Déchet industriel spécial

toute personne physique ou morale soumise au droit public ou privé, possédant, détenant, utilisant ou exploitant des immeubles, des installations minières, industrielles, commerciales ou agricoles, ou des installations relatives à l'industrie artisanale ou des véhicules, des engins à moteur, des appareils de combustion, d'incinération des déchets, de chauffage ou de réfrigération. Les dispositions de la présente loi et des textes pris pour son application ne sont pas applicables aux installations

Ile de France (ce reporter en annexe 1, page 3) et collabore avec de grandes industries. Son activité ce divise en plusieurs sections qui ont chacune un domaine spécifique propre à elles. En premier lieu nous avons le secteur de la maintenance industrielle qui regroupe les départements de la chimie, du pétrole, de la sidérurgie, de l’énergie, des matériaux et pour finir le département de la technologie de maintenance. Nous avons aussi le secteur des grands projets & arrêts qui regroupe les départements

commerciaux 4.2.3. Risques et litiges significatifs impliquant AREVA 16 16 18 19 6.2. Clients et fournisseurs d’AREVA 6.2.1. Les clients 6.2.2. Les fournisseurs 6.2.3. Situation de dépendance de l’émetteur 55 55 56 56 4.3. Risques industriels et environnementaux 4.3.1. Risques nucléaires 4.3.2. Gestion des risques chimiques 4.3.3. Autres risques environnementaux 19 20 28 29 6.3. Présentation générale du groupe et de sa stratégie 6.3.1. 6.3.2. 6.3.3. 6.3.4. 6.4.1. 6.4.2. 6.4

2e édition Aide-mémoire Gestion industrielle CHEZ LE MÊME ÉDITEUR Georges Javel Pratique de la gestion industrielle : organisation, méthodes et outils 656 p. Benjamin Faraggi Traçabilité : réglementation, normes, technologies, mise en œuvre 224 p. François Blondel Aide-mémoire Gestion industrielle 2e édition DU MÊME AUTEUR Gestion de la production : comprendre les logiques de gestion industrielle pour agir, Dunod, 4e édition, 2005. © Dunod, Paris, 2000, 2006

(mensuelle) Revue juridique de l’environnement (trimestrielle) RJE Revue juridique européenne de l’environnement (trimestrielle)REDE Bulletin du droit de l’environnement industriel (mensuelle) BDEI INTRODUCTION I - Quelques éléments d’histoire Les problèmes environnementaux ne sont pas nés avec l’essor de la civilisation industrielle. Des tous temps les hommes se sont servis de la nature et de nombreuses activités se sont révélées attentatoires aux milieux naturels. Quelques travaux d’historiens

françaises Il y a des normes qu’on trouve en dehors du code de l’environnement qu’on trouve p.ex. dans le code général des collectivités territoriales comme l’eau. Ou encore dans le code forestier, code rural ou code de l’urbanisme. 2- Le cas spécial des ordonnances C’est les ordonnances de l’art 38 de la constitution. D’abord il y aune loi d’habilitation qui autorise le gouvernement à intervenir dans des matières normalement du domaine du législateur. Il y a 3 étapes : - Loi d’habilitation

spécifiques ou lorsqu’il est nécessaire de présenter des ouvrages généraux sur telle ou telle problématique en lien avec le développement durable, avant qu’elle ne soit appliquée à la ville. Des thèmes tels que la solidarité Nord-Sud, l’eau, les déchets ou les indicateurs urbains ont été volontairement écartés dans la mesure où ils ne sont pas directement liés à une problématique territoriale et relève d’une approche plus technique. Les références bibliographiques sont principalement extraites de

Remerciements…………. Nous tenons à remercier dans un premier lieu notre professeur Mme AADIL qui nous a appris pleines de choses sur la sécurité industrielle qui nous s’avèrent utiles dans notre futur et elle nous a également fait confiance pour détecter les problèmes des laboratoires « points chauds ». Ensuite, nous adressons nos remerciements pour les membres de la direction et pour tous les professeurs du département de chimie qui veillent sur la satisfaction de nos besoins. Sans oublier

l'atmosphère le trop-plein de vapeur radioactive afin de faire retomber la pression interne. Mais il a dû y renoncer momentanément en raison de la trop forte radioactivité autour des valves. L'armée de l'air américaine avait fourni dans la nuit des liquides spéciaux de refroidissement qui n'avaient pas eu l'effet souhaité. Trois autres réacteurs ont été arrêtés et trois autres l'étaient déjà au moment du séisme pour des questions de maintenance.

L’industrie agroalimentaire est la deuxième industrie la plus importante du secteur avec presque 30% de la production industrielle totale, selon une étude réalisée par le Ministère de l’Économie et des Finances. En 2008, le secteur comptait plus de 5.600 emplois permanents et 1.950 entreprises, principalement des PME, qui représentaient 25% du total des établissements industriels. En ce qui concerne la production, entre 2002 et 2008, elle a atteint 67 milliards de dirhams, dont 13,6 milliards provenaient