins. Le pouvoir politique est entre les mains des grands féodaux car c’est

sud de la Loire, tandis que le nord de la France restait lui plus sensible aux coutumes et au Droit oral. La codification moderne du droit français commencera vraiment sous Napoléon. L’existence de Codes offre de très nombreux avantages, leurs intérêts pratique est évident, ils assurent une meilleure connaissance du Droit dans la société, et cela permet enfin de meilleurs perspective de l’évolution du Droit. La doctrine distingue 2 types de codification : • une codification dite napoléonienne :

sources non écrites du droit : la coutume d’une part et d’autre part il y a les principes généraux du droit et les adages. A) la coutume La coutume est une règle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des pratiques habituellement suivit dans un milieu donné. Cette coutume devient obligatoire indépendamment de toute intervention du législateur qu’elle soit expresse ou tacite. De fait les texte font souvent référence de la notion de coutume comme par exemple l’art 593 du

d'abord avec le constat que le droit romain est un droit d'une très grande complexité, technicité pourtant il est tout à fait cohérent et limpide. Ce droit romain a évolué au fil du temps et dans la forme ce droit romain était à l'origine basé sur la coutume et à la fin il était plutôt basé sur des prescriptions étatiques, les pouvoirs publiques ayant mit en place un système de plus en plus moderne et centralisé. On peut donc dire que ce droit romain va se perfectionner au fur et à mesure que l’État s'affirme

c’est à dire la société civile, et la pratique du droit par les professionnelle : notaire, huissier, avocat . Ici on va s’intéressait au droit comprit par les destinataires de la règle, c’est-à-dire la coutume et l’usage. Paragraphe 1 : la notion de coutume A) qu’est-ce qu’est la coutume La coutume se définit comme un usage, une pratique ou une habitude qui est répandu dans un milieu ou dans un endroit déterminer, c’est en quelque sorte un droit populaire puisque c’est le peuple( la société dans

non-rétroactivité de la loi | |Fiche 2 |La loi : La souveraineté de la loi | |Fiche 3 |La coutume, source inavouable du Droit | |Fiche 4 |La jurisprudence, une source du Droit suspecte ?

début de la doctrine. A la découverte de l’œuvre justinienne, on décide d’en faire de même avec le droit canonique. On ne redécouvre pas le droit canonique, mais on va lui donner la carcasse du droit romain. Deux grandes compilations : - Décret de Gratien en 1040 : législation conciliaire. Première partie : 4000 canons, deuxième partie : cas fictifs où il explique comment utiliser ces documents = méthode d’application du droit canonique. On a du texte, de la source et de la doctrine : deuxième