Dépollution des sols

l’IMMOBILIER Administration du patrimoine immobilier • Garantir la mise en œuvre opérationnelle de la politique immobilière par la maîtrise des dispositions juridiques et fiscales en vigueur (autorisations d’urbanisme, plan d’occupation des sols, etc.). • Établir le budget prévisionnel. • Produire des données fiables et régulières sur l’état du patrimoine immobilier. • Piloter les opérations d’acquisition-cession, rénovation-entretien, mise aux normes du patrimoine immobilier.

naturelles, de l'attention portée à leur biodiversité, etc. D'autre part, postulant l'existence d'un seuil de dommages acceptables, la Convention ne prévoit a contrario aucune mesure en ce qui concerne la responsabilité des Etats pour les réparations, dépollution, décontamination, qu'elles résultent d'une utilisation opérationnelle, expérimentale ou accidentelle des techniques. Le principe 24 de la Conférence de Rio (juin 1992) reconnaissait que la guerre a une action intrinsèquement destructrice sur le

les mesures appropriées pour responsabiliser les sociétés-mères dans la prise en charge des dommages environnementaux causés par leurs filiales ; et dans l’immédiat, de franchir une première étape à l’occasion du projet de directive sur les sites et sols pollués. ComOp RSE, propositions, rapport, version : 20080321 Comop RSE rapport final.doc p. 17 / 75 Au titre du développement de l’ISR, la France doit proposer à l’Union européenne : à l’occasion de la révision de la directive européenne

utiliser insecte nuisible DÉSALINISATION cha : GÈNI 3 lg : TRAITEMENT DE L'EAU DÉSENCLAVEMENT cha : MECO 2 tg : STRATÉGIE DU DÉVELOPPEMENT u : AMÉNAGEMENT RURAL, ROUTE, TRANSPORT DÉSERTIFICATION ENVI1 cha ENVIRONNEMENT tg DÉFENSE ET RESTAURATION DES SOLS. DÉGRADATION DU SOL, ÉROSION. LUTTE ANTIÊROSIVE, SÉCHERESSE Transformation d'une région en désert sous l'action de facteurs climatique ou humains DÉSHYDRRATATION cha INAA2 TRAITEMENT DES PRODUITS AGROALIMENTAIRES DESSIN AUTOMATIQUE cha INFO 3 APPLICATION

1490, p.1275. 28 Section 2 : Améliorer la connaissance de l’environnement de l’immeuble La protection de l’environnement de l’acquéreur s’opère par la prévention des risques naturels et technologiques ainsi par la lutte contre la pollution des sols. §1- La prévention des risques technologiques et naturels La loi n°2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages101, complétée par plusieurs décrets d’application102,

Petites et moyennes Entreprises/Petites et moyennes Industries PME/TPE: Petites et moyennes Entreprise/Très petites Entreprises PNDS: Plan national de Développement sanitaire PNIA: Programme national d'Investissement agricole POS: Plan d’occupation des sols PPP: Partenariat public privé PRAESC: Programme de Relance des Activités économiques en Casamance PREAC: Programme de Réformes de l’Environnement des Affaires et de la Compétitivité PRECABG: Projet de Renforcement des Capacités de Bonne Gouvernance

l’environnement dans leurs projets de développement et ont consenti des investissements conséquents pour la dépollution. Complexe électrolyse de zinc de Ghazaouet : Réduction importante des émissions de dioxyde de soufre (de 1500 à 400 ppm), (le coût des investissements réalisés s’élève à 1147 millions de DA sur fonds propre de l’entreprise). Complexe de production d’engrais ASMIDAL à Annaba : Dépollution du Grand Annaba (diminution de 88% d’oxyde de soufre et de 98% d’oxyde d’azote) : – chapitre III

Petites et moyennes Entreprises/Petites et moyennes Industries PME/TPE: Petites et moyennes Entreprise/Très petites Entreprises PNDS: Plan national de Développement sanitaire PNIA: Programme national d'Investissement agricole POS: Plan d’occupation des sols PPP: Partenariat public privé PRAESC: Programme de Relance des Activités économiques en Casamance PREAC: Programme de Réformes de l’Environnement des Affaires et de la Compétitivité PRECABG: Projet de Renforcement des Capacités de Bonne Gouvernance

déboisement non contrôlé, pêcheries non soutenables en grande profondeur, érosion des sols, pollution des eaux par la pisciculture. Tous ces coûts sociaux et environnementaux sont largement documentés et ne font plus guère débat. Toutefois, la mondialisation c’est aussi l’investissement direct à l’étranger, les exportations de services, dans les domaines de la bonne gestion des ressources rares (dépollution, gestion des déchets, OGM,…). En favorisant la circulation des techniques et des bonnes

Novembre Inauguration d’un parking souterrain de 420 places à Turnhout, développé par CFE Concessions, en partenariat avec VINCI Park Belgique et construit par MBG. Le prix Sécurité a été décerné à DEC, la spécialiste ‘environnement’ de DEME, pour la dépollution des bassins contenant des résidus acides à Rieme. Par ailleurs, DEME a décroché le Lion à l’exportation 2009, décerné par l’agence Flanders Investment & Trade (F.I.T.), pour son volume d’exportations exceptionnel réalisé en 2009. Décembre Prise