Declaration Du Roi 23 Juin 1789

L’Europe face aux révolutions entre 1789 à 1848 L’Europe est une convention géographique et historique et elle part de l’atlantique et va jusqu’à l’Oural. Aujourd’hui, on parle de l’Europe conventionnelle. Une révolution est le tour de la terre autour du soleil : c’est revenir au point de départ. Cela laisse entendre un changement brusque. En définitif : il faut que tout change pour que rien ne change. Une révolution en politique peut se faire sans tirer un seul coup de feu, en tant que français

pour la Noblesse et le rôle important joué par le Clergé. Il n'y a pas de constitution écrite et c'est le roi qui incarne l'Etat.Bien que symbolisée par la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, l'abolition de l'Ancien Régime s'est déroulée en plusieurs étapes :· Abolition des droits féodaux et des privilèges le 4 août 1789· Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, le 26 août 1789· Première Constitution écrite en 1791· Abolition de la monarchie et proclamation de la République le 21 septembre

structure démographique moderne caractérisé par une natalité trop faible et une mortalité également très faible. On a ainsi un allongement considérable du temps de vie. En conclusion on peut dire qu’au moment de la révolution française dans les années 1789-1800, la France est le 2ème pays le plus peuplé d’Europe (dépasse l’Allemagne et la Grande-Bretagne). Paragraphe 2 : Prospérité et tensions économiques Par certain aspect on peut dire qu’il existe une véritable prospérité économique mais du fait

par les rois Capétiens : Moyen Age classique (10-12ème siècles). L’affirmation du pouvoir de l’Etat (13-15ème siècles) : fin du Moyen Age classique, et bas Moyen Age ou Moyen Age tardif. LA NAISSANCE DE LA FRANCE • Clovis, couronné roi des Francs en 481, dynastie mérovingienne. (5ème -7ème siècle). • Charlemagne sacré Empereur d’Occident en 800. • En vertu du traité de Verdun, en 843, le territoire obtenu par Charles le Chauve, fils de Louis le Pieux défunt, est nommé

ou la reconstruction d’un pouvoir personnel [1799/1814] Cette première étape met un terme à 10 années de révolution française qui ont connu plusieurs régimes politiques. De la convocation des Etats généraux à la réunion de ces Etats en Mai 1789, plusieurs régimes se succèdent jusqu’en 1799. Le 1er régime : réunion des États Généraux monarchie absolue qui très rapidement se transforme en véritable monarchie constit (par ce que la constit se construit). Cette monarchie constit sera remise

Révolution française de 1789, sous le règne de Louis XVI, mit fin à l’Ancien Régime. En effet cette Révolution est caractérisée par une envie de changement, de bouleversement du régime politique et juridique, et ce par une grande majorité de la population. Durant cette période de dix ans, de nombreux évènements ont alors marqué au fer rouge l’évolution de la société vers un régime plus égalitaire et de droit civil, à l’opposé du droit naturellement inégalitaire. Le 17 juin 1789, les députés des États

son ouvrage L’Ancien Régime et la Révolution, et sera dès lors largement utilisée. Cette expression est définie par opposition au nouveau régime qui apparaît en 1789. C’est donc une formulation négative d’Ancien Régime. En ce sens, l’Ancien Régime est un régime que l’on décrit comme différent de la société nouvelle qui éclot à partir de 1789. Cela étant, cette expression induit, conduit à admettre l’existence d’une coupure radicale dans l’Histoire de France, césure liée à la Révolution française,

phénomène conduit à une constitutionnalisation du droit, une irrigation de tous les domaines par un socle minimum du droit constit. Ce phénomène devrait encore s'accroitre dans les mois a venir puisque la dernière révision de la constit français datant du 23 Juillet 2008 à créer une nouvelle procédure, la question de constitutionnalité, qui permet désormais à toute personne au cours de n'importe quelle litige d'invoquer la contrariété avec la constit de la loi applicable au litige, dans cette hypothèse

Bonaparte, Premier consul, de l'esclavage et de la traite : la loi, en son article 1er, « maintenait » l'esclavage « conformément aux lois et règlements en vigueur avant 1789 » et, en son article 3, disposait que la « traite des Noirs » aurait lieu aussi « conformément aux lois et règlements existants avant ladite époque de 1789 » (application du Code noir). Envoi de forces expéditionnaires à Saint-Domingue et en Guadeloupe. 2 juillet 1802 Réduction des droits civils des libres de couleur par

pose son existence. Le peuple ne se perçoit plus comme une somme d’individualités mais comme un ensemble partageant les mêmes principes. MIRABEAU : Jusqu’à la révolution la France n’était qu’une mosaïque de peuples. Depuis la révolution et la DDHC de 1789, cette mosaïque de peuples est devenue le peuple français. S2/ La nature juridique du pouvoir constituant  Quelles contraintes pèsent sur le pouvoir constituant ?  Ce pouvoir constituant est-il réellement libre de rédiger la Constitution