Décembre

La première saison des Simpson a été diffusée pour la première fois aux États-Unis par la Fox entre le 17 décembre 1989 et le 13 mai 1990. En France, elle a été diffusée du 15 décembre 1990 au 9 mars 1991. Les show runners de cette saison sont Matt Groening, James L. Brooks et Sam Simon. La série devait au départ commencer à la fin de l’année 1989 avec l’épisode Une soirée d’enfer, qui présente les personnages principaux. Cependant, lors du premier contrôle de l’épisode, les producteurs se rendent

Relèvement du SMIC au 1er janvier 2011 Le 17 décembre 2010 a été publié au Journal Officiel l’arrêté d’extension daté du 26 Novembre 2010 de l’avenant N°12 du 29 Avril 2010 relatif aux salaires dans les hôtels, cafés, restaurants. Cet avenant N°12 prévoyait une revalorisation de la rémunération horaire brute pour les salariés du Niveau I Echelon 1 à 8,95 euros au lieu de 8,92 euros par rapport à la grille des salaires de l’avenant N°6. Grille des salaires de l’avenant N°12 |

décisions individuelles traditionnellement insusceptibles de recours devant le juge de l'excès de pouvoir, n'est plus aussi intangible que cela depuis quelques années. Le conseil d'Etat, dans ses arrêts Payet, Boussouar et Planchenault en date du 14 décembre 2007, a souhaité à nouveau restreindre le champ de ces mesures en admettant un recours contentieux à l'encontre de certaines décisions frappant les détenus d'un établissement pénitentiaire eu égard à la nature même de la décision mais également à

3%.) En 2004, le montant des primes émises de la branche assurance vie s'élève à 56,493 MD contre 46,347 MD en 2003 et 45.907 MD en 2002, soit une augmentation en 2004de 21,89%. (Rapport annuel F.TU.S.A décembre 2005).Cette évolution s'explique par la parution de la loi n° 2001-123 du 28 décembre 2001, portant loi de finances pour l'année 2002, qui a largement contribué au développement des contrats collectifs d'assurance vie et ce, nonobstant l'évolution structurelle du nombre des contrats de type

Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Depuis le 1er janvier 2014, les taux de TVA (taxe sur la valeur ajoutée) sont modifiés, selon la loi de finances rectificatives pour 2013 (publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013) : le taux normal, qui s’applique à la majorité des biens et des prestations de service, passe de 19,6 % à 20 % ; le taux intermédiaire, qui concerne notamment la restauration, la vente de produits alimentaires préparés, les transports, les

journal relatives à la dépréciation des comptes clients au 31/12/2009. (6 points) Exercice 2 (8 points) L’entreprise Azur clôt son exercice au 31 décembre 2009. L’exercice est de 12 mois et le taux de TVA appliqué dans l’ensemble de l’exercice est de 19,6%. Présenter les enregistrements à faire apparaître lors de l’inventaire, le 31 décembre 2009, concernant les opérations ci-dessous. 1. L’entreprise a acquis une nouvelle machine le 5 octobre 2009 au prix d’achat de 200 000€ HT. Elle est mise

2 janvier 1914 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler, pour excès de pouvoirs, un arrêté du préfet de police, du 4 décembre 1913, retirant au requérant le certificat de capacité pour la conduite des automobiles, et en tant que de besoin les articles 11, 12 et 32 du décret du 10 mars 1899 portant règlement sur la circulation des automobiles ; Vu la loi des 22 décembre 1789 - janvier 1790 et la loi du 5 avril 1884 ; Vu la loi du 25 février 1875 ; Vu les lois des 7-14 octobre 1790 et 24 mai

Biographie d’Edmond Rostand Edmond Eugène Alexis Rostand, né le 1er avril 1868 à Marseille, mort le 2 décembre 1918 à Paris, est un auteur dramatique français. Edmond Rostand est le père du fameux biologiste Jean Rostand. Arrière petit-fils d'un maire de Marseille Alexis-Joseph Rostand (1769-1854), Edmond Rostand naît dans une famille aisée de Marseille, fils de l'économiste Eugène Rostand. Edmond Rostand passe plus de vingt-deux

tu nais le 25 décembre, c'est pas une raison..... La mère de Noël rappelait qu'elle lui avait surtout donné ce nom car le bébé était arrivé comme un cadeau, tout simplement: elle l'avait eu sur le tard, la quarantaine bien sonnée. Le cadeau était d'autant plus inespéré que ça faisait belle lurette que son mari la trompait et elle ne courait plus le risque de tomber enceinte de ses oeuvres. Un moment d'ébriété avait néanmoins réuni le couple en une ultime étreinte, et le 25 décembre 1957 naissait

rapport de l’expert, ainsi que le bien leur est acquis en vertu de la prescription acquisitive. La Cour de cassation rejette le pourvoi, elle retient que le « vendeur » malgré l’acte sous seing privé du 20 décembre 1972 n’avait inclus aucune opération de transfert de propriété. Seul l’acte du 19 décembre 1977 avait en son sein ce transfert et permis alors la détermination de la limite de bornage du terrain litigieux. COM 17 janvier 2006 Des cédants ont par acte authentique cédé des actions dont