Coutume Pothier

Texte de pothier « La coutume est plus sûre que la loi » cette citation d’Euripide annonce bien que dès l’antiquité grecque la coutume représente une partie importante de la vie juridique. En effet, elle est une source essentielle du droit notamment sous l’époque médiévale et sous l’Ancien Régime. Robert Joseph Pothier est un jurisconsulte du XVIIIe siècle en France, il est également professeur de droit français à Orléans, sa ville natale et conseiller au présidial de cette ville, il s’agit du

D’après Euripide, tragédien grec, « la coutume est plus sûre que la loi ». Ainsi la coutume, parce qu’elle suit une conduite sociale, s’impose donc par sa propre force et reste pérenne pendant plusieurs décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier

 La coutume revêt aux yeux de ces juristes six caractères : Elle est orale : différente du droit romano canonique, de la législation royale ; Elle est introduite pas l’usage, résulte d’habitudes, le « Corpus de la coutume » (sa cause matérielle, élément objectif) ; Elle a un caractère obligatoire, « l’animus » de la coutume, son élément subjectif. Pour qu’une coutume s’impose elle doit résulter de la répétition d’actes connus de tous et acceptés par tous, « consensus omnium » de Cicéron ; Elle est

droit écrit et les coutumes". Sur le plan intellectuel , les rédacteurs du code Civil se sont inspirés des grands juristes des 17 et 18ème siècles. Sur le plan intellectuel, ils se sont inspirés de Domat, Pothier et D'Aguesseau. De même, le Code Civil assouplit sans mettre en cause de légicentrisme révolutionnaire dans sa conception des sources du droit. Sans rompre avec le légicentrisme, il fait place a côté de la loi aux usages oraux. Malgré l'abrogation, des anciennes coutumes subsistent de manière

 QU’EST-CE QUE LA COUTUME ? Si l’on s’en réfère à sa définition stricte, la coutume est un « usage juridique oral, devenu habituel avec le temps et accepté par la population d'un territoire déterminé ». C’est une des sources du droit, une règle de droit non écrite. I - LA NOTION DE COUTUME   On appelle coutume les usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier. La coutume est une source du droit qui tire son autorité de l'assentiment

La Coutume : 1) Comment nait la Coutume et dans quelle contexte ? : Lors du partage de l’empire Carolingien, le territoire a été divisé et de nombreuses principautés territoriales sont apparues. Au départ, l’empire Carolingien fonctionne grâce à des fonctionnaires nommés par l’empereur qui le représente dans les différentes circonscriptions de l’empire. Ces fonctionnaires sont nommés par l’empereur et ils le représentent, ils font exécuter les décisions de l’empereur dans leur circonscription

droit : Elle a lieu de 2 manières suivit d’une synthèse Les coutumes Le vide intellectuel juridique est empli par l’essor de coutumes orales. Ces coutumes viennent de l’âme des peuples. Paul OURIAC disait : « les coutumes proviennent du profond de la personnalité collective ». Il y a eu dans le passé, des coutumes orales (meilleur mémoire que nous maintenant) mais aujourd’hui nous avons une culture écrite. Une coutume est une pratique généralement répandus dans un groupe avec 2 caractéristiques

le foyer principal de sa diffusion. L’école d’Orléans, parallèle aux glossateurs, préconisait l’idée que le texte romain n’était plus la source mais le prétexte des solutions. Elle préfigurait la transaction du droit romain et des coutumes proposés par Pothier et consacré par le code civil de 1804. Contexte de la réception du droit romain par la France et l’Allemagne 1. . France La Gaule fut conquise par Rome, elle devait se plier au droit romain du vainqueur qui est le résultat de

quotidienne Droit civil propre à chaque pays 4 institutions fondamentales (pas de sens organique mais valeurs): -famille -propriété privée -volonté individuelle -responsabilité personnelle Sources du droit: Règle de droit (lois, traités, coutumes, usages) Décisions de justice (jurisprudence, décisions rendues par les tribunaux et les cours) Doctrine, opinion des auteurs (littérature juridique) 1) La loi civile fruit d'une évolution historique rappels concernant les antécédents du code

Ambitieux programme que des agents en position de pouvoir et une opinion publique trop peu au fait de la « chose publique du royaume » étaient mal préparés à accepter, tandis que le temps n’était toujours pas venu d’une mise par écrit de toutes les coutumes du royaume de France, vaste entreprise dont la réalisation devait encore se faire longtemps attendre. 1. Étienne FAJON, En feuilletant l’Humanité, 1904-1964, L’Humanité, 1964. 2. Max GALLO, Le grand Jaurès, Paris, Robert Laffont, p.360-361.