Direction nationale du renseignement

(LPEE). M. Ali SABAH, responsable de l’unité de recherche documentaire, CERPHOS, Groupe OCP. Mlle Salwa SERHANI, chef du service Veille Stratégique, la Caisse de dépôt et de gestion (CDG). M. Said CHANDID, chef du département de la Stratégie, l’Office National des Chemins de Fer (ONCF). M. Badreddine MAKOUAR, chef du département Marketing, la SAMIR. M. Hicham EL KACIM, analyste, recherche Marketing et responsable de la cellule Veille, MEDITEL. M. Mamoun TAHIRI, chef du département Marketing, LAFARGE MAROC

des marchés publics plus adapté et suivant le standard international, avec de nouvelles dispositions comme la création d’une instance de recours et le renforcement des contrôles dans le processus de passation des marchés publics par la Commission Nationale des Marchés. Mais avant d’entrer dans le vif du sujet, il s’avère opportun de faire plus ample connaissance avec les concepts clés dont il est question, précisément le terme de « marchés publics ». Ce dernier peut être défini comme des contrats

LYCÉE PRIVÉ SAINT JOSEPH Enseignement Supérieur 26/30 route de Calais 62280 SAINT MARTIN BOULOGNE Tél. : 03.21.99.06.99. – Fax : 03.21.80.32.88. site : www.st-jo.com courriel : direction@st-jo.com ANNEE : 2010/2011 Dossier administratif BTS 1- Faire candidature avant le 20 mars sur http://www.admission-postbac.fr pour établir la fiche de candidature et la fiche pédagogique (Toute candidature ne pourra être étudiée qu’après saisie sur le site ci-dessus) 2- Compléter ce dossier

Q5/ POURQUOI LE BANQUIER EST-IL SOUMIS AU SECRET PROFESSIONNEL ? Introduction Le secret professionnel est un concept appliqué à certains corps de métier de ne divulguer aucun renseignement confidentiel concernant leur activité ou leurs clients. La Banque est un secteur qui n’est pas épargné, on parle alors de secret bancaire. La notion de secret professionnel est assez variable selon les pays, il serait intéressant d’analyser plus spécifiquement le cas de la France. Nous étudierons dans un premier

Commercial/Non commercial…………………………………………….………… 41 - Acheteur public………………………………………………………………………........ 42 b) La délivrance et le fonctionnement des polices……………………………………… 43 o La délivrance de la police……………………………………………………………………. 43 - Fiche de renseignements……………………………………………………………... 43 - Signature de la police………………………………………………………………….. 44 - Prise d’effet………………………………………………………………………………….. 44 o Le fonctionnement de la police d’assurance…………………………………….… 45 - Agrément de l’opération ……………………………………………………………

3 I-3-2 Les crédits : 3 I-3-3 Autres produits : 3 I-4. Fiche signalétique : 4 II - Organisation du département finance et comptabilité : 5 II-1 Direction contrôle des dépenses : 5 II-2 Direction justification et contrôle comptable : 5 II-3 Direction situation comptables et fiscales : 6 II-4 Direction conception et organisation comptable : 6 II-5 La comptabilité des filiales : 7 II-6 Organigramme de département finance comptabilité : 8 Deuxième Partie :

12-21 Sous-section 3. - De l'assemblée générale du Conseil de la concurrence. Art. 22-24 Sous-section 4. - De l'Auditorat. Art. 25-30 Sous-section 5. - De la discipline. Art. 31 Sous-section 6. - Du greffe. Art. 32-33 Section 2. - [1De la Direction générale de la concurrence]1. Art. 34-35 Section 3. - Du secret professionnel. Art. 36-38 Section 4. - Des incompatibilités. Art. 39-41 Section 5. - La Commission de la concurrence. Art. 42-43 CHAPITRE IV. - Procédures. Section 1re. - Procédure

PROCÉDURE PÉNALE L'ENTRAIDE JUDICIAIRE ET LA COOPÉRATION INTERNATIONALES SOMMAIRE 1 - GÉNÉRALITÉS 2 - CADRE JURIDIQUE 2.1 - SOURCES INTERNES 2.2 - SOURCES CONVENTIONNELLES 3 - INVESTIGATIONS HORS DU TERRITOIRE NATIONAL 4 - INVESTIGATIONS SUR LE TERRITOIRE NATIONAL 5 - DISPOSITIFS PARTICULIERS D'ENQUÊTE 5.1 - OPÉRATIONS SIMULTANÉES 5.2 - OPÉRATIONS DE SURVEILLANCE 5.3 - OPÉRATIONS D'INFILTRATION 5.4 - ÉQUIPES COMMUNES D'ENQUÊTE 5.5 - GEL DE BIENS OU D'ÉLÉMENTS DE PREUVE -2-

l’accès au Cycle Supérieur en Aménagement et Urbanisme l’année universitaire 2014 - 2015 Ministère l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire Secrétariat Général DIRECTION GENERALE DE L’URBANISME, DE L’ARCHITECTURE ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Institut National d’Aménagement et d’Urbanisme L’Institut National d’Aménagement et d’Urbanisme (INAU) organise le concours d’accès au cycle des Etudes Supérieures en Aménagement et Urbanisme, au titre de l’année universitaire 2014-2015

1.2 Les caractéristiques de cette structure 2. Les principaux services d’AL Omrane 2.2 La direction générale 2.3 Division juridique 2.4 Division Informatique 2.5 Département Technique 2.6 Département administratif et financier 2.7 Département Promotion et Communication Chapitre V : Division promotionnelle et tâches effectuées 1. Service vente : commercialisation et affectation des produits 1.1 Renseignement des clients 1.2 Affectation du produit Traitement informatique des dossiers 2. Service :