Coutume Et Droit Romain Sous L Ancien Regime

Histoire du droit Introduction: Pour Rome le droit est un art . En philosophie on dénombre trois sorte d'art : • l'art esthétique : peinture … (savoir faire but : le beau ) • l'art mécanique : l'artisanat • les arts libéraux : médecine, le droit …. La finalité pour les art libéraux il s'agit de réaliser un idéal de justice, recherche du juste et de l'équitable . Depuis, nos système se sont quelque peu éloigner de cette conception. On privilégie les aspect formelle. Son

Introduction : Définition du droit Le droit n'est pas figé dans le temps. Il n'est pas le même dans chaque pays. Ex : Anders Breivik, le « tueur d'Oslo » vient d'être condamné à la peine maximale en Norvège soit 21 ans d'emprisonnement. S'il avait eu à comparaître face a la juridiction française, il aurait été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité incompressible soit une peine de 30 ans d'emprisonnement. (Le code pénal prévoit une peine maximale de 22 ans d'emprisonnement pour les

 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT   INTRODUCTION :   Droit positif = Droit actuel   Histoire du droit : étude des sources pour comprendre comment elles sont apparues et evoluées.               4 sources du droit actuel : - La loi :  Règle posée par l'autorité publique c'est à dire l'état ou encore le législateur. Aujourd'hui la loi est écrite par les citoyens par l'intermédiaire de leur représentants (AN). Système politique : démocratie qui repose sur un postulat. La norme est faite par les

Introduction historique au droit Les sources actuelles du droit : La loi : règles qui sont posés par l’autorité public, plus précisément les règles qui émanent du législateur : ce sont tous les citoyens par l’intermédiaire de leurs représentants : députés et sénateurs. La coutume : Correspond à des usages, des pratiques répétées dans le temps et accepter par tous. La loi vient de l’État et la coutume vient de la pratique. Elle existe dans certains milieux professionnels. Usage bancaire : qui réglemente

sources du droit INTRODUCTION « toute étude approfondie et historique commence par le début », Schleiermacher , XVIIIe – XIXe siècles) Introduction historique aux disciplines juridiqueA- Approche générale du droitDroit positive = droit applicable dans une société donnée → toujours se demander pourquoi cette loi à était créer. « Il n’y a pas de société sans droit ; il n’y a pas de droit sans société

Le Code Civil Le droit civil est en perpetual changement Le droit civil francais ne s’est pas forme en un jour Son etat actuel est le fruit d’une longue gestation CHAPITRE 1 : LA LONGUE GESTATION DU CODE CIVIL FRANCAIS Profonde influence du droit romain sur le droit de tres nombeux pays grace a : * La transmission de consepts de raisonnements exemple : selon le droit romain, division de monde en : * Personae (personnes) * Res (choses) * Actiones (actions) Ces

Introduction historique au droit La diversité des définitions du droit: une approche historique et anthropologique Il y a une impossibilité de donner une définition universelle du droit. Chaque société a sa propre conception. Si on essaye de calquer un modèle de droit d'une société sur une autre, cela ne mène qu'à un échec. L'histoire et l'anthropologie sont des manières de penser le droit, à défaut de la définir. Qu'est-ce que l'anthropologie juridique? A t-elle sa place? Ce mot vient

HISTOIRE DU DROIT Informations pratiques et méthodologiques L'enseignement de l'histoire du droit en L1 Enseignement annuel et obligatoire. Enseignement théorique. Le droit est une science, mais surtout un art au sens étymologique du terme. On acquiert le droit par la pratique avec des exercices. D'un côté la leçon, de l'autre les exercices. L'examen Pas d'écrit mais examen oral. L'organisation du travail Assiduité aux enseignements (travail non dicté)

Intro générale au droit civil Séance 1 Leçon 1: Le système juridique français Juridique: tout ce qui est relatif au droit Juridictionnel: relatif aux juridictions les tribunaux, cours, etc… Judiciaire: relatif aux juridictions de droit privé Section 1: Les divisions du droit Le droit privé règlemente relations entre personnes privées (physiques ou morales). Droit public régit les relations dans lesquelles est impliquée une personne publique (Etat, région, département, collectivité, entreprises

Cours d’Histoire du Droit Cours d’Histoire du Droit Questions posées à l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est