Directeur de l'exploitation

REMERCIEMENT : Je tiens à remercier mon école « Sup de Co » pour m’avoir accorder une deuxième chance de découvrir le monde professionnel. J’adresse l’hommage de ma gratitude à monsieur Mouloue Ahmed le directeur de la succursale et qui est aussi mon encadrant durant ce stage, qui si grande qu’elle puisse être, ne serait jamais à la hauteur de son éloquence et son dévouement. Je faire part de mes remerciements à monsieur Osman le Créditman de la banque populaire pour ses explications

___________________________________________________________________________________________________ Chapitre II LES BIENS DE L’ENTREPRISE COMMERCIALE : LE FONDS DE COMMERCE Toute entreprise, individuelle ou collective, réunit, pour atteindre son objectif, des biens sans lesquels l'exploitation serait impossible. Parmi ces biens, il y a le fonds de commerce. Le terme « fonds de commerce » est souvent utilisé dans le langage courant. Il est alors associé dans l’esprit du public à deux idées : c’est une richesse et c’est la manifestation

de Mombasa et donc un répondant de ce centre en terre congolaise. - Offrir aux chargeurs de Beni, Butembo et des environs, des meilleures conditions de stockage du fret à l’import-export ; - Permettre l’organisation des filières entières dans l’exploitation et l’exportation de certains produits locaux, notamment le bois et le café ; - Disposer à Beni des espaces adéquats pour le dépôt des containers étrangers ; - Diminuer la fraude et la contre bande par un contrôle systématique du flux du fret dans

Université d'Auvergne Ecole de Droit LES VENTES DE FONDS DE COMMERCE ATYPIQUES Projet tutoré pour la licence professionnelle « Métiers du Notariat » présenté et soutenu en janvier 2014 par : Directeurs de projet : Portrait de Louis CORDELET (1834-1923), ancien sénateur qui propose la loi concernant la vente et le nantissement des fonds de commerce, loi du 17 mars 1909 appelée loi Cordelet.

développement. Le CNT s’est livré à une analyse de toutes les composantes du secteur avec des séries d’auditions, de déplacements sur le terrain, pour rencontrer des collectivités territoriales, des élus locaux, des instances touristiques et des directeurs de festivals. Un rapport est en voie d’achèvement. Tourisme de A à Z – DGCIS – septembre 2013 Le Conseil national du tourisme - Le lancement d'un nouveau thème de travail : « L'intervention des collectivités territoriales dans le départ

président-directeur général depuis 2008 est Paul D. House. Depuis son arrivé dans cette institution il n’a pas arrêté de gradée les échelons. En effet, à partir de 1985 Monsieur House est au sein de l’entreprise Tim Hortons en tant que vice-président du marketing. Puis, en 1987 il portait le même titre, mais au sein d’un autre département qui est la production. Quatre ans plus tard il se retrouve à être vice –président exécutif de la production. Par la suite il a étais nommé président et directeur des

participations dans d’autres sociétés marocaines et étrangères. M.CHAABAN, directeur de la société depuis Mai 2004 vous demande de l’aider à déterminer le résultat fiscal de l’exercice clos le 31 Décembre 2005. Pour cela, il vous communique les renseignements suivants : 1- Le bénéfice comptable provisoire s’élève à 232400dh 2- Parmi les produits comptabilisés, on relève : - Le bénéfice de 89 400dh provenant de l’exploitation d’une salle de spectacle ayant le statut d’établissement stable au Sénégal

direction ils se déplacent. «Pour toucher le plus de personnes possible avec le même nombre d'exemplaires et donc optimiser nos zones de distribution, nous avons décidé d'utiliser des outils de géomarketing», explique Frédéric Lecarme, directeur de l'exploitation de 20 Minutes. «Asterop nous est apparu comme le seul acteur sur le marché à fournir des données actualisées à partir du nouveau recensement, alors que les autres travaillent encore avec des données de 1999», précise-t-il. Le gratuit a

2011/0975/PM du 04 avril 2011 fixant les modalités de réévaluation des immobilisations amortissables et non amortissables des entreprises. LE DIRECTEUR GENERAL A Monsieur le Chef de l’Inspection Nationale des Services ; Madame et Messieurs les Chefs de Division ; Madame et Messieurs les Chefs de Centres Régionaux des Impôts ; Mesdames et Messieurs les Sous-directeurs et assimilés ; Mesdames et Messieurs les Chefs de Service et assimilés. La loi de finances pour l’exercice 2010 a institué la réévaluation

à une personne privée. A l'origine, c'est la doctrine, le législateur l'a reprise dans la loi du 19.02.1992, la loi du 29.01.1993. Dans la délégation de service public, la rémunération est assurée au moins en grande partie par les résultats de l'exploitation. Lorsque la gestion du service est confiée par le contrat à une personne physique ou morale, l'administration choisit librement cette dernière: la personne publique choisit librement le cocontractant à qui elle confie la gestion. Pour que l'administration