Dehors devant la porte

interdite sur ces matériels. Seul est autorisé le nom de l’établissement sur le mobilier (chaises, parasols, coupe-vent). Les terrasses mobiles ou saisonnières Est considérée comme terrasse mobile, toute terrasse qui, en dehors des heures d’ouverture de l’établissement et en dehors du fonctionnement même de la terrasse (installation du mobilier – tables – chaise…) ne privatise pas l’emprise affectée à son utilisation. Le domaine public, dans ce cas, reste libre. La terrasse peut être installée à partir

cheminement où un choix d’itinéraire est donné à l’usager » est complété par les mots suivants : « , ainsi que devant les portes d’entrée desservies par un cheminement accessible qui comportent un système de contrôle d’accès. » Au c du 2o du II de l’article 2 de l’arrêté du 1er août 2006 susvisé, l’alinéa : « Un espace de manœuvre de porte est nécessaire de part et d’autre de chaque porte ou portillon situé le long du cheminement » est complété par les mots suivants : « , à l’exception de ceux ouvrant

interdisant aussi les jeux, mais réservant au ministre de l’intérieur le droit d’autoriser les jeux d’argent dans les villes thermales. Procédure: Le préfet a annulé l’arrêté du maire en vertu du pouvoir de tutelle qu’il tenait alors. Le maire a déféré devant le CE la décision du préfet pour excès de pouvoir. Question de droit: Est-ce que le REP du maire est recevable ? Est-ce que le fait que le préfet ait pris une interdiction dépouillait le maire du pouvoir de police qu’il tient de la loi du 5 avril1884

musculation avec M. PRADAT. Je partis plus tôt pour passer au lycée afin de déposer mon devoir maison dans le casier de Mme BONNET ; notre professeur de Techno PG. Lorsque j'arrivais, je vis un véhicule de sapeur pompier partir. Personne que je connaissais devant le lycée, je ne pus être renseignée de cette visite inhabituelle. Je n'osai pas demander d'explications aux gens. J'allai donc déposer mon devoir retardataire comme prévu et me dépêchai d'aller à l'Esquive où se trouve la salle de musculation. Une

nationale qui, pour justifier sa décision, s'était référée aux directives qu’elle avait données aux commissions départementales, les propriétaires ont contesté la décision devant le tribunal administratif de Paris, qui leur adonné raison. Le gestionnaire du Fond National d'Amélioration de l'Habitat a alors porté l'affaire devant le CE. Question de droit : Le fait pour une commission de se référer à ses propres directives lorsqu'elle rend un avis constitue-t-il une erreur de droit ? Solution

insolite ne manque pas d’attirer l’attention des Lorientais qui, bravement, en groupes nombreux, les uns à pied, les autres à bicyclette, un certain nombre en voiture se dirigèrent sur Kerlois. Dès 1h ½ un détachement de quatre gendarmes pris les devants pour s’assurer que la route était libre car l’on craignait que des fils de fer fussent tendus. Aussi, dès que la troupe s’engagea, défense était faite de laisser passer qui que ce soit sur Hennebont. Au couvent. – L’expulsion étant imminente, les

Traité est donc incompatible avec la Constitution. - Deuxième hypothèse : le statut de la CPI donne compétence à cette dernière pour juger des actes que le Chef de l’État aurait pu commettre soit avant le début de son mandat, soit après mais en dehors de l’exercice de ses fonctions. Était-ce compatible avec notre Constitution ? Le Conseil constitutionnel va donc opérer, avec l’aide de la doctrine, différentes interprétations de l’article 68. - Première interprétation : si la deuxième phrase

Guy de Maupassant, LA PEUR On remonta sur le pont après dîner. Devant nous, la Méditerranée n'avait pas un frisson sur toute sa surface qu'une grande lune calme moirait. Le vaste bateau glissait, jetant sur le ciel, qui semblait ensemencé d'étoiles, un gros serpent de fumée noire ; et, derrière nous, l'eau toute blanche, agitée par le passage rapide du lourd bâtiment, battue par l'hélice, moussait, semblait se tordre, remuait tant de clartés qu'on eût dit de la lumière de lune bouillonnant

un garçon particulier. Je le sais depuis le début. Pas seulement à cause de son air en colère, de son dédain ou de sa démarche de voyou. A cause de son sourire, un sourire d’enfant. » « J’ai horreur des exposés, j’ai horreur de prendre la parole devant la classe, une faille sismique s’est ouverte sous mes pieds, mais rien ne bouge, rien ne s’effondre, je préférerais m’évanouir là , tout de suite, foudroyée, je tomberais raide de ma petite hauteur, les Converse en éventail, les bras en croix, Monsieur

La peur par Guy de MAUPASSANT à J.-K. Huysmans On remonta sur le pont après dîner. Devant nous, la Méditerranée n'avait pas un frisson sur toute sa surface qu'une grande lune calme moirait. Le vaste bateau glissait, jetant sur le ciel, qui semblait ensemencé d'étoiles, un gros serpent de fumée noire ; et, derrière nous, l'eau toute blanche, agitée par le passage rapide du lourd bâtiment, battue par l'hélice, moussait, semblait se tordre, remuait tant de clartés qu'on eût dit de la lumière de lune