Décembre

Loi n° 2009-71 du 21 décembre 2009, portant loi de finances pour l’année 20101 Au nom du peuple, La chambre des députés et la chambre des conseillers ayant adopté, Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Article premier : Est et demeure autorisée pour l’année 2010 la perception au profit du Budget de l’Etat des recettes provenant des impôts, taxes, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montant total de 18.235.000.000 Dinars répartis comme suit : Recettes

Séance 3 de droit pénal Article 319 Modifié par Loi 56-1327 1956-12-29 art. 7 JORF 30 décembre 1956 Modifié par Loi n°77-1468 du 30 décembre 1977 - art. 16 (V) JORF 31 décembre 1977 en vigueur le 1er janvier 1978 Abrogé par Loi n°92-1336 du 16 décembre 1992 - art. 372 (V) JORF 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994 Quiconque, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou inobservation des règlements aura commis involontairement un homicide ou en aura été involontairement

301 $ 284 963 156 499 69 283 $ 274 702 146 542 835 681 $ 45 633 804 361 $ 41 891 2005 *Seules les actions subalternes catégorie A sont inscrites à la cote d’une bourse. Page 2 RAPPORT ANNUEL DE LA DIRECTION* Pour l’exercice terminé le 31 décembre 2006, les ventes ont connu une croissance de 4%, alors que les bénéfices ont augmenté de 9% comparativement à l’exercice précédent. Les deux premiers trimestres se sont avérés plutôt décevants, alors que le troisième et plus particulièrement le quatrième

INTRODUCTION Du 19 décembre 2012 au 21 décembre 2012, j'ai effectué un stage au sein du Conservatoire de Musique Jean Wiener à Blénod les Pont à Mousson. Au cours de ce stage j'ai pu m’intéresser au métier de secrétariat, d’adjoint administratif, et d'aide comptable. J'ai choisis ce stage, car les métiers par ordinateur et ce qui concerne la gestion de documents papiers m'intéressaient, mais aussi car on m'avais proposé de le faire içi, et je n'avais pas vraiment d'idées où faire mon stage. J'avais

des stocks portés au bilan du 31 décembre 2010, pour une valeur de 8,4 MMAD, cette date étant antérieure à notre nomination en tant qu’auditeur de la société. En raison de la nature des documents conservés par la société, nous n’avons pas été en mesure de vérifier, par d‘autres procédures d’audit, les quantités en stock à cette date. Risque de recouvrement des créances clients non provisionné : les créances de 2010 et antérieur non encore encaissé à fin décembre 2012 s’élèvent à MMAD 22,7. Compte

aux Comptes sur les Etats Financiers Pour l'exercice clos le 31 décembre 2009 Rapport Général Page - 2 - Tunis, le 11 mai 2010 Messieurs les actionnaires de la Société Moderne de Céramiques SOMOCER Messieurs, En exécution de la mission qui nous a été confiée par votre assemblée générale, nous avons effectué l’audit des états financiers ci-joints de la Société Moderne de Céramique, comprenant le bilan au 31 décembre 2009, ainsi que l’état de résultat, l’état de flux de trésorerie

Rapport des activités de la semaine du 20 au 24 décembre 2010 Le lundi 20 décembre 2010 à 8h s’est tenue la traditionnelle réunion du CONAP, présidée par le coordonnateur national Mr NJOAYA Daouda . L’ordre du jour s’articule autour de : * Le compte rendu des activités de la semaine dernière, * Les dossiers en instance, * Le compte rendu de la réunion de idenao (Limbé), * Les informations d’ordre général. I- Le compte rendu des activités de la semaine dernière Présenté par

Nelson Mandela en 2008. 5 décembre : mort de Nelson Mandela (photo) à 95 ans, figure de la lutte contre l’apartheid et premier président de l’Afrique du Sud égalitaire. 5 décembre : après des combats inter-religieux meurtriers à Bangui, la résolution 2127 de l’ONU met en place la mission MISCA en Centrafrique. 4 décembre : Didier Burkhalter est élu président de la Confédération suisse par 183 voix sur 202 ; Simonetta Sommaruga est élue vice-présidente. 4 décembre : Xavier Bettel devient Premier

m'avez toujours pas dit à quelles heures je travaille? -Et bien c'est facile. Vous travaillez tout le mois de décembre et surtout le 24 et 25 décembre car le 24, on prépare les cadeaux avec vous, et le 25, le matin, vous mettrez tous les cadeaux qu'il y a dans votre traineau dans les adresses correspondante." Sans hésiter, Bernard signe le contrat! Aujourd'hui, nous sommes le 24 décembre, et c'est le jour où il faut préparer les cadeaux! Le matin, Bernard commença à trier les cadeaux en fonction

fait paraitre un extrait du roman dans Le Panurge , le Gil Blas l'annonce dans ses colonnes. La veille de la parution du premier épisode, 16 décembre 1882, le Gil Blas sort un grand papier sur les femmes d'Émile Zola, destiné à allécher le lecteur mais un peu loin du réel contenu d’Au Bonheur des Dames[14] . Le roman parait en 75 livraisons, du 17 décembre 1882 au 1ermars 1883[15]. Il est favorablement accueilli par la critique mais pour de mauvaises raisons : on y loue la délicatesse et la grâce