Délégation à la sécurité et à la circulation routières

Gabon industriel : un nouveau gisement de pétrole découvert à Lambaréné La découverte d'un nouveau gisement pétrolier à Lambaréné, dans le Moyen-Ogooué, pourrait booster les performances économiques du secteur pétrolier et élever la croissance économique du Gabon au profit de la population. L'exploitation de ce nouveau gisement pourrait intéresser, en plus des sociétés pétrolières déjà présentes au Gabon, d'autres compagnies internationales. Celles-ci devront déployer une activité conforme au

Gilles J. GUGLIELMI -o-O-o- DOSSIER DE TRAVAUX DIRIGÉS Second semestre 2010 - 2011 Document élaboré par Gilles Guglielmi et Julien Martin, mis à jour au 1er janv. 2009 Utilisation strictement réservée à l'université Panthéon-Assas 1 TRAVAUX DIRIGÉS MODE D’EMPLOI BUT DES SÉANCES DE TRAVAUX DIRIGÉS : 1°) Préparer les étudiants à l’examen final ; 2°) Tenir compte, dans l’évaluation pédagogique de chaque étudiant, des ses aptitudes, de la régularité et de l’approfondissement de son

l’article 148 de la Constitution et en application de l’article 100 de la loi n°62.99 formant code des juridictions financières, j’ai l’insigne honneur de présenter à Votre Majesté le rapport de la Cour des comptes relatifà l’année 2013. 3102 ‫التقرير السنوي للمجلس األعلى للحسابات برسم سنة‬ Rapport d’activités relatif à l’exercice 2013 Présenté à SA MAJESTE LE ROI Par Driss JETTOU Premier président de la Cour des comptes Volume II Livre I RAPPORT ANNUEL DE LA COUR DES COMPTES - 2013 5 6 RAPPORT

sont adressés, en premier, à tous les professeurs de la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales, pour avoir assuré l’encadrement pédagogique efficace et efficient, ainsi que pour leur ouverture d’esprit. Je tiens à remercier Monsieur DINIA MOHAMMED, mon professeur encadrant, qui n’as pas cessé de me prodiguer ses conseils et qui n’a épargné aucun effort pour contribuer à la réussite de mon travail ; Mes plus sincères remerciements vont également à Monsieur Elgayer Anir et Monsieur

les collections : Dossiers: Ouvrages faisant le point sur un sujet précis assez limité, correspondant soit à une technique nouvelle, soit à un problème nouveau non traité dans la littérature courante. Le sujet de l’ouvrage s’adresse plutôt aux professionnels confirmés. Le Certu s’engage sur le contenu mais la nouveauté ou la difficulté des sujets concernés implique un certain droit à l’erreur. Références: Cette collection comporte les guides techniques, les ouvrages méthodologiques et les

DROIT ADMINISTRATIF GENERAL 1 Introduction générale §1) Définition du droit administratif français. A] Droit administratif et droit constitutionnel. Le droit constitutionnel (DC) est le droit par rapport auquel on peut situer le droit administratif (DA). Les deux droits sont très liés et ensembles constituent le droit interne de l’Etat. Cela dit, ils peuvent aussi a priori se distinguer par leur objet. Le droit constitutionnel est la branche fondamentale car elle concerne le statut des organes

| Introduction Aujourd’hui on assiste à une recrudescence du recours au mode contractuel. Un rapport a été publié par le CE en 2008 : « Contrat mode d’action publique et de production des normes». Aujourd’hui, le contrat est devenu un outil indispensable aux collectivités publiques. Le recours au procédé contractuel vient concurrencer le recours à la méthode unilatérale. Le mode traditionnel est l’arrêté, le règlement. Dans le cadre du rapport

Droit de l’urbanisme Introduction Le droit de l’urbanisme est un des éléments de l’urbanisme, qui se définit comme étant l’art d’aménager la vie (Urbs urbis, la ville). En fait l’urbanisme est un instrument qui s’ajoute à l’habilité des architectes, à la volonté des élus. Il constitue un ensemble de règles juridiques et de méthodes administratives dont la complexité n’a fait que s’accroître durant ces 30 dernières années. Si l’on veut emprunter la distinction académique entre privé et public

israelo-palestinien? Les différentes phase du conflit? les crises? à travers cette question au sujet de la nature, la cause, et le moteur du conflit israelo-palestinie. Nous renvoit à trois interrogations principales : 1.sur les causes du conflit: Quelles sont les sources et les origines du conflits? 2.sur les manifestations et les enjeux de ce conflit : Quelles ont été les manifestations concrétes de ce conflit ? Ce conflit a-t-il profité à des acteurs extérieurs ? Peut-on parler du conflit israelo-palestinien

34 Remerceiments : Mes grands remerciements sont adressés, en premier, à tous les professeurs de l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, pour avoir assuré l’encadrement pédagogique efficace et efficient, ainsi que pour leur ouverture d’esprit. Mes plus sincères remerciements vont également à Monsieur JEAN PIERRE GRATIEN, et Madame JAMILA SALMI respectivement directeur géneral et directrice commerciale de la société « kia Motors