Delegue Du Personnel Code Travail Marocain

.................................... 5 CHAPITRE PRELIMINAIRE : Aperçu sur la législation du droit de travail au Maroc ......... 9 1. LE DROIT SOCIAL : ................................................................................................................. 9 2. EVOLUTION DU DROIT DU TRAVAIL AU MAROC ........................................................ 11 3. LEGISLATION DE TRAVAIL ET CHARGES SOCIALES AU MAROC ............................ 14 PREMIERE PARTIE: l’audit social : un outil

façades sur l’océan atlantique et sur la mer méditerranée, dispose d’un sous-sol très riche en phosphate, et il est l’un des trois plus importants producteurs dans le monde avec les USA Les phosphates occupent la première place du sous-sol marocain tant par l’importance des réserves que par l’importance des tonnages extraits. Le groupe OCP joue un rôle très important dans l’économie nationale, c’est le leader mondial sur le marché du phosphate et des produits dérivés et c’est la

m’ont aidé de prés ou de loin à réaliser ce travail. Liste des abréviations CAM : Crédit Agricole du Maroc CNCA : Caisse Nationale du Crédit agricole CRCA : caisse régionale du crédit agricole CLCA : caisse locale du crédit agricole BAM : Bank AL Maghreb BCM : Banque Commerciale du Maroc BP : Banque Populaire SGMB : Société générale marocaine des banques BMCI : Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie BMCE : Banque Marocaine du Commerce Extérieur CIH : Crédit Immobilier

Matrice SWOT Conclusion générale REMERCIEMENTS Avant d’entamer les différentes étapes de ce travail, j’aimerai bien remercier toutes les personnes qui m’ont aidé de prés ou de loin dans la réalisation de ce rapport. Je suis reconnaissant à tout le personnel de la BPR ; qui au détriment de leurs engagements ; n’ont épargné aucun effort pour répondre à mes questions, m’expliquer le déroulement du travail au sein de la banque, et me guider tout au long de mon stage. Pour cela, je tiens tout d’abord

techniques d’affacturage. Il comporte : * La maturité factoring qui permet de déléguer au factor la gestion du poste clients et la garantie des créances, mais sans le financement. En fait l’entreprise charge le factor di suivi, de l’encaissement et du recouvrement des factures incluant la garantie des créances en cas d’impayés, * L’agence factoring qui permet de financer des créances sans déléguer au factor la gestion des factures c'est-à-dire le suivi, l’encaissement et le recouvrement

l’émigration des juifs du Maroc. Au moment de l’indépendance, le Maroc comptait environ 230 000 sujets juifs sur dix millions d’habitants. Aujourd’hui, seuls 3 000 d’entre eux continuent à vivre dans le royaume. L’historien israélien d’origine marocaine Yigal Bin-Nun, chargé de cours à l’Université de Paris VIII, étudie depuis huit ans les relations secrètes entre le Maroc et Israël. C’est dans ce cadre qu’il a reconstitué les modalités de l’émigration de la communauté juive, d’abord clandestine

nabil_bouayad@hotmail.com Résumé : Le contexte économique, dans sa globalité, impose aujourd'hui à l'entreprise marocaine les exigences de la mise à niveau économique et juridique. Cet environnement et l'évolution des modes de financement (Faiblesse des capitaux propres et recours systématiques aux concours bancaires aux taux relativement élevés) rendent vulnérables nombre d'entreprises marocaines, de taille moyenne, pour la plupart. Néanmoins beaucoup de défaillances pourraient être évitées. En effet

des sociétés de droit marocain. Les premières sociétés d'assurances maritimes (la Espagnola en 1879, la Centrale et la Réparation en 1883, The Calpean maritime Insurance Ltd en 1887, la Manheim en 1886 et le Lioyd Alleman en 1893). Avec la première guerre mondiale, on a assisté à la création à Tanger d'une compagnie d'assurances maritimes et de guerre "le Maroc" en 1916, dissoute quatre années plus tard. Les textes juridiques en matière d’assurance étaient d’abord le code de commerce maritime

(personnes physiques ou personnes morales) à l’égard d’autres sujets de droit ou de biens (choses). Il est, enfin, utilisé dans le sens de « Droit positif » c’est à dire du Droit applicable à un moment donné dans un pays donné : le Droit positif marocain est constitué par l’ensemble des règles de Droit existant à l’heure actuelle au Maroc. 1. Le Droit : science du droit : la notion de « Science juridique ». 2. Le Droit : ensemble de règles de conduite sociale : la notion de « Droit objectif ».

C’est dans ce cadre qu’on se placera dans ce module qui concerne le cours de droit administratif général. En 3eme lieu, la discipline du droit administratif comprend l’étude des moyens d’action dont dispose l’administration c'est-à-dire le personnel, les biens matériels, la fonction publique…etc. En fin, l’étude de ce qui a donné naissance à la matière, c’est le contentieux administratif, car c’est à partir de la jurisprudence qui presque principalement étudie le droit administratif