Déni de justice

roi. C’est, répondit Zadig, le cheval qui galope le mieux ; il a cinq pieds de haut, le sabot fort petit ; il porte une queue de trois pieds et demi de long ; les bossettes de son mors sont d’or à vingt-trois carats ; ses fers sont d’argent à onze deniers. Quel chemin a-t-il pris ? où est-il ? demanda le grand-veneur. Je ne l’ai point vu, répondit Zadig, et je n’en ai jamais entendu parler. Le grand-veneur et le premier eunuque ne doutèrent pas que Zadig n’eût volé le cheval du roi et la chienne de

formulation obscure d’un contrat il devra recherche les intentions réelles des parties. Tout est mis en œuvre pour que le contrat puisse être exécuté. D’ailleurs si le juge ne réussit pas à interpréter le contrat il peut être sanctionné par le déni de justice. Cette notion de force obligatoire du contrat a posé quelques difficultés en droit des contrats. Elle va donc poser un intérêt juridique mais également un intérêt pratique. En effet il s’agit de savoir comment doit être appliqué le principe de

sur l´image ci-contre que l´habit du Christ est bleu. A cette couleur est associée le 6, le Sceau de Salomon qui relie le Haut au Bas. Jésus au contraire du personnage en orange est assis, non pas sur un banc en bois, mais sur de la pierre. Le denier servait aussi au péage de Charon, fils des Ténèbres et de la Nuit. On aurait retrouvé la trace d´une monnaie sur le saint Suaire de Turin. A présent regardons la figure centrale, Jésus sa main gauche, notre droite est ouverte, tandis que sa droite

la chose jugée. L'autorité de la chose jugée signifie que la chose jugée est tenue pour la vérité : Res judicita pro veritate habetur. Elle se distingue de la force de chose jugée qui, une fois les voies de recours exprimées, rend la décision de justice exécutoire. L'autorité de la chose jugée n'est que relative ; elle ne vaut que pour le litige opposant les parties au procès. Une décision différente pourra donc être rendue dans un procès identique qui oppose des parties différentes. En effet, les

l’on suppose qu’il est possible de s’interroger sur le sens de la loi, quelle serait la justice ou la justesse de toute loi ? Dans l’histoire, il est toujours possible de discerner des lois que l’on juge injustes. Mais selon quels critères ? Qui peut juger de la justice ou non de telle loi particulière. D’autre part, si en effet, il peut exister des lois injustes, il faut également s’interroger sur la justice de toute loi, quels que soient les cas particuliers. Est-ce que toute loi, par son caractère

respectant l'esprit de cette dernière , si elle est silence il est obliger de juger et devient de ce fait législateur mais uniquement pour des cas particuliers.Sa fonction reste donc limité et sa liberté controler et de la meme manière cela conduit à dénier à la jurisprudence la qualité de Source de Droit. Outre les limites fixées au juge,les décisions prises par ce derniers ne sont faites que de manière antérieurs. B)En vertu de la séparation des pouvoirs , il appartient au pouvoir législatif d'édicter

I/ La satire d'une justice qui ne se fonde pas sur la Raison1) Une justice expéditive→ Voltaire insiste sur la rapidité du jugement de Zadig voire l'absence (1ère phrase du premier paragraphe).Il suffit d'être accusé pour être condamné. « à peine » montre que le jugement a été trop vite.→ sanctions dures : « knout » l.54démesurées « condamnation à vie à s'exiler en Sibérie » l.55→ La Sibérie s'oppose totalement au cadre de Babylone = critique de la justice européenne→ justice solennel :« Devant l'assemblée

aujourd’hui. INTRODUCTION Dans un pays démocratique, l’état a le monopole de la fonction judiciaire. Il a le pouvoir de faire respecter et appliquer le droit dispositif Les tribunaux sont hiérarchisés ( droit public, privé, etc…) En France, la justice est un pouvoir public (avec des fonctionnaires), avec quelques exceptions. Dans certains tribunaux, les personnes sont des professionnels et sont la pour leurs compétences (ex: juge du tribunal de commerce, conseillé prud’hommes, etc…) Au niveau

Querelle doctrinale sur le principe de personnalité des lois ou principe de territorialité des lois. La justice à l’époque franque, sous sa forme institutionnelle et dans son exercice, parvient-elle à s’extraire de sa conception judiciaire archaïque issue de la tradition germanique ? I- Des juridictions représentatives d’un système intermédiaire entre la Justice d’Etat et la Justice populaire. A) Des juridictions d’exception : compétence universelle, ou compétence limitée. • Juridiction

toujours avec l’injustice et de plus en plus s’obscurcit en toi l’idée de justice ; cette justice que tu ignores et que tu maudits par une violation notoire et flagrante de la plus haute charte du pays. Menant ainsi, notre pays à tous les périls ; tu n’as plus d’aventure qui doive soulever ton enflamme passion du droit. Désormais, tes aventures nourrissent ton amour de vengeance, de corruption. Qui se lèvera pour exiger que justice soit faite, si ce n’est nous : la jeunesse ? Nous qui ne sommes pas